Le concept de droit commercial

Droit commercial

Introduction  général :

Le droit commercial est avant tout un droit d’exception parce que il ne concerne pas les commerçants.

Le droit commercial est une branche du droit privé relative à l’ensemble des règles qui régit les commerçants et l’activité commerciale.

Par ailleurs Ripert et Roblot donnent la définition suivante : « le droit commercial est la partie du droit privé relative aux opérations juridique faites par les commerçants soit entre eux soit avec leurs clients,ces operations se rapportent a l’exercice du commerce et sont dites pour cette raison actes de commerce . »

Le droit commercial régit notamment l’acte de commerce que ce soit par un commerçant ou une personne non commerçante.

Le droit commercial s’articule sur deux approche l’une subjective et l’autre objective .

la conception subjective du droit commercial donne la primauté aux commerçants,elle considére que les commerçants sont la seule catégorie soumise aux régles du droit commercial ,donc selon cette conception il suffit d’etre un commerçant pour etre régit par ce droit .

cette conception subjective connait des faibless résumées comme suit :

-la premiere nécessite la definition a l’avance des professions commerciales est pratiquement impossible ,car celle-ci varient presque au jour le jour et toute tentative ,en ce sens serait forcément incomplète et vite dépassée par la réalité économique .

-la 2eme consiste a définir les actes passés par les commerçants la raison pour laquelle il faut réparer les activités qui relèvent du droit commercial et les activités qui relèvent le droit civil , ce qui est parfait difficile .

Les particuliers effectuent eux aussi parfois d’une façon occasionnelle des actes ou des activités commerciales, seront-ils considérés comme des commerçants  ?faut il appliquer le droit commercial ?

La seconde conception, objective ou réelle considère que le droit commercial est formé par l’ensemble des règles communes  a une catégorie particulière d’opérations au droits des commerçants donc on applique les régles de droit quelle que soit la qualité de la personne qui les exerçait .

Cette conception subjective n’est pas épargnée elle a aussi des critiques.

Les critiques :

Les  affaires dépassent les actes de commerce vers des actes civiles par les professionnels vers de commerce ,afin de réaliser des activités commerciales ,donc il faut distinguer entre les actes commerciaux et les actes civils il faut a chaque fois se référer a l’esprit et au but de l’activité .

-D’autre part, il serait anormal d’appliquer le droit commercial a des personnes qui se trouvent parfois obligées d’exercer des actes de commerce isolés .

En conséquence ,ces conceptions n’ont pu convaincre ,en effet ce droit plus au moins particulier ne peut s’opposer aux principes fondamentaux du droit a savoir le principe de la liberté d’exercice du commerce et de l’industrie .

Pour dépasser les contradictions des conceptions subjective et objective les juristes modernes utilisent d’autre vocables plus généraux, tels le droit commercial des affaires, le droit des affaires, le droit économique, le droit de l’entreprise.

Le droit commercial malgré son autonomie, repose sur les piliers du droit civil : les obligations ; les contrats et les biens .

Ce bien qui attache le droit civil avec le droit s’explique par :

-La mauvaise adéquation ou l’influence du droit commercial en tant que technique juridique d’organisation des rapports économique.

-L’unicité du droit commercial dans certains pays comme l’Italie et la Suisse .

L’appelation des droits des affaires utilisée par les juristes est mal définie parce que les définitions données a ce concepts reste confuses.

GUYON considère que les affaires sont constituées par l’argent des autres ;le travail ou la peine des autres, mais il ne donne pas une définition .

Le dictionnaire juridique Capitant donne la définition suivante : opérations de toute nature liées à l’exercice d’une activité industrielle commerciale ou financière.

Et il y a d’autre qui ont définit le droit des affaires tels Viandiet et Vallansan .

Le champ de cette matière est très vaste ;la raison pour laquelle nous restons du moins pour le moment attaché au concepts classique du droit commercial .

L’importance du droit commercial :

Cette importance s’explique par les échanges commerciaux entre les nations .

Thaller considere que le commerce est l’echange la spéculation , la recherche du gain , la quete des richesse.

Auparavant , la richesse était presenté sous l’aspect immobilier ( propriétés des terres ) donc s’est attaché au droit civil .

Avec le developpement du commerce et de l’industrie durant le 17-18 siecle , le droit commercial a pris son autonomie comme une discipline a part entiere.

Avec l’émérgance  des société commerciales dotées d’une personnalité morale .ce droit a eu une importance capitale  , parce que ces sociétés accaparent une grande majorité de l’activité économique.

Les opérations comme les placement en valeurs mobiliers sont aussi des opérations de vie civil  donc ,elle nécissitent des régles juridique propre la raison pour laquelle il faut distinguer entre le droit civil et commercial afin de pouvoir répondre a un certain nombre des besoins.

2-L’originalité de droit commercial par apport au droit civil :

- l’originalité au niveau de technique

Le droit civil consacre la théorie générale des obligations et contarts ; le droit commercial n’y référe mais en utilisant des techniques et des solutions originales .

1-l’otiginalité au niveau des techniques se caractérise par plusieurs caractéristiques :

-le besoin de rapidité : le temps pour les commercants est précieux , le temps c’est de l’argent donc le formalisme du droit commercial est plus souple et moins impliqué contrairement au droit civil.

Cette rapidité se traduit aussi au niveau de la conclusion des contrats et au niveau de la transmission des titres , cela a poussé les commercants a créer certaines pratiques assez souple comme la lettre de change ; le chéque ; l’escompte ainsi qu’en droit commercial la cessions de créance est assez rapide .

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