La souveraineté populaire, Plutarque

Je ne sais point dire a part que la vie est injuste LA SOUVERAINETE POPULAIRE

PLUTARQUE

| Bio express : Biographe et moraliste grec (49-125)

<< Celui qui gouverne d’une manière douce et populaire est moins blâmable que ceux qui traitent le peuple avec une fierté méprisante, pour n’avoir pas l’air de le flatter. >>

La souveraineté populaire est un concept politique qui trouve son origine dans l'ouvrage de Jean-Jacques Rousseau écrit en 1762, "Du Contrat social". Partant du constat que les hommes naissent libres et égaux, il en déduit que la souveraineté appartient à tous les citoyens . La réunion de ces citoyens, de ces souverainetés forme le peuple. Pour le philosophe, "le souverain n'est formé que des particuliers qui le composent", elle est la "totalité concrète des individus".

Pour que cette souveraineté puisse s'exercer, celui-ci doit pouvoir voter, ce qui nécessite implicitement la reconnaissance du suffrage universel. Les élus reçoivent de leurs électeurs un mandat dit "impératif" dont ils ne peuvent s'écarter sans risquer d'être révoqués.

De nos jours, la souveraineté populaire se manifeste dans des régimes démocratiques où le citoyen peut s'exprimer directement. Si la taille de la population nécessite un recours à des représentants élus par le suffrage universel, ceux-ci disposent d'un mandant impératif. Le peuple contrôle directement ses mandataires et de ce fait la séparation des pouvoirs n'est pas nécessaire. Ce que votent les élus représente la volonté du peuple et a donc un caractère inaliénable. La souveraineté populaire confère une primauté à la loi.La souveraineté populaire s'oppose conceptuellement à la souveraineté nationale, détenue par la nation à travers ses représentants dont le mandat n'est pas impératif mais représentatif.

Théorie de Rousseau :

A) Le rôle du peuple :

C'est la théorie que Rousseau développe dans son ouvrage «  Du contrat social » en 1762. Il s'agit d'une théorie excessivement généreuse envers les citoyens, pour autant irréaliste et irréalisable : le pouvoir apparient et est le peuple. Pour ce démocrate, l'ensemble de

s individus qui peuplent un territoire donné et qui sont soumis à des règles communes constitue le peuple. Chacun des individus formant le corps social est détenteur d'une parcelle de la souveraineté, car tout individu n'accepte de se soumettre à la volonté générale que parce qu'on lui assure en contrepartie le droit de participer à celle-ci. Le souverain ne peut avoir d'intérêts contraires aux particuliers car «  il n'est formé que des particuliers qui le composent » et exprime la volonté de la communauté, non celle des membres qui constituent cette communauté. La volonté individuelle est en quelque sorte sublimée, transcendée par la volonté générale dans laquelle elle se noie. La volonté générale ne saurait se confondre avec le simple vœu de la majorité et ne procède donc pas d'une arithmétique électorale. Seul le principe d'unanimité peut ainsi en garantir la réalisation. Cette volonté générale ne saurait ensuite procéder d'un scrutin, entendu comme une procédure qui recense et additionne des avis et des opinions individuels. Elle ne peut non plus résulter d'une vaste délibération collective dans a mesure où Rousseau cherche plutôt ; à la différence de la procédure électorale qui identifie opinion individuelle et volonté à indiquer la voie d'un processus de dé-personnification des volontés individuelles . Enfin, la volonté générale n'a pas pour objectif d'être une force gouvernante puisque son seul objet est la législation. Elle intervient à l'origine de la société et lors des choix solennels, plus qu'elle ne participe de son fonctionnement ordinaire. Dans ces conditions, un régime démocratique se caractérise par le fait que le peuple est lui même législateur et magistrat, qu'il exerce donc à la fois le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif.

B) Le rôle de la loi :

«  La pire des lois vaut encore mieux que le meilleur des maîtres ; car tout maître à des préférences, et la loi n'en a jamais ». Pour Rousseau. Cette conception «  rousseauiste » de la loi, ayant marqué les révolutionnaires puisque l'art 6 de la Déclaration du 26 Août 1789 reprend ce principe, l'érige en texte suprême, supérieur à la Constitution, irrésistible, ère). Devant l'impossibilité d'une telle perspective dans un état moderne, Rousseau concède l'existence de représentants en l'assortissant néanmoins d'une condition intrinsèque ( chercher), en l'occurrence le mandat impératif.

La souveraineté implique :

que le citoyen ne peut pas être dépossédé de sa souveraineté ( inaliénable)

que chaque citoyen détenant une parcelle de souveraineté doit pouvoir l'exercer lui même et être consulté sur toutes les à prendre. La mise en pratique de cette idée correspond au développement des procédures de démocratie directe et semi-directe ( comme le référendum) :

que le vote des citoyens ( pour désigner des délégués ) est un droit ( en tant que détenteur d'une part de souveraineté). Puisqu'il s'agit d'un droit pour tous, le vote s'exerce dans le cadre du suffrage universel

Chaque citoyen lorsqu'il vote, exerce non pas une fonction mais un droit qui lui appartient en propre, en tant que détenteur d'une parcelle de la souveraineté. Il va de soi qu'aucun d'eux ne saurait être privé de ce droit et la souveraineté populaire exige logiquement le suffrage universel. Elle peut admettre le mandat impératif et les procédures de révocation des élus car ceux-ci sont les mandataires des électeurs leurs circonscriptions

tout autant que leurs représentants. Enfin, la souveraineté populaire exprimant la volonté du peuple au moment où celui-ci l'émet, il est clair qu'elle se concilie mal avec les institutions représentatives de la durée.

LIMITES ?

L'idée d'une égalité absolue entre citoyens porte elle même ses limites. Comment prendre et imposer les décisions

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