Monde du Travail
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Droit pénal l1
Droit pénal Dans le code pénal il y a 2 parties: 1er partie législative découpés en 7 chapitres et la 2eme la réglementation. Le livre premier repose sur le droit pénal générale. Le livre 2 à 7 qui regroupe les comportements interdit par les lois pénale. Le 2eme est sur
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Droit pénal spécial
DROIT PÉNAL SPÉCIAL TABLE DES MATIERES Partie I - LA PROTECTION DES PERSONNES 3 TITRE 1 : LA PROTECTION DES DROITS CORPORELS DE LA PERSONNE 3 SS-TIT 1 : LA PROTECTION PÉNALE CONTRE LES ATTEINTES INTENTIONNELLES AUX DROITS CORPORELS DE LA PERSONNE 3 CHAP I. LES ATTEINTES INTENTIONNELLES AU DROIT
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Droit pénal spécial : le meurtre
EXPOSE DE DROIT PENAL SPECIAL THEME : LE MEURTRE MEMBRE DU GROUPE : ABDOULAYE NABIL KASSOUM ABDOULAY MARIAMA DJIBO SIDIKOU SALAMATOU MOUSTAPHA IBRAHIM BAYARD ZAMATT AMADOU MADOUGOU ZEINABOU AMADOU HASSANE SIRADJI HAMED NFANA MADINA MANI NAKAOURA SAMIRA PLAN 1. LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DU MEURTRE 1. L’ELEMENT MATERIEL DU MEURTRE 2.
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Droit pénal, cas pratique
27/10/17 MEROUCHI Inès. Cas pratique : Mr SMITH est un britannique qui séjourne en France, durant ses vacances il lui arrive plusieurs mésaventures. Tout d’abord, lors de son passage à Nice il se fait voler sa carte bancaire et plusieurs retraits sont effectués en France, en Italie et en Suisse.
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Droit pénal: Le juge et la peine privative de liberté»
Droit pénal « Le juge et la peine privative de liberté» Corrigé proposé par Céline Garçon La multitude des textes intervenus ces dernières années, ayant vocation à régir l’usage par le juge de la peine privative de liberté, démontre combien cette thématique se caractérise par sa complexité, et se trouve
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Droit personne
1)Dissertation: Dans l'intro définir l'absence art.112, distinction avec la disparition et la non présence. Les deux parties doivent traitées sur la si I. Pendant la période de présentation d'absence Phase d'attente A. L'absence conservé sa personnalité juridique Seul le décès fait perdre la personnalité juridique en conséquence la personne sera
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Droit Personnel- Biens meubles et immeubles
DROIT Cours 2 B/ Le droit personnel Le droit personnel peut aussi s’intituler : obligation ou créance. Le droit personnel est le droit à l’encontre d’une personne déterminée, laquelle doit exécuter une prestation. Les différents types de prestations/ d’obligations : * Obligation de donner * Faire * Ne pas faire
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Droit privé
DROIT PRIVE Ouvrage : "Introduction au droit privé" AUBERT ET SAVAUX 15ème édition Ce cours a pour but de nous familiariser avec la notion de droit, et de nous aider à mener correctement à terme toutes nos études de droit (nous aurons les clés, les notions dont nous avons besoin
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Droit privé
Droit Privé (Voir plan du cours sur glossaire (sur ENT)) Droit est partout, tout est du Droit (ex : aire, route…) = panjurisme (Jean Carbonier) Droit= phénomène social (= lié à la société, il n’y a pas de droit sans société, le droit a pour objet de régir les rapports
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Droit privé
Droit privé Introduction Le droit revele de la vie des hommes en société, nos contacts avec le droit son quotidiens. Le professeur terré, rappelait que même l’heure qui s’affiche sur un objets est déterminé en frontons de fuseaux horaires qui eux sont même fixes par le droit. On peut dire
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Droit privé
PREMIÈRES VUES SUR LE DROIT Le droit est l’un des outils qui rend la vie en société possible. Sa fonction principale est de régir les relations sociales (relations entre individus). Ubi societas ibi jus = là où il y a une société, il y a du droit. Le droit est
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Droit privé : Les limites apportés au rôles interprétatif de la règle de droit par le juge vous semblent t-elles suffisantes ?
NDONGO MPONDO MARIE ELISABETH GRPE n°26 TD n°8 de DROIT PRIVE sujet : Les limites apportés au rôles interprétatif de la règle de droit par le juge vous semblent t-elles suffisantes ? Historiquement, l’interprétation est une activité ancienne. Pour ce faire, les philosophes anciens vont d’abord sacraliser le texte, la
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Droit privé AES
Droit Privé : Droit des Obligations Introduction : Section 1 : La notion d’obligation & ses classifications en relation avec le droit des obligations. 1. La notion d’obligation & ses caractéristiques. Sens Courant : L’obligation s’entend de tout devoir auquel le citoyen est astreint. L’obligation est également la base de
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DROIT PRIVE CHAPITRE
Partie 1 : Etude des droits subjectif Les droits subjectif sont les pouvoirs dont dispose une personne, en effet la vie juridique crée des rapports de droit entre les personnes c’est la mise en œuvre du droit. Selon Mr Aubert par la règle de droit d’un pouvoir d’imposer d’exiger ou
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