Introduction historique droit

Introduction Historique au Droit.

Introduction

Droit : racine grecque « recte » peut désigner ce qui est droit → idée de règle. Racine romaine « jus » → idée de justice. De nos jours, tous les historiens s'accordent à dire qu'il n'y a pas de véritable définition du droit.
Cornu lie le droit à la règle, il peu désigner la droite conduite dictée par les règles → mais idée de règle ne suffit pas à elle seul pour faire le droit.

Pour le romains, le droit est l'art du bon et du jus : « jus est ars boni et aequi ».

Les grecs avaient distingué la loi positive (la règle édictée par l'autorité) et la justice. Si l'autorité est juste, elle va appliquer une loi juste, mais si on les sépare, une loi positive n'est pas forcément juste.

Aujourd'hui, le droit distingue les règles édictée par l'autorité mais aussi des droits subjectifs (ressentis comme juste). On est protégé par certaines règles de la DDHC.

À partir du moment où il y a une société, il y a eu un droit → le droit a toujours existé, même de manière primitive.

L'histoire juridique a un rythme sociologique et économique qui peut être différent des périodes politiques.

• L'Antiquité : VIIIe siècle av JC jusqu'à 476 ap JC (chute de Rome)
• Le Moyen-Age : 476 ap JC jusqu'à 1453 (chute de l'empire Byzantin et fin de la guerre de 100 ans)
• La Renaissance : 1453 (période d'innovation) jusqu'à 1789  → « Période moderne »
• La période contemporaine : 1789 jusqu'à aujourd'hui.

Partie I : Les Sources Antiques et Médiévales du Droit

(VIIIe siècle av. JC – 1453)

Chapitre I : Le Droit Romain

(753 av. JC – VIe siècle ap. JC)

Civilisation romaine, 3 périodes politiques :

• -753 jusqu'en -509 : La Rome royale → 7 rois se succèdent.
• -509 jusqu'en -27 : La République romaine → SPQR
• -27 jusqu'en 476 (pour le Rome impériale) et en 1452 (pour la Rome orientale) : commencement de l'Empire romain avec Octave, Auguste et César (le sénat ne vote plus les lois, c'est l'empereur qui dirige réellement).

        À partir du IIIe siècle : période absolutiste de l'empire, l'empereur se comporte comme un monarque         absolu, il détient la loi, la justice, le gouvernement, les lois deviendront impériales).

3 périodes en histoire du droit romain :

• La période archaïque (-753 jusqu'en -150) : une Rome primitive qui s'agrandit à force de guerres et de colonisations → le droit est surtout religieux et rituel.
• La période classique (-150 jusqu'en mi-IIIe ap. JC) : période de maturation du droit, moins religieux, il n'est plus détenu par certains monopoles, évolue par la jurisprudence (= au sens ancien, la doctrine, fondement de notre droit = au sens moderne, jurisprudence faite par des prêteurs). C'est à ce moment que le droit romain s'est formé.
• La période post-classique (mi-IIIe jusqu'au VIe siècle) : le droit a été récupéré par l'empereur, il détiendra la science du droit, il va s'approprier le passé et va crée un nouveau droit, le droit impérial, une inflation de loi (le droit est législatif et plus jurisprudentiel).

Section I : La maturation progressive du droit privé

(jusqu'à mi-IIIe)

Romains : inventeurs du droit privé qui gère les relations entre les personnes et sa mise en système a été faite par eux.  → le droit romain correspond au « jus civile », il s'agit du droit applicable aux citoyens romains (droit et citoyenneté étaient indissociables). Celui qui pouvait exercer ses droits était le « pater familias », ceux qui étaient dans sa « domus » ne vivaient qu'à travers lui.

Les 3 statuts principaux :

• Les citoyens romains : possédaient des droits, ceux sont qui étaient là à la création de Rome ainsi que certains peuples devenus romains après avoir été conquit. Rome a colonisé beaucoup de lieux et a intégré dans son empire des étrangers.
• Les pérégrins ordinaires : Rome leur permettait d'être libre mais ne leur accordait pas la citoyenneté, ils pouvaient être citoyens que dans leur propre cité (leur droit va évoluer par la suite).
• Les esclaves : principalement des prisonniers de guerres. Ce sont des pérégrins « deditis » ou esclave par filiation.

        I- Les bases anciennes du droit romain (période archaïque jusqu'en -150)

A/ Les caractéristiques du droit archaïque

1. Un droit coutumier

La coutume : elle est orale, elle provient du temps (de l'inertie, de la répétition du temps), et enfin elle regardée (ressentie par la collectivité comme ayant une force obligatoire). → ces coutumes naissent vraiment de la société, du lien social, elle n'est pas forcément écrite (distincte de la loi par son origine =/= une autorité qui la dicte, mais les usages). À l'écrit on peut remarquer l'existence de la coutume, à la base le droit romain archaïque était coutumier.

La coutume des ancêtres, le « mos majorum » : formé peu à peu par les rites, les usages des premières familles, les « gentes ». → la coutume des anciens avait un caractère quasi religieux, de respect.
Donc le « mos majorum » formait le « jus civile ».

Les rois avaient fait des lois, mais elles étaient très peu nombreuses. Elles auraient fait l'objet d'un recueil, mais selon des historiens il s'agissait surtout d'un recueil de coutumes.

Les lois républicaines concernent surtout le droit public, et le « jus civile » est un droit coutumier. Même si la coutume paraît plus souple (+ adaptable à la société), elle peut avoir un caractère plus contraignant à la société car elle est beaucoup plus ancrée.

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