Les théories de la souveraineté

Droit Constitutionnel

Les théories de la souveraineté

Introduction :

AMORCE : Jean Bodin nous disait dans son ouvrage Les six livres de la République :  « La Souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle d'une République [...], c'est-à-dire la plus grande puissance de commander. ». nous pouvons voir que pour Jean Bodin, la Souveraineté est le principe clé du pouvoir. Nous nous interrogerons donc alors quelles peuvent être les différents types de souveraineté qu’il a existé.

DEFINITIONS : Ainsi, nous allons aborder les différentes théories de la souveraineté qui apparaissent lors des pensées révolutionnaire, 1762 pour la théorie de la souveraineté populaire et 1789 pour la théorie de la souveraineté nationale. Le fait de théoriser un sujet permet, selon l’ouvrage de l’association Henri Capitant, de "contribuer à l’élaboration scientifique du droit, en séparant et en les mettant en avant les questions qui dominent la matière, les catégories qui l’ordonnent ; c’est la réflexion spéculative qui tend a découvrir la rationalité du Droit sous son historicité". La souveraineté est le caractère de la toute puissance, d’un organe qui n’est soumis d’aucun autre. La souveraineté est au plus haut, elle n’est soumise à aucun contrôle et elle possède les compétences les plus élevées.

DELIMITATION DU SUJET : Dans ce développement, nous allons aborder la théorie de la souveraineté populaire et la théorie de la souveraineté nationale. Ainsi, nous n’allons pas aborder dans le raisonnement les théories de la souveraineté théocratique de pouvoir divin.

CONTEXTE : Cependant, nous allons contextualiser ces deux théories dans le temps. Ces deux théories apparaissent après la Révolution française en l’an 1789. En effet, avant cette révolution, le pouvoir était donné dès la naissance au roi et ce lègue se transmettait de génération en génération, le pouvoir était un pouvoir théocratique de droit divin, ce qui implique que Dieu à donné sa bénédiction à une famille pour exercer en son nom. Ce pouvoir prend sa source dans le principe de la toute puissance de Dieu, Carre de Malberg nous citait même " L’Etat, c’est moi " en parlant du roi et de son pouvoir, ceci aboutit donc à une volonté du peuple de reprendre des droits ce qui implique la sortie du Contrat social de Rousseau en 1762, ainsi que la Révolution française et l’arrivée de la théorie de la souveraineté nationale par l’Abbé Sieyes.

INTERET DU SUJET : Les différentes théories de la souveraineté soulèvent des problèmes sociaux et différences sociales. Les deux théories se basent sur le peuple et sa place proéminente dans la société. Ce qui est idyllique mais non sans difficultés à mettre en pratique. En effet, le souveraineté populaire divise le pouvoir en part égal à tous les individus qui compose le peuple. Ce qui implique le rassemblement de dizaines de milliers d’individu pour permettre un acte juridique. Cette théorie est idyllique, Tandis que la théorie de la souveraineté nationale est pragmatique puisqu’elle est mise en place lors d’un moment historique.

PBLMTQ : Les différences entre ces deux théories sont visibles, ainsi nous verrons en quoi les deux théories de la souveraineté sont si différentes en principe ainsi qu’en pratique.

IDEE GENERALE : Nous répondrons à cette questions en mettants en avant dans un premier temps les principes de la souveraineté populaire puis ceux de la souveraineté nationale, puis dans un second temps comment ces souverainetés sont mises en pratique, si elles sont dans la capacité d’être utilisées grâce aux théories ; donc nous verrons la pratique de la souveraineté populaire ensuite celle de la souveraineté nationale. Nous verrons ainsi la difficulté d’utilisation réelle de la souveraineté populaire face à l’application presque immédiate de la souveraineté nationale.

PLAN : Dans un premier temps nous verrons les principes des deux types de souveraineté, puis dans un second temps la mise en pratique des deux souveraineté proposés.

I Les principes des deux théories de la souverainetés :

Dans cette partie nous allons mettre en avant les différents principes des deux théories : les principes de la souveraineté populaire ainsi que les principes de la souveraineté nationale.

A ) la souveraineté populaire 

—> Hobbes avec Le Léviathan "l’homme est un ennemi pour l’homme " —> besoin d’un Etat fort :  assure la sécurité en échange de leurs obéissance : pacte social & politique => cet essai a inspiré JJ Rousseau

—> J LOCKE

Passage d’un état de nature désorganisé à une société politique organisée grâce a un pacte entre les individus

—> 1762 JJ ROUSSEAU Contrat Social : période philosophique qui met en avant la notion de peuple : idée de l’Homme et de la liberté —> devenir citoyen demande donc à l’Homme de supprimer une partie de sa liberté naturelle pour la mettre au service de tous. ( intérêt de tous les citoyens )

        -> existence de la volonté générale : appartenance à un même corps social qui exprime sa volonté : elle s’affirme selon la majorité qui affirme ce qu’est e bien commun, montre ce qu’est l’intérêt général : exprime le bien de tous

Volonté générale pr Rousseau : la majorité à raison et donc si il existe une minorité qui n’adhere pas à la volonté générale ( même si volonté générale ne signifie pas tous les individus mais l majorité dans le même sens) alors la minorité à forcément tort, ils sont dans l’erreur. Donc l’expression de la volonté selon Rousseau se caractérise par la volonté de la majorité et non de l’ensemble du corps social.

—> souveraineté de la loi : car elle exprime la majorité des individus et donc la volonté générale. Art 6 de la DDHC : "La loi est l'expression de la volonté générale" : ABSOLUTISME LEGISLATIF et LEGICENTRISME la loi est l’expression de la volonté générale par ROusseau.

Mandat impératif

TRANSITION : après avoir mis en avant les différents principes de réalisation de la théorie de la souveraineté populaire, nous allons voir en quoi la théorie de la souveraineté nationale diffère et en quoi on peut la qualifier de pragmatique.

B) la souveraineté nationale

—> après la théorie de la souveraineté populaire => celle ci est élaboré a la suite de la Révolution française : plus pragmatique et concrète car elle est élaboré dans un moment historique.

Cette volonté de la souveraineté nationale à été forgé par l’Abbé Sieyes qui à théorisé toute les conséquences de mise en pratique de cette souveraineté .

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