Politique et International
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Exposé Droit Ecris NTIC
Intro : Tout être vivant stock , traite , émet de l'information dès lors que l'homme à inventé un outil universelle mimant le caractère et le stockage d'informations , nous nous sommes accaparé de ces technologies à divers utilisation . Qu'ece que les NTIC ? Les NTIC regroupent en ce
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Exposé droit européen, cas pratique sur les principes généraux de la commande publique dans le cadre de la passation des marchés publics
CAS PRATIQUE N°2 Vous êtes une entreprise en Roumanie, vous apprenez qu’un marché de travaux a été attribué par la ville de Roubaix à une entreprise dans le même secteur de la ville au motif que l’entreprise emploi des ouvriers qui parlent français. Introduction Le cas pratique soumis à notre
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Exposé droit pecuniaires des titrisation
Quels sont leurs droits ? Droits pécuniaires Les droits pécuniaires sont les droits relatifs au bénéfice relatifs aux parts achetés. Les droits pécuniaires des porteurs de parts sont déterminés par le règlement ou les statuts des organismes de titrisation, approuvé par l’AMF. Ces droits peuvent être différents selon les caractéristiques
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Exposé Droit Pénal International
Partie 1 : LE CONTRAT Chapitre 1 : Les principes généraux du droit des contrats L’ordonnance du 10/02/2016 a modifié la définition du contrat et a introduit dans le code civil des dispositions qui vont rassembler tous les principes fondamentaux (contrat de vente, de location, de prêts, de dépôts, de mandats, …)
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Exposé Du contrat Social et la Révolution Frnaçaise
« L'ordre social ne vient pas de la nature ; il est fondé sur des conventions » tels furent les mots employés par Jean-Jacques Rousseau dans l'ouvrage Du contrat Social. On peut alors se douter que Rousseau fut avangardiste pour son temps et qu'il inspira même les esprits de la
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Exposé Libertés fondamentales
TD 2 obligations Autre exception au principe de la FO: un cas de force majeur, l’imprévision le forçage du contrat Le pvr modérateur du j de modifier les clauses abusives ou excessifs Théorie de l’imprévision Arret du 10 juillet 2007 1 dirigeant d’une société veut devenir associé, il rachète des
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Exposé Loi Macron 2015
Loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques ... dite Loi Macron. Contenu de la fiche : 1. Introduction : processus d'adoption de la loi Macron 2. Élements de la loi Macron touchant au droit des affaires a. Insaisissabilité b. Baux commerciaux c. Création
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Exposé sur Charlie Hebdo
Exposé Charlie Hebdo : Intro : Présentation rapide Les attentats de janvier 2015 en région parisienne sont une série d'attaques terroristes islamistes qui se sont déroulées entre les7 et 9 janvier 2015, qui visaient l'équipe du journal Charlie Hebdo, des policiers et des Juifs et au cours desquelles dix-sept personnes ont été
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Exposé sur l'échec de la haute administration via l'exemple du SIDA en France dans les années 1980
En 1983, le virus de l’immunodéficience humaine, dit VIH est découvert et reconnu comme responsable du SIDA en 1984. Aujourd’hui, il s’agit d’un virus établi, dont les campagnes de prévention se multiplient, dont la recherche est toujours plus poussée et le nombre de dépistage croissant. Avant d’en arriver à un
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Exposé Sur l'énergie Nucléaire
BUCLIER Arthur CLEMENCON Dimitri DYLA Lum RIBOUTON Clara Géopolitique Le nucléaire aujourd’hui Groupe de TD n°6 Introduction L’énergie nucléaire, avant d’avoir une utilisation à but civile, était mise au profit dans le domaine militaire. En effet, la seconde Guerre Mondiale a été une étape déterminante dans l’utilisation du nucléaire. En
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Exposé sur l'état De Droit
Accroche : L’expression de « printemps arabe » est une métaphore qui fait référence aux révolutions et aux manifestations populaires que connaît le monde arabe depuis décembre 2010. C’est une expression qui fait allusion, également, à l’éveil d’un peuple, pour crier haut et fort sa souffrance et son désarroi et
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Exposé sur l'euthanasie
SUJET 13/ L'Euthanasie euthanasie active euthanasie passive suicide assisté image : famillechrétienne.fr Les termes ( source: internet ) L’euthanasie active suppose le geste d’un tiers qui administre à un malade une substance létale dans le but de provoquer la mort immédiatement. L’euthanasie passive traduit le renoncement aux traitements médicamenteux, l’interruption
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Exposé sur l'histoire de la politique française
INTRODUCTION A l’opposé des Etats Unis d’Amérique qui vivent depuis l’origine sous la même constitution, l’histoire française depuis 1789 témoigne d’une grande richesse constitutionnelle successive. Cette instabilité des régimes politiques témoigne des variations historiques dues tant aux legs révolutionnaire qu’à la permanence de la tentation autoritaire. En effet la Veme
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Exposé sur la coutume
Université Sidi Mohammed Ben Abdellah C:\Users\cool\Documents\logo fac fes.jpg C:\Users\cool\Documents\logo universite fes.jpg Faculté des Sciences Juridiques Economiques et sociales -Fès Département : Droit Privé Master Droit Privé et Sciences Criminelles Exposé sous thème : Encadré par : Mr JAFAR ALAOUI Présenté par : Asmae MEZZOUR Btissam EL GUENNOURI Ibtissam EZ-ZARZARI Nada
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Exposé sur la liberté contractuelle en droit des sociétés
Le droit des sociétés peut être considéré comme l’ensemble des règles juridiques qui régissent la vie des sociétés commerciales de leur naissance à leur mort, en passant par les différentes étapes de leur fonctionnement et de leur transformation. Cette réglementation qui se fait par le droit des sociétés, précisément par
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