Le Droit
7 256 Monde du Travail dissertations gratuites 4 081 - 4 095
-
La nouvelle chambre Campanile
CONCEPT Chaleureuse, confortable, esthétique, pratique, technologique et moderne. Voilà les caractéristiques de la nouvelle chambre Campanile. Vivement que ce produit se déploie rapidement. Claire Cosson Après de longs mois de recherches et d'études Nouvelle chambre Campanile : elle a tout d'une grande C'est l'histoire d'une petite chambre, 2 étoiles. Une
1 377 Mots / 6 Pages -
La nouvelle décentralisation et la réforme de l'Etat en France
Le texte qui nous a été soumis est un extrait, allant de la page 522 à 528, de La nouvelle décentralisation et la réforme de l'E en France, tiré de l'article du professeur Olivier Gohin datant de 2003. Le professeur Gohin étudiait le droit constitutionnel, de droit des collectivités territoriales,
674 Mots / 3 Pages -
La nullité des sociétés
Dissertation : « Les causes de nullités dans les sociétés commerciales ». La notion de société apparaît dans les articles 1832 et suivant du Code civil. Elle un contrat créant une personnalité juridique à la suite d’une association d’une ou plusieurs personnes, physiques ou morales, apportant des moyens matériels et
2 329 Mots / 10 Pages -
La Nullité du contrat
En effet, selon l’article 1101 du code civil, le contrat est un accort de volonté ayant pour but d’engendrer une obligation d’une ou de plusieurs personne envers une ou plusieurs autres. Il se compose par une offre et de l’autre une acceptation selon l’art 1113 code civil. En effet,
2 264 Mots / 10 Pages -
La Paix Pour les Prospects
1. Le groupe DSE France dont le nom commercial est « Hexagone cabinets d’expertises », réalise des diagnostics immobiliers auprès de propriétaires de biens à la vente. Les services de la Commission nationale de l’informatique et des libertés ont été saisis par des particuliers ayant été démarchés par la société,
237 Mots / 1 Pages -
La parité homme femme, texte personnel
La parité homme femme selon moi, La parité homme femme selon moi, J'aurais voulu être un homme pour faire pipi debout, où je veux et quad je le souhaite. Être grand et fort, être mieux payé, manger plus sans prendre un gramme, raser mes cheveux si ca me chante, prendre
207 Mots / 1 Pages -
La Participation Directe Dans Les Entreprises
Françoise Piotet Martin Dominique, Démocratie industrielle. La participation directe dans les entreprises. In: Revue française de sociologie. 1995, 36-3. pp. 559-562. Citer ce document / Cite this document : Piotet Françoise. Martin Dominique, Démocratie industrielle. La participation directe dans les entreprises. In: Revue française de sociologie. 1995, 36-3. pp. 559-562.
2 070 Mots / 9 Pages -
La partie politique
TPE PARTIE POLITIQUE ASPECT POSITIF Evolution des droits des prisonniers Tout au long des années, les prisonniers ce sont vu acquérir certains droit afin d améliorer leurs conditions de vie dans le milieu pénitencier. Ainsi, la loi du 18 janvier 1994 a réformé le dispositif des soins en milieu pénitencier.
677 Mots / 3 Pages -
La peine de mort devrait-elle être abolie ou non
Rappelons que la justice a déjà condamné un bon nombre de personnes à la peine de mort, exécutant ainsi plusieurs individus sous prétexte que la mort était la meilleure façon de maîtriser la criminalité. De nos jours, avec les actes criminels de plus en plus violents et atroces, la question
390 Mots / 2 Pages -
La peine de mort doit-elle être rétablie ?
Thèse : La peine de mort doit être rétablie Elle doit être rétablie, car l’emprisonnement à vie des meurtriers coûte très cher à la société. Ainsi des données de Statistiques Canada démontrent que cela coûte 70 000$ par année en moyenne pour faire vivre un prisonnier. Ces frais sont évidemment
271 Mots / 2 Pages -
La pérennité de l'entreprise
Chapitre 7: La pérennité de l'entreprise VERS LE BTS: Développement et difficultés économiques des entreprises Jérôme Rodriguez un entrepreneur à créé en 1999 une entreprise individuelle spécialisée dans l’installation et la maintenance de réseaux informatique.L'entreprise compte aujourd’hui 5 salariées Malgré la crise l'entreprise s’améliore chaque jour, ce qui amène l'entrepreneur
1 132 Mots / 5 Pages -
La pérennité et le traitement judiciaire des difficultés des entreprises
Cas 9 La pérennité et le traitement judiciaire des difficultés des entreprises Thème 2 Les structures et les organisations FICHE DE COURS 1. La notion d’État de cessation de paiement Cette notion est définie à l’article L. 631-1 du Code de commerce comme l’impossibilité pour un débiteur de faire face
1 875 Mots / 8 Pages -
LA PERIODE PRE CONTRACTUELLE
1. La période pré-contractuelle La période pré-contractuelle doit être placée sous le signe de la liberté et de la bonne foi. Chaque parti est libre d'entre en négociation ou de les rompre. Une attitude loyale est nécessaire car il y a des échanges d'informations sensibles, stratégiques, techniques ou commerciales, et
397 Mots / 2 Pages -
La personnalité de l’être humain
Chapitre 1 : L’existence de la personnalité Quand elle apparaît ? Quand elle disparaît ? Section 1: L’apparition de la personnalité La personnalité est acquise à la naissance, il faut que l’enfant soit né et viable par exception on va faire rétroagir la personnalité au jour de la conception (ex:
2 126 Mots / 9 Pages -
La personnalité juridique
La personnalité Juridique 1. Une personnalité juridique est : L’aptitude à être titulaire de droits et de devoirs. La personnalité juridique est une fiction juridique attribuée aux personnes physiques et aux personnes morales 2. Les personnes qui sont présenté dans ce cas sont Mr Olivier et Mr Denis Longuet. 3.
659 Mots / 3 Pages