La sanction de la règle de droit plan très détaillé

La sanction de la règle de droit

IDEE D INTRODUCTION :

Phrase d accroche : Imperia legum potentiora quam hominum, autrement dit: "le gouvernement des lois est plus fort que celui des hommes" disait Tite Live,

Il est une conception philosophique , que pour pouvoir la vie en societe, il faut regles sinon anarchie , HOBBES, FICHTE.  Les états régis par le droit ont suivi ce cheminement de la pensée, et ont opté pour la sanction pour prévenir le non respect des règles , l’anarchie et permettre la coexistence et cohésion sociale //// EX EXConcrètement , le fait que les justiciables respectent le Code de la route tient au fait que s'ilscontreviennent à l'ordre qu'il établit ils en seront sanctionnés. En d'autres termes , ils respectent les dispositions du Code de la route par « peur du gendarme ». ////En effet, la violation d'une règle de droit est sanctionnée.

Définition : Par règle ,

Quant à définir le droit , Le droit appartient à la famille assez étendue des concepts qui ne sont clairs qu’entrevus de loin (N. Rouland). En 1787, Kant écrivait dans son fameux ouvrage (La critique de la raison pure) " Les juristes cherchent encore une définition pour leur concept du droit ". Plus de deux cents ans plus tard ils en sont toujours au même point

il y a deux grandes catégories de définition du droit, celles donnée par les juristes eux-mêmes et celles donnés par les anthropologues du droitDéfinitions juridiques du droit ,formelles et s appliquant au droit occidental

Gérard Cornu, dans son Vocabulaire juridique : " Ensemble de règles de conduite socialement édictées et sanctionnées qui s’imposent aux membres de la société. ". "

Définitions anthropologiques du droit (Section 2) :

Règle de droit : Ce sont les caractères de la règle de droit qui permettent de la distinguer d'autres règles qui interviennent, elles aussi, dans nos rapports sociaux sans pour autant être du droit En effet, dès que les hommes se sont organisés en société, ils ont soumis leurs relations à des normes,- certaines ne relèvent que de leur conscience (morales, religieuses, mondaines) d'autres, au contraire, énoncées et sanctionnées par l'autorité sociale, sont les règles juridiques. Dans certaines sociétés, non laïcisées, on notera que les règles d'origine religieuse sont sanctionnées par l'autorité publique et jouent donc le rôle de règles de droit. C'est le cas, par exemple, dans les pays de droit musulman. Nous nous en tiendrons à notre système, laïque où la règle de droit est:

- obligatoire et sanctionnée        

- générale et impersonnelle

Quant à la sanction :  au sens le plus évident, qui nous vient le plus naturellement , à premier abord, est celui de punition, de peine, de mesure répressive prise selon la loi. Dans le domaine juridique, la sanction est un moyen destiné à assurer, garantir le respect et l’exécution effective d’un droit ou d’une obligation personnelle, ( astreinte judiciaire, dommages et intérêts, contrainte, voie de droit ) . EXEMPLE : la Sanction disciplinaire, qui est une mesure répressive prise à l'encontre d'un fonctionnaire, en application du régime statutaire    « Le statut général des fonctionnaires donne en son article 61 l'échelle des sanctions disciplinaires auxquelles les fonctionnaires sont soumis ». Les dommages-intérêts, les astreintes, sont des exemples de sanctions civiles. Il en est de même du prononcé de la déchéance, de la résiliation, de l'annulation, de la démolition d'une bâtisse irrégulièrement édifiée. En droit du travail, la mise à pied et le licenciement sont parmi d'autres des sanctions civiles. Il faut citer encore, les mesures d'expulsion, l'interdiction et la suspension d'une activité, la fermeture d'un fonds de commerce, la condamnation au paiement d'une amende civile. Tous ces moyens de coercition directe ou indirecte constituent des sanctions civiles.

Il convient aussi de distinguer entre sanction pénale et sanction rémunératoire, dans ce cas il s’agit soit d’une peine ou récompense prévue pour assurer l'observation d'une loi, l'exécution d'une mesure réglementaire, d'un contrat.

c'est la conséquence juridique d'une attitude ou d'un comportement qui va àl'encontre de la règle de droit posée. La sanction peut être positive, par exemple un diplômesanctionne la réussite à un examen. Toutefois ce propos est à tempérer dans la mesure où la sanctionest dite négative la majeure partie du temps, dans ce cas elle va dans le sens d'une punition.Cette punition est extériorisée car elle émane de l'Etat et est prononcée le juge.La sanction de la règle de droit se distingue de la sanction de Dieu ( pour la règle d'originereligieuse ) ou de celle de notre conscience ( pour la règle morale ).Ici nous nous intéressons à la sanction juridique .

Dans le droit international, la sanction est une mesure que peut prendre l’ONU vis-à-vis d’un état quand cet état enfreint les règles internationales  EXEMPLE : sanctions économiques, militaires…

Sur le terrain sociologique, le sociologue américain Talcott Parsons , en 1951, dans le "Système social" présente  la sanction comme étant un des instruments par lequel se réalise le «  contrôle social » , qu’il définit comme tel : "processus par lequel, à travers l'imposition de sanctions, la conduite déviante est contrecarrée et la stabilité sociale maintenue". Ainsi, la sanction mise en œuvre dans une société garantit que  ses membres agissent en conformité avec les normes dominantes en vigueur, ce dans le but de garantir l’ordre social et le respect du système de valeurs.

L association entre sanction et règle de droit rappelle que chez la doxa,  les gens, les personnes lambda construisent leur propre idée du droit à partir du Code pénal (et code de la route), c’est-à-dire l’image la plus répressive et la plus rigide qui soit . Pour y répondre, tel chercheur sociologue s’intéressa à la socialisation juridique durant l’enfance des gens par exemple, (l apprentissage précoce a l ecole d un certain nombre de données relatives au droit)

De même , pose des questions  éthico-philosophiques : La question de la sanction juste fait intervenir à la fois la notion de conscience morale mais aussi l’idée de faute selon la justice au sens d’institution, la notion de dédommagement par rapport à la victime à laquelle on a fait du tort et enfin la responsabilité et surtout l’intention de celui qui fixe la sanction… Quelle est la juste finalité de la sanction ? A-t-elle une valeur éducative ou sert-elle avant tout à protéger la société du criminel qui représente un danger pour elle ? Est-elle une punition un châtiment qui peut même être d’ordre religieux ? Une compensation pour la victime ? Vrai désir de justice ou vengeancLe but est de savoir si les sujets respecteraient leur parole, les regles de droit,  dans le cas où le non respect de cette parole ne serait pas sanctionné, cela ne serait-il après tout pas révélateur de la valeur de la norme derrière la règle de droit ? Ainsi nous nous demanderons jusqu’à quel point  la sanction est-elle  un critère nécessaire et effectif  déterminant de la règle de droit ? ? Ainsi, la sanction peut être vue comme un critère de la règle de droit ( I ), néanmoins ce critère est révélateur du droit( II ).

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