Monde du Travail
32 101 Monde du Travail dissertations gratuites 9 646 - 9 660
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Droits Des Enfants
I. Une mise en œuvre pour les droits de l’enfant. a. Organisations en lutte. Le commencement Partout dans le monde des millions d'enfants sont maltraités, contre cela de nombreuses organisations se sont mise en lutte. Chronologie: 1882 : En France Jules Ferry rend l’école laïque et gratuite, peu à peu
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Droits Des Sociétés: la notion de société
Droit des sociétés. Introduction. Section 1 La notion de société. La société est un sujet de droit comme la personne physique mais évidemment très différente de celle ci ; la société est un acteur de la vie juridique et elle a été crée pour cela, par le législateur qui a
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Droits et moeurs
Fanny Thiebaud Groupe.9 Dissertation : Le droit et les moeurs Charles de Montesquieu disais « Les moeurs font toujours de meilleurs citoyens que les lois. » Les mœurs vient du latin Mos, qui au pluriel est Moris, c’est une conduite, une manière d’agir, un genre de vie et une habitude.
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Droits et Obligations du salarié
Gestion administrative DROITS ET OBLIGATIONS DU SALARIÉ LES DROITS DU SALARIÉ * Être assigné à une tâche dans le cadre de l’horaire établi * Obtenir un salaire correspondant au trail effectué * Obtenir une contrepartie aux heures supplémentaires * Obtenir des congés payés voire des RTT si nécessaire * L’assurance
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Dropbox (growing business) analysis
Dropbox is a file hosting service, based in San Francisco, California. It offers cloud storage, file synchronization, personal cloud, and client software. Dropbox was founded in 2007 by MIT students Drew Houston and Arash Ferdowsi as a startup company. Dropbox is based on a freemium model: customers can get the
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DRT 1060 TN2
DRT 1060 TRAVAIL NOTÉ 2 Droits des affaires Série M Présentation Ce second travail noté porte sur la matière des semaines 8 à 11 et compte pour 25 % de votre note finale. Vous devez le faire parvenir à la semaine 13. Consignes * Ce travail comporte des mises en
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DRT 1060 TN2
Question 1 : Non, pour suivre les normes le prénom et le nom de famille doit être présents dans le nom. Pour être dans les règles, Jaques a les 2 options suivantes. 1. Enregistrer son entreprise 2. Changer son nom pour inclure le nom de famille et le prénom comme
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DRT 1060 tn2, étude de cas
Question 1 Rémy est un nouvel employé d’Obisoft pour développer des jeux vidéo. Dans son contrat de travail, il doit être loyal et fidèle à sa société pour toute la durée de son contrat et de conserver la confidentialité des informations dans le cadre de ses fonctions. Le problème est
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DRT 1060 Travail 1
Question 1 (5 points) a) Étant donné qu’un contrat consiste d’un échange de consentement entre personnes capables de le contracter, et que le mineur peut contracter seul pour ses besoins ordinaires et usuels (vêtements, loisirs, et autres) le contrat ne peut pas être annulé. . b) Le contrat peut être annulé
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DRT 1060 travail noté 1 série O
DRT 1060 Travail noté 1 Droit des affaires Question 1 (5 points) Selon la Loi constitutionnelle de 1867, de quelle compétence législative relève le droit des contrats prévu par le Code civil du Québec? (Justifiez votre choix.) On parle ici de l’article 92(13) de la Loi constitutionnelle de 1867, qui
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DRT 1060, Droits des affaires
DRT 1060 TRAVAIL NOTÉ 1 Droits des affaires Série M DRT 1060 logo_teluq_nb Droits des affaires Série M TRAVAIL NOTÉ 1 (25 %) Présentation Ce premier travail noté porte sur la matière des semaines 1 à 7 et compte pour 25 % de votre note finale. Vous devez le faire
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DRT 1910 travail noté 1
Question 1 a) Oui, Daniel peut exiger que la Sunflower lui transmette les renseignements le concernant. Une personne a un droit à un droit d’accès à tout dossier la concernant, sous réserve de certaines exceptions en vue de la protection de tiers ou en raison d’un intérêt sérieux et légitime
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DRT TN1
DRT 1060 Droit des affaires Série O TRAVAIL NOTÉ Titre du travail (25%) ■ Remplissez soigneusement cette feuille d’identité. ■ Rédigez votre travail, en commençant à la page suivante. ■ Sauvegardez votre travail de cette façon : SIGLEDUCOURS_TN1_VOTRENOM. ■ Utilisez le Dépôt des travaux pour acheminer votre travail à votre
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DRT-1502 DROIT CONSTITUTIONNEL 2
DRT 1502 - Droit Constitutionnel II Réponses aux questions théoriques (cours 1 à 6 – Recueil de textes p. 445-446) Cours 1 : 1) Supra-législative : En vertu de l’article 32 de la Charte : la Charte est au-dessus du Parlement fédéral et des 10 assemblées législatives (elle s’applique à
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DRT1060
Question 1 Selon l’article 17, pour qu’un nom d’entreprise soit valable, il se doit de respecter les conditions établies. «Si le nom déclaré me respecte pas l’une ou l’autre des six premières conditions énumérées à l’article 17 ou celle prévue au deuxième alinéa de cet article, le REQ doit refuser
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