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Le Droit

7 260 Monde du Travail dissertations gratuites 4 501 - 4 515

  • Le Commerce

    Le Commerce

    Nos produits ciment Lafarge est l'un des leaders mondiaux de la production de ciment. Cœur de métier historique de notre Groupe, le ciment représentait 63 % de notre chiffre d'affaires en 2013. Forts d'une R&D à la pointe de l'innovation et d'une large gamme de produits ciment, nous fournissons à

    1 180 Mots / 5 Pages
  • Le commerce en Côte d'Ivoire

    Le commerce en Côte d'Ivoire

    Introduction Depuis son indépendance la côte d’Ivoire connait un développement remarquable. Ce développement est rendu possible grâce à plusieurs domaines d’activité dont le commerce qui représente l’un des fondements de l’économie ivoirienne. Il existe deux types de commerce en côte d’ivoire ; le commerce intérieur qui est l’ensemble des activités

    7 319 Mots / 30 Pages
  • Le Commerce équitable

    Le Commerce équitable

    Le commerce équitable La naissance du commerce équitable Le commerce équitable est né dans les années 60 à l'initiative d'organisations non gouvernementales en Angleterre et aux Pays Bas. Il a pour principe d'aider des coopératives d'artisans dans les pays du sud à se développer de manière durable. Au début, c'était

    483 Mots / 2 Pages
  • Le comportement de la victime

    Le comportement de la victime

    Le comportement de la victime « Il faut réparer le mal, faire ce qu’il semble n’avoir été qu’un rêve » Jean Carbonier C’est par cette maxime que le doyen Carbonier illustre le principe de la réparation intégrale des dommages causés à la victime. Principe d’origine jurisprudentielle et non légiféré bien que prévu

    2 985 Mots / 12 Pages
  • Le compte courant

    Le compte courant

    La nature du compte courant doit être déterminée d’après l’intention des parties. Mais lorsque celle-ci est difficile à déterminer, l’on se rapporte aux éléments objectifs du compte, c’est-à-dire la possibilité et l’enchevêtrement des remises. En outre, le fonctionnement du compte courant révèle que les intérêts pouvant y être issus

    1 587 Mots / 7 Pages
  • Le concept d'un contrat de travail

    Le concept d'un contrat de travail

    Le contrat de travail est une convention par laquelle une personne (le salarié) s’engage à travailler pour une autre personne (l’employeur), sous sa direction et son contrôle en échange d’une rémunération. L’employeur peut être une personne physique (entrepreneur individuel, ..) ou une personne morale (association, SARL, ..). Dans ce cas,

    203 Mots / 1 Pages
  • Le concept de droit commercial

    Le concept de droit commercial

    Droit commercial Introduction général : Le droit commercial est avant tout un droit d’exception parce que il ne concerne pas les commerçants. Le droit commercial est une branche du droit privé relative à l’ensemble des règles qui régit les commerçants et l’activité commerciale. Par ailleurs Ripert et Roblot donnent la

    13 633 Mots / 55 Pages
  • Le concept de la loi

    Le concept de la loi

    En droit, la loi (du latin lex, legis, qui signifie loi) est une règle juridique suprême, générale et impersonnelle, ou l'ensemble formé de telles règles. Source du droit, la loi est aujourd'hui typiquement prescrite par le parlement, représentant du peuple et donc titulaire du pouvoir législatif, le pouvoir d'édicter les

    1 737 Mots / 7 Pages
  • Le concept de la propriété

    Le concept de la propriété

    1 La notion de biens — Définition Selon le dictionnaire « le bien est une chose tangible, susceptible d’appropriation ». Juridiquement, il peut avoir deux sens : – dans un sens étroit et matériel : les biens sont les choses qui font l’objet du commerce juridique entre les hommes (une

    7 926 Mots / 32 Pages
  • Le concept de la société Store Citadium

    Le concept de la société Store Citadium

    Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Concept Store Citadium Concept Store Citadium Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Biographies Soumis par: Caresse 26 janvier 2012 Mots: 4036 | Pages: 17 ... devenait de plus en plus informés et exigeants. C’est

    3 106 Mots / 13 Pages
  • Le concept de résiliation

    Le concept de résiliation

    « L’entreprise est tenue de procéder par elle-même à travers la prévention interne des difficultés, au redressement permettant la continuité del’exploitation. A défaut, le président du tribunal intervient à travers la prévention externe. Le traitement de l’entreprise intervient à travers le redressement judiciaire par la mise en place d’un plan

    383 Mots / 2 Pages
  • Le concept du document

    Le concept du document

    Un document renvoie à un ensemble formé par un support et une information, celle-ci enregistrée de manière persistante. Il a une valeur explicative, descriptive ou de preuve. Vecteur matériel de la pensée humaine, il joue un rôle essentiel dans la plupart des sociétés contemporaines, tant pour le fonctionnement de leurs

    208 Mots / 1 Pages
  • Le Congé Maternité

    Le Congé Maternité

    Durant les périodes pré et postnatales, les salariées bénéficient d’un congé de maternité conformément à la loi en vigueur. La maternité doit, néanmoins, être justifiée par un certificat établi par un médecin ou une sage-femme. Une fois le certificat présenté, la femme enceinte a droit à un congé de maternité

    1 151 Mots / 5 Pages
  • Le Conjoint Du Commercant

    Le Conjoint Du Commercant

    Le secteur de l'artisanat est important en France (plus d'un million d'entreprises).. Bouchers, pâtissiers, ébénistes, photographes... etc La définition de l'artisanat résulte de la jurisprudence judiciaire. Un décret du 2 avril 1998 est venu apporter une définition administrative. La chambre des requêtes, dans un arrêt du 22 avril 1909 a

    941 Mots / 4 Pages
  • Le conseil constitutionnel

    Le conseil constitutionnel

    Il a été créé en 1958, avec un but extrêmement limité avec une fonction limitée et un objectif qui lui a été assigné qui est d’assurer le respect des mesures de la rationalisation du régime parlementaire. Ce sont des mesures qui ont été introduite dans la Constitution de 1958 et

    1 668 Mots / 7 Pages
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