LE Gouvernement de la 5eme Republique

Commentaire sur l’Article 11 de la constitution de 1958

Introduction :

C’est Alexis de Tocqueville qui ecrit :  « La démocratie a pour but de permettre aux citoyens de contrôler le pouvoir d'État. On ne peut pas s'en servir pour justifier l'exploitation des politiquement faibles par les politiquement forts, qu'ils soient la majorité ou une minorité bien placée. » parlons de la democratie. La democratie est donc la base qui permet a l’evolution et la realisation d’une Etats souvrain. Avec le developpement des principes de la democratie en France, nous developpont des pouvoirs et des institutions. En developpe donc des positions et attributions pour chaque institutions et pour chaque tete des pouvoirs.

La democratie va donc etre en France se diviser on des principes (libertes,egalites…etc) protegers par la constitution ,  qui va etre accentue encore par les attributions donner aux pouvoir. Une des attributions , appartenant au President de la Republique , permettant de mettre en œuvre cette democratie serait le referundum. Le Referundum est une outils prevue dans l’Article 11 de la constitution comme un pouvoir propre du PDR. Ce referundum est un outils utiliser par le president sous proposition du gouvernment pour des cas specfiques qui lui permet de prendre l’opinion de publique. Le referundum est donc definit comme un assemble des citoyens pour prendre leurs avis sur un lois, traites , ou decision specifiques pour garantir une volonte de peuple envers cette probleme. Les reponses en referundum sont soit « oui » soit « non » et ceci donc permet a savoir la position du peuple par rapport non pas seulement au lois propose mais au president aussi.

C’est l’Art 11 de la constitution qui touche ce sujet , ce dernier va donner lieu a une discussions importante ,  la discussion sur le referundum et son validite comme une outils de la democratie. Dans ce commentaire nous allons donc nous encadres sur le referundum comme une attributions permettant de tester la legitimite et le regimes en France. Pour diriger cette commentaire nous allons donc nous poser une question : Dans quelle mesure peut-on dire que le referundum et un pouvoir du PDR qui garanti la democratie ?

on touche cette  sujet en abordant un prmier point sur sur le referundum comme etant un pouvoir avantageux au souverain ou nous traitons le referundum comme pouvoir propres de PDR et la relation entre le referundum et la vie publique. Et puis, dans une deuxieme partie le referundum comme outils de democratie ou nous abordons les conditions d’application de referundum et son objets.

b) objets de referundum :

dans un premier temps, l’Art 11 specifie que nous pouvons mettre en question par referundum des projets des lois , des reformes politiques economiques ,  lois environementale , ratification des traites , et des services publiques. Ce dernier est donc une premier indices a la democratie du referundum. Nous devons donc noter que tous lois venant de ce dernier devient ce qu’on appelle un lois referendaire. Les lois referendaire sont des lois qui provient du referundum qui ne sont pas soumis a l’evaluation du juge constitutionnel. Ce dernier est au raison que le juge constitutionnel implique que le referundum est un expression de la volonte generale qui et souverain et donc il n’est pas au position de la juger.

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