Droit
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Les spécialisations de la règle de droit
Chapitre 2 : Les spécialisations de la règle de droit Depuis le 19ie siècle, les auteurs ont essayés de d’opérer un classement entres les diverses règles de droit. Le classement le plus ancien consiste à distinguer les règles de droits qui appartiennent aux droits privés et les règles de droits
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Les spécificités de la sociologie des organisations
Chapitre introductif : Les spécificités de la sociologie des organisations 1/ La Sociologie des organisations est à la fois ancienne et récente -> De la sociologie générale à la SDO. Durkheim, Marx et Weber (fondateurs) ont étudié des thèmes qui annoncent la plupart des objets étudiés par la SDO. Durkheim
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Les spécificités du droit
Chapitre 1 : les spécificités du droit 1. Le droit et ses contours 1. La spécificité du droit Section 1 : Caractéristiques concrètes d’une règle de droit Les règles de droit sont dirigées par l’éthique, religions, règles morales… Dans une société il existe une pluralité de lois c’est à dire
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Les spécificités du droit rural
Le droit rural régit les différentes activités agricoles. Il a de multiples branches tel que le droit des sociétés (SARL, SA) SERL, GFA. Ca touche également le droit des contrats (agriculture intégrée notamment pour l’élevage des porcs, des poulets…), le droit patrimonial de la famille (la créance de salaire différée)
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Les spécificités du régime présidentiel américain
Tchang Célia Groupe 7 Les spécificités du régime présidentiel américain Dissertation Le régime présidentiel américain « est un mariage sans divorce dont les époux font chambre à part » écrivait Maurice Duverger dans Institutions politiques et droit Constitutionnel. Cela signifie que les institutions américaines sont assez solidement liées pour ne
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Les spécificités du régime présidentiel américain
Selon Maurice Duverger (Institutions politiques et droit Constitutionnel), Le régime présidentiel américain « est un mariage sans divorce dont les époux font chambre à part ». Cette affirmation rejoint l’idée que chacun des pouvoirs qui compose le système du gouvernement américain est indépendant mais ils sont pourtant condamnés à devoir
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Les spectres de la mémoire hantent-ils la gouvernance européenne?
Les spectres de la mémoire hantent-ils la gouvernance européenne ? * http://www.nouvelle-europe.eu/une-memoire-europeenne-est-elle-possible-un-regard-estonien-sur-la-seconde-guerre-mondiale (2010) * https://www.cairn.info/revue-politique-europeenne-2012-2-page-9.htm (2012) * Jaw Winter, « l’Europe des génocides », in Etienne François et Thomas Serrier, 2017 ________________ Bellon : Gouvernance européenne : qui décide ? Les institutions ? Prises de décisions qui sont liés au
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Les stress tests sont-ils une mesure efficace de résilience des banques ?
Sujet : Les stress tests sont-ils une mesure efficace de résilience des banques ? S’agissant des stress tests, Andrea Enria affirmait que ces tests n’ont pas pour objectif d’être affiliés à des sentences pour les banques défaillantes, ces tests visent en effet selon lui à améliorer la résilience des banques
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Les structures économiques déconcentrées
Les structures économiques déconcentrées Ces structures sont profondément liées au phénomène de déconcentration (rappelons qu'il y a déconcentration « lorsque, au sein d'une même institution, le pouvoir de décision détenu par les autorités les plus élevées est transférée à des autorités moins élevées dans la hiérarchie interne de l'institution »,
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Les structures et les organisations
THEME LES STRUCTURES ET LES ORGANIATIONS Matière : DROIT Plan du cours : (grandes lignes) 1. Les finalités de l’organisation 2. Les motivations liées au patrimoine du créateur 3. Les motivations liées au statut social et fiscal 4. Les motivations liées au fonctionnement de l’entreprise Mots clés : Association :
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Les subprimes
Le financement de l’immobilier se caractérise actuellement par un allongement de la durée des prêts. A votre avis, quelles en sont les causes et quels en sont les risques induits pour les banques ? Depuis le début des années 2000, les analystes notent un allongement de la durée des
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Les successions vacantes
Projet Tutoré Pierre FAYE Licence administration publique Année universitaire 2020-2021 Sommaire Comment intervient la nomination du curateur à la succession vacante et comment ce dernier la gère-t-elle ? 1. La nomination du curateur à la succession vacante 1. Les conditions de nomination du curateur 2. La procédure de nomination du
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Les suites géométriques
Les suites géométriques -limite d’une suite num´erique. Nicolas Oresme, math´ematicien français (1320-1382) calcule des sommes de termes de suites g´eom´etriques. I/ Un autre exemple: les suites g´eom´etriques 1) D´efinition. D´efinition: Une suite est g´eom´etrique lorsque,chaque terme est obtenu en multipliant le pr´ec´edent par un nombre r´eel constant q appel´e
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Les Sujets de Droit
Chapitre 1 Les Sujets de Droit Il faut tout d'abord définir les sujets de droits, c'est à dire les personnes. Juridiquement c'est un être capable de jouir de droit, ils sont titulaires de droit subjectif. Seul les sujets de droits sont titutlaires de droit subjectif. Le droit objectif reconnait certaines
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Les sûretés réelles
Chapitre 11 : Les sûretés réelles Introduction Les sûretés réelles sont des garanties conférées au créancier sur un ou plusieurs biens du débiteur. L’intérêt pour un créancier d’avoir une sûreté réelle réside dans le fait qu’il pourra se payer sur le bien affecté à la garantie si le débiteur est
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