Introduction historique du droit : féodalité

On entre dans la féodalité lorsque s’effondre la tentative des carolingiens de faire revivre un Etat. C’est la deuxième fois qu’on assiste à un effondrement de cet ordre, le premier ut avec l’Empire Romain. Il est plus problématique dater la sortie du phénomène car on sort de la féodalité avec la reconstruction de l’état. Cette reconstruction s’est opérée dans des cadres différents avec des époques différentes. On ne peut pas comparer l’Angleterre et l’Italie par exemple. L’Angleterre fut conquise par les Normands (1066, Bataille d’Hastings), elle a été unifiée par les rois qui sont devenu la première dynastie royale de l’Angleterre. Ses frontières sont acquises dès le XIème sicle. L’Italie quand z elle va rester durablement dans le chaos, son unification étatique aura lieu en 1861. On ne peut pas dater les choses avec précision. S’agissant de la France on peut considérer les choses avec un peu plus de clarté.

C’est, au début du XIIème siècle dans un hexagone très morcelé où il n’y a pas vraiment de moteur. Au début du XIIème siècle la structure politique qui paraît la mieux organisé c’est le Duché de Normandie. A la fin du XIème siècle la carte politique ne permet pas beaucoup de dire ce qu’il va se passer. Au début du XIIème siècle une principauté va se distinguer, c’est dans l’Île de France, celle dont le chef s’est placé à Paris, ville sans passé particulier. A partir du XIIème siècle c’est autour du XIIème siècle que va se constituer un ensemble territorial, homogène, stable, doté de bonnes structures politiques entame une extraordinaire ascension. C’est autour de l’Ile de France que vont s’unir à peu près tous les territoires que Clovis a jadis rassemblé. Il va se constituer un grand royaume, une nation séparée. L’hexagone va voir émerger la France. Il a fallu du temps pour que le Roi de France devienne le premier en France et devienne le maitre du pays. Il y a eu le règne de Philippe Auguste et le règne de Philippe Le Bel. Deux longs règnes, Philippe August (1180-1223), Philippe le Bel (1285-1314). Ce sont deux grands politiques qui poursuivent le même dessin : rassembler ce qu’ils considèrent être les terres Françaises, reconstituer les frontières qui auraient étaient celles de la Galle et du Royaume Franc, abattre la féodalité et restaurer un pouvoir fort dans ces frontières. Les Rois Philippe August et Philippe le Bel entendent être les maîtres chez eux. Philippe August a admirablement manœuvré avec ce qu’ils considéraient être pour lui des adversaires.

D’abord, le Royaume Normand, un seul état de part et d’autres de la Manche. Un mariage entre le Duc Normand et la Duchesse d’Aquitaine étend les territoires du Roi d’Angleterre (Duc Normand) englobant l’Aquitaine. Philippe August va manœuvrer habilement pour récupérer les territoires continentaux. A sa mort, Philippe August sera le seul maître en France.

Philippe August était assez fort pour défier le pape. Dès le début de son mariage, Philippe August entend se séparer de sa femme. Le Pape en fait une histoire de principe et milite ardemment pour l’indissolubilité du mariage. Le pape a bloqué la procédure ce qui n’a pas empêché a Philippe August de chasser sa femme. Un conflit très grand en résulte entre le Royaume de France et Rome, le Pape va faire interdire toutes les célébrations liturgiques sur le sol Français (interdiction de dire la messe, d’enterrer les morts avec tradition Chrétienne). Cela dit, de ce conflit va en résulter une négociation entre le Royaume Français et l’Eglise et, c’est la première que Rome va devoir reculer puisque Philippe Auguste va refuser de reprendre sa femme.

C’est véritablement en 1285 avec le règne de Philippe Le Bel que le paysage institutionnel va véritablement changer et que, Philippe Le Bel sera devenu le véritable maître, un « empereur dans son royaume ». Le Roi commande, juge et légifère.

L’Evêque de Pamiers va comploter contre le pouvoir royal et, alors qu’il est protégé par l’immunité ecclésiastique (les hommes d’Eglise ne peuvent être jugés que par des tribunaux d’Eglise), Philippe le Bel va le juger et le condamner.

Philippe le Bel va également vouloir imposer l’impôt à l’Eglise sur le Royaume (qui à l’époque n’était pas imposable). Le Pape va le lui interdire, Philippe le Bel répliqua en interdisant l’envoie de la dîme vers Rome.

Il aurait également lors d’une altercation avec le Pape, le frapper. De fait, le Pape meurt peu de temps après.

Il a également dissout l’ordre des Templiers, moines militaires.

TITRE PREMIER : Les origines historiques des institutions seigneuriales et féodales

Le nouveau système qui s’est constitué à partir du IXème siècle et qui se dilue au XIIIème n’est pas compréhensible sans la rencontre de deux éléments, il y a d’abord les vieilles traditions germaniques et ensuite la désagrégation du pouvoir central carolingien qui a entrainé l’indépendance croissante de ses agents locaux.

Chapitre I – La tradition germanique

Il est un domaine où la tradition Germanique est demeurée intacte, c’est une tradition qui repose sur la prépondérance des liens d’hommes à hommes et sur une brutale conception du lien patrimonial du pouvoir. Ces deux traits auraient pu durer si l’Empire Carolingien avait perduré. Ces conceptions vont revenir au gout du jour.

SECTION PREMIÈRE : La prépondérance des liens de dépendance personnelle

Dans la tradition romaine, le ciment du pouvoir c’est l’autorité de l’Etat qui s’exerce, idéalement de la même façon sur tout le monde. Les Carolingiens ne l’ont pas assimilé. Pour les Germains l’Etat c’est une notion qui n’a pas de sens, ce qui a du sens c’est les relations qui se forment d’hommes à hommes. Tout homme ne doit pas rester isoler, être isolé c’est être exposé. Celui qui est fort rassemble des alliés qui lui prêtent un serment de fidélité pour être protégé. On parle d’un don de soi qui se rattache à la sphère politique et militaire. Celui qui se donne va obéir bien-sûr mais chacun garde son rang, et celui qui reçoit l’hommage respecte celui qui se donne en bornant son autorité à la sphère militaire. Normalement, l’hommage, le don de soi sont des actes majeurs, intenses et exclusifs. Pour bien comprendre cette notion que nous avons complètement perdue, pour bien comprendre cette notion il faudrait aller au Japon, où à la mort de l’Empereur, beaucoup de serviteurs se tuaient. La fidélité

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