Introduction historique au droit

Introduction historique au droit

Intro : Les sources du droit ; les sources historiques du droit :

Def : (Voc juridic CORNU) forces desquelles surgi le droit, ce sont des doc des données, qui contiennent des règles obligatoires.

4 sources du droit :

-La LOI : source qui émane du législateur, émane de L’AN, des députés, qui élaborent et votent la loi et qui sont nos représentants. Nous vivons ds un système démocratique ds lequel la loi est faite indirectement par les individus qui vont être soumis à cette loi. La loi est la source du droit qui a l’autorité la + forte

-La COUTUME : habitudes, usages, pratiques qui se sont répété ds le temps et qui du fait de la répétition sont devenus obligatoires. Source essentielle en Hist du Droit, source moins importante auj, nous l’a trouvons ds les milieu pro, chaque milieu a ses usages, par ex en matière bancaire usage obligatoire. Nous l’a trouvons aussi en droit inter. ; Pratiques liées au commerce, a la guerre, et qui sont des normes obligatoires

-La JURISPRUDENCE : juris : droit en latin ; Prudencia : la sagesse par extension science du droit, de l’interprétation du droit. Ce sont les juges qui produisent cette source auj, les juridictions posent une interprétation de la règle de droit et il arrive que cette interprétation soit créatrice de droit. C’est la cour de Cassation qui se prononce en tt dernier lieu. Il est très difficile auj de savoir quand a quelles occasions la jurisprudence est source de droit car elle n’a pas systématiquement l’Autorité.

-La DOCTRINE : Science du D, science des docteurs en droit, animée par les profs de Droit qui font de la recherche… Produisent de la doctrine, qui n’est qu’’une source indirecte du Droit car ces profs qui écrivent vont être lus par le législateur par le juge et leur opinions ne deviendra réellement source que si elle inspire le législateur, le juge, source qui va influencer mais pas source directe.

ETUDE DE L’HISTOIRE DE CES SOURCES ;

Associer à ces sources une étude de hiérarchie, pr savoir quelles sources contiennent le droit applicable, la règle obligatoire, il faut donc que l’on sache vers quelles sources se tourner en 1er lieu.

Elle ns permet de savoir quelle norme doit être lu en 1er : LA LOI qui est la 1ere ds notre système juridique ; Système dit « légicentriste » c a d qui a la loi en son centre, tt le droit devrait être contenu ds la loi idéalement pour qu’on est accès a ce droit, pr des raisons de sécurité juridique, tel est l’obj auj. Ce syst existe que depuis 1789, ce sont les révolutionnaires qui ont créé cette norme qu’est la loi et ont fait en sorte qu’elle devienne la source exclusive du Droit ; avant nous étions dans le système de la pluralité des sources du droit « pluralisme juridique ».

Naissance du système Pluraliste ; Droit romain point de départ : 753 av notre ère fondation légendaire de Rome. En remontant un peu plus loin, naissance du droit en MESOPOTAMIE (3000 av JC) qui s’étend sur l’Irak actuelle ; Ils ont fait l’effort de rassembler leurs droits ds un code, nous leur devons les codes les + anciens que ns connaissons. Le 1er qui a fait cela est le roi Uru Kaniga, rassemble le droit en 2400 av notre ère… 1ere naissance du droit ds ce code. Témoignage a propos du contenu de ce code mais pas de texte lui même, jamais retrouvé. Ensuite le code du roi HAMMURABI, en M, qui règne sur la cité de Babylone qui a rédigé un code en 1750 av notre ère, code retrouvé, gravé sur des pierres qui étaient disposées a de X endroits de la cité pour que les citoyens puissent en prendre connaissance. Archéologue français l’ont retrouvé en 1901 ds la ville de Suze en Iran, mtn au Louvre. Sur cette pierre ns voyons le texte du code et tt en haut une scène est représenté, le Dieu Soleil (Samash) est assis sur un trône et se tient devant lui le roi Hammurabi en position de révérence et il reçoit du Dieu le texte du code, c a d que ce code contient un droit qui vient des Dieux.

Ds ce code c’est le roi qui a demandé au dieu soleil de lui donner le droit, le droit babylonien est un droit divin donné par un dieu et c un droit codifié par le roi seul. Ce droit divin va régir les activités des hommes, ce droit n’est pas un droit religieux, il est question des activités humaines (famille, mariage, contrat du droit des affaires, la vente, le crédit +sanctions…). Ce droit ne peut être modifié par quiconque sinon par le dieu qui l’a donné ; c a d que tous sont soumis à ces prescriptions divines : obéissance totale exigée des citoyens, le roi en tire une grande autorité car seul habilité a recevoir cette parole divine.

-2ème ETAPE en Grèce, naissance d’un droit humain, qui va être dit, formulé par les hommes et qui va être discuté par eux( les poètes, les conteurs) dont Homère qui va mettre par écrit de vieux récits (8ème siècle av JC).

Les philosophes grec font discuter de droit a partir du 6ème siecle, surtout pdt l’age d’or de la grece au 5ème S, moment ou la démocratie naît ds la cité d’Athènes (Socrate, Platon, Aristote… ). Ces P vont mettre en avant une figure, une Instit. , celle du législateur, (celui qui produit la loi), les P vont distinguer diff modeles pol :

-1er modèle, lorsque le législateur est homme seul : La Monarchie, la Tyrannie (pvr d’1 H qui est arrivé sur le trône sans respecté les lois de la cité, coup d’état)

-2eme modèle ; Aristocratie (le gouvernement de l’élite), Oligarchie (Petit nombre de personnes commandent), Ploutocratie (gouvernement des + riches)  

-3ème modèle : Fonction législative exercée par tous les citoyens : La Démocratie (Demos//Laos, qui est le peuple général). C’est ds cette D que le peuple humain va se révéler, car la loi va être proposé, discuté, modifiée, elle va être adopté par l’ensemble des citoyens, qui se rendent à l’Assemblée (l’ecclésia). Mais 2 limites persistent, certes des philosophes discutent le droit mais ces P ne sont pas des spécialistes de la matière juridique,  et ces 2 civilisations nous ont légué l’importance d’une seule source du droit, la Loi, les Romains appréhenderont le droit bcp plus largement et envisager de X sources du Droit, ce qui va contribué a la richesse du raisonnement.

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