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Droit

13 475 Politique et International dissertations gratuites 10 426 - 10 440

  • Les éléments du droit budgétaire étatique.

    Les éléments du droit budgétaire étatique.

    W19SEPT2014 ABDERRAHIM.AR PLAN DU COURS Introduction PARTIE I : LES ELEMENTS DU DROIT BUDGETAIRE ETATIQUE TITRE I : LA NOTION DE BUDGET ET DE LOI DE FINANCES CHAPITRE I : L’IMPRECISION JURIDIQUE DE LA NOTION DE BUDGET CHAPITRE II : LE CARACTERE LARGE DE LA NOTION DE LOI DE FINANCES

    6 271 Mots / 26 Pages
  • Les éléments importants du modèle de gestion de Kurt Lewin comprennent trois étapes à suivre pour apporter un changement dans une entreprise.

    Les éléments importants du modèle de gestion de Kurt Lewin comprennent trois étapes à suivre pour apporter un changement dans une entreprise.

    Questions d’analyse du cas 1 a Les éléments importants du modèle de gestion de Kurt Lewin comprennent trois étapes à suivre pour apporter un changement dans une entreprise. La première étape, nommée sensibilisation au changement ou la reprise des activités, consiste au départ à la réalisation du gestionnaire d’un besoin

    2 214 Mots / 9 Pages
  • Les éléments « Droits et Libertés »

    Les éléments « Droits et Libertés »

    Les éléments « Droits et Libertés » Ces 2 notions sont étroitement liées parce que les libertés sont une catégorie particulière de droit. C‘est une espèce particulière de droit ce qui relève qu’il existe des droits fondamentaux qui sont autre chose que des libertés. Les libertés sont bien des droits,

    1 029 Mots / 5 Pages
  • Les émeutes Londoniennes Et Françaises

    Les émeutes Londoniennes Et Françaises

    LES EMEUTES LONDONIENNES ET LES EMEUTES FRANCAISES De nos jours nous vivons dans un monde remplit d’injustice, d’inégalités d’incompréhension, de discrimination où seul domine la classe supérieure qui impose ses règles dont le peuple doit formellement s’y tenir sous peine de sanctions car c’est un devoir. Cependant dans la mesure

    1 267 Mots / 6 Pages
  • Les empêchements à mariage en droit français sont-ils encore justifiés ?

    Les empêchements à mariage en droit français sont-ils encore justifiés ?

    Mathieu Lambert La formation du mariage Groupe 8 Note : Commentaires : ……………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………………... « Le mariage est contracté par deux personnes de sexe différent ou de même sexe. » Si l’article 143 du Code civil, modifié en mai 2013, a pu soulever des questions anthropologiques, psychologiques

    2 244 Mots / 9 Pages
  • Les empreintes grecques en Méditerranée au Ve av JC

    Les empreintes grecques en Méditerranée au Ve av JC

    Athènes Les empreintes grecques en Méditerranée au Ve av JC Cité (Polis) : Communauté politique autonome, composée de citoyens. Physiquement, lacité se compose d'un centre urbain entouré de murailles et de campagnes tout autour. Fondation Athènes : 800 av JC Royauté : jusqu'en 752 av JC Oligarchie : 752-561 av

    1 540 Mots / 7 Pages
  • Les enfants naturels et les enfants légitimes

    Les enfants naturels et les enfants légitimes

    La place qu'occupent les enfants naturels par rapport à l’enfant légitime dans la succession de leur auteur est au cœur de la décision qu’a rendu la Cour de cassation le 26 janvier 1990 Fait : un enfant adultérin (Claude Mazurek), s'estime injustement pénalisé par les dispositions de l'article 760 du

    411 Mots / 2 Pages
  • Les enjeux de la décentralisation

    Les enjeux de la décentralisation

    ________________ LA DECENTRALISATION D’après l’article I de la Constitution de 1958, la France a « une organisation décentralisée ». Issue des lois DEFERRE de 1982 et 1983, la décentralisation a pour objectif une meilleure efficacité de l’action publique et le développement d’une démocratie de proximité. Elle se définit comme un

    1 897 Mots / 8 Pages
  • Les enjeux de la définition du droit

    Les enjeux de la définition du droit

    Chapitre I : les enjeux de la définition du droit. I . La définition du droit. 1. Les définitions substantielles du droit. a- Les doctrines idéalistes. b- Les doctrines positivistes. Le positivisme purement juridique. L’école sociologique. L’école matérialiste. 2. La définition formelle. a. Elle coupe le lien entre la règle de droit

    270 Mots / 2 Pages
  • Les enjeux de la politique

    Les enjeux de la politique

    hujkyfkoimpoLES ENJEUX DE LA POLITIQUE L’un des enjeux de la mis­sion sport et han­di­caps est de contri­buer au déve­lop­pe­ment des acti­vi­tés phy­si­ques et spor­ti­ves en direc­tion des per­son­nes en situa­tion de han­di­cap au sein des asso­cia­tions spor­ti­ves. Pour la per­sonne en situa­tion de han­di­cap, le sport est sou­vent l’un des

    399 Mots / 2 Pages
  • Les enjeux de la reception

    Les enjeux de la reception

    I. les enjeux de la reception. Lorsque l’on évoque la reception cela revient a évoqué le modèle d’origine juridique français ainsi qu’un pays récepteur, que ce soit sous la contrainte ou l’initiation. Pays d’origine : la France. La réception est caractérisé par des objectifs politiques. Tout d’abord, il s’agit d’imposer

    442 Mots / 2 Pages
  • Les entités juridiques

    Les entités juridiques

    les autres entités juridiques qui, aux termes de la législation qui leur est applicable, ont la capacité, en leur propre nom, d'être titulaires de droits et d'obligations de toute nature, de passer des contrats ou d'accomplir d'autres actes juridiques et d'ester en justice. eur-lex.europa.eu [...] be regarded as legal persons

    1 992 Mots / 8 Pages
  • Les entités territoriales au sein de l'Etat

    Les entités territoriales au sein de l'Etat

    DEUBEL Matthieu TD11 Les entités territoriales au sein de l’Etat Les entités territoriales sont au coeur de l’organisation administrative de l’Etat. Mais, bien plus que d’être une simple structure a vocation publique les entités territoriales ainsi que les compétences et porte feuilles qui leur sont octroyés constituent de plus en

    556 Mots / 3 Pages
  • Les entraves à la liberté matrimoniale

    Les entraves à la liberté matrimoniale

    La liberté matrimoniale se caractérise comme un droit au mariage. Ce droit au mariage est notamment mentionné à l'article 16-1 de la Déclaration universelles des droits de l'Homme, à l'art 9 de la Charte des droit fondamentaux de l'Union européenne ou encore à l'article 12 de la Convention européenne des

    1 180 Mots / 5 Pages
  • Les entraves à la liberté matrimoniale, le droit de la famille.

    Les entraves à la liberté matrimoniale, le droit de la famille.

    Droit de la famille SUJET : Les entraves à la liberté matrimoniale De nos jours, le couple marié reste un modèle de référence. Le statut de couple marié entraîne des avantages en comparaison avec les personnes pacsées ou les concubins. En 1804, seul le couple marié apparaissait dans le Code

    2 475 Mots / 10 Pages
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