Introduction historique au droit - L1 DROIT - Semestre 1

Institution historique au droit

Source du droit

Le droit est partout dans la société, nul n’est censé ignoré le droit. C’est d’abord et avant tout une chose que l’on retrouve dans toutes sociétés humaines (origines) ⬄ caractère juridique, humain (entre les H à l’intérieur d’une société), la parenté, successoral, la propriété, contrat, institutions politiques (règle les relat° des citoyens avec l’Etat : police) qui se rattache au droit public (suma divisio => droit public et privé).

Si on cherche l’origine du droit, il a été inventé à Rome, c’est seulement grâce à sa conceptualisation quand on fait les romains, on va retrouver dans tous les systèmes juridiques grâce au vocabulaire que l’on peut analyser les rapports entre individus, les pratiques, les usages.

C’est seulement à Rome que le travail de mise en forme des règles, leur ordonnancement a été très tôt, et seulement là-bas réservé de façon rigoureuse un groupe de spécialiste (comparaison aux experts) : vont avoir le monopole de la pratique du droit, à travers les consultations juridique (juriste, destin particulier durant plusieurs siècles de l’antiquité, iuris periti).

Si le droit romain est si important c’est parce qu’il nous a donné un modèle dont va être inspiré l’ensemble des droits européens et occidentaux. Ce leg (héritage) il faut bien qu’il soit transmis à travers un outil, une enveloppe ⬄ grâce à des livres : Compilation de Justinien (VIème siècle après J.C, ancienne Byzance, réunis l’ensemble des lois romaines de ses prédécesseurs et une partie des écrits des juristes qui ont commenté et interprété les différentes lois), les manuscrits vont être redécouvertes au Moyen Âge en Italie, le droit des pays occidentaux va alors grandement s’inspirer des préceptes et des principes issus du droit romain redécouvert. A la Renaissance, les juristes vont désigner cette compilation par ces mots : « le corps du droit civil » (« corpus juris civilis »). 

Nombre de concepts modernes vont avoir pour origine un mot ou un concept romain, que ce soit pour la loi, la jurisprudence (aujourd’hui, ensemble des décisions rendues par les tribunaux de justice), cour de cass, conseil d’Etat (CE), conseil constit (droit public), constit (mot origine romaine, constitutio).

Nous sommes dans la République (res publica). Les différentes Révolutions vont s’inspirer au niveau constit et emprunté le vocabulaire de la Rome Antique (sénat, congrès, consulat [Napoléon]). Institution du tribunat on le doit aux romains.

Le droit doit nous apprendre la relativité des phénomènes historiques et juridiques, aucun ordonnancement juridique constit n’est immortel ou plus perfectionné. La Fr a épuisé la constitution de 1789, plus d’une dizaine de constitution ont été créée depuis. L’idée est de réunir l’ensemble des règles de droit, dans le CODEX (comme le code civil, constit privée depuis 1804). Mais le code a été grandement amendé (droit famille, divorce, adoption, évolution…).

Babylone ⬄ rédaction, en 1750 avant J.C, code de règle juridique qui est le code d’Hammurabi (du roi de Babylone). C’est le droit mésopotamien, babylonien, l’un des premiers droits juridiques. Mais eux n’ont pas d’experts pour interpréter ce droit.

1ère partie : La matrice romaine

Grèce ⬄ don de la démocratie (demos cratos), Athènes Vème siècle. Platon, Aristote, idée d’isonomie (isonomia), loi égale pour tous. Toutes les civilisations pratiquaient l’esclavage. Du point de vue des philosophes, l’Antiquité grecque a donné l’idée de démocratie, et légalité des lois pour tous les membres de la cité (esclave communauté mais pas civil).

3 grandes périodes :

• Royauté : environ 754-753 à 509 avant J.C
• République : -509 à -27
• Empire : 1er Empereur Auguste, jusqu’en 476 en occident (Italie), jusqu’en 1453 en orient (prise Constantinople par les Turques)

• Haut empire : -27 à +284
• Bas empire : +284 à +1453

Différents modes de créations de la règle juridique.

Chapitre préliminaire : formation de Rome et évolution institutionnelle / Rome Royale

Mythes : toute civilisation a besoin de s’inventer une origine. Fondation de la cité a eu lieu dans les années 754-753 avant J.C. On y trouve la légende de Remus et Romulus, Rome va être bâtit sur 7 collines de Rome, fondation par Romulus est établie dès 296 avant J.C que la légende a pris bord puisque des archéologues ont retrouvé une statue en bronze qui représente la louve allaitant les jumeaux

Romulus dont on fait descendre les origines de la ville de Troyes, descendent d’Enée par Prima. On fait aussi de Romulus le fils de Mars dieu de la Guerre. Formation de la ville en traçant avec son glaive une ligne qui signifiera la formation de la cité, Remus la franchira, et Romulus tue Remus et fonde Rome.

On retrouve ce mythe chez Tite-Live. Le fait est que la légende attribuant la fondation de Rome à cette époque, a été confirmé par les archéologues.

Ensuite il y eu le roi Numa qui aurait donné aux romains la religion, ensuite il y eu le roi Hostilus qui donna la force guerrière l’armée romaine, et le dernier roi Ancus Martius donne l’économie et l’agriculture.  

3 rois étrusques, en Etrurie (Italie) ⬄ civilisation commerce, maritime, urbaine (URBS : 1ère organisation).

Section 1 : La royauté étrusque

L’apport de la domination étrusque va être surtout institutionnel, le 2nd roi va permettre une véritable organisation politique.

1. L’apport politique est institutionnel de la royauté étrusque

• Tarquin l’ancien 
• Servius Tullius 
• Tarquin le superbe 

Religion : FAS (opposition au JUS), joue un rôle très important dans l’organisation de la société. A côté de ces rois, on a aussi un conseil des chefs de grande famille romaine ⬄ CONSEIL DE PATRES entoure le roi et le conseil.

C’est surtout aux réformes de Servius Tullius que l’on voit la nouvelle organisation de la cité, on lui doit aussi la création de tribus (répartition en fonction de son lieu de domicile) à caractère territorial, qui va remplacer l’ancien système des tribus à caractère ethnique ⬄ système GENTILIS. 

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