Salariée... ou pas?

S'entrainer au BTS n°2

Salariée… ou pas ?

Dossier 1.

1. M.Alix n'étant pas libre de ses horaires et du choix des clients qu'ils rencontre.. Etant deplus obliger de ne travailler qu'avec les clients du club, ceci suffit à caractériser le lien de subordination et nous démontres que ces obligations revienne à un contrat de travail. Par cela j'en déduit que M.Alix et donc salariée du club et non travailleurs indépendant.

2. Étant dans le cadre d'un contrat de travail nous avons donc 3 type de rupture de contrat qui se propose a nous. :

- La rupture conventionnelle

- La rupture pour motif économique

- La rupture pour motif personnel

Ne s'agissant pas d'une rupture conventionnelle ni d'une rupture pour motif économique j'en déduit donc qu'il s'agit d'une rupture pour motif personnel. Puisque dans le courrier du club destinée a M.Alix ils font part de « l'excellent travaille » réaliser par celui-ci, la rupture n'est donc pas justifiée, Il lui est donc conseiller de faire appel au Prud'homme pour faire valoir ses droits.

Dossier 2.

Le statut de fonctionnaire

Dans cette courte note nous allons vous faire part des avantages et des conditions liée pour obtenir le statut de fonctionnaire.

Tout d'abord nous alors observer les avantages qu'il pourrait avoir pour vous vis a vis de ce statut, puis nous verrons ensuite les conditions qui y sont liée.

Pour conclure nous feront si celui-ci est avantageux au vue de votre parcours.

Plans

I. Fonctionnaire, comment y accéder ?

II. Quels avantages pour vous ?

III. Conclusions.

I. Fonctionnaire, comment y accéder ?

Pour obtenir le statut de fonctionnaires, il y a de nombreuse étapes à avoir franchie. De par cela, il y à 3 catégorie de fonctionnaires établie par niveaux de qualifications et par grades de responsabilités.

Dans le cadres de votre emplois occupée ultérieurement et n'étant pas en connaissance que vous disposiez d'un Bac+3 minimum vous ne pourrais pas accéder à la catégorie A qui correspond au cadres supérieurs mise a part si vous passiez une licences de sport et sous conditions de réussir le concours liée à cette catégorie.

Disposant du minimum du baccalauréat vous avez donc accès a cette catégorie qui est également possible d’accès par concours.

Selon votre niveaux de diplômes vous correspondes a une niveaux de qualification bien spécifique :

Niveau 1 : Bac+5

Niveau 2 : Bac+4

Niveau 3 : Bac+2

Niveau 4 : Bac

Niveau 5 : CAP ,BEP,etc...

Qui vous ouvres les portes au différent grades des fonctionnaires.

II. Quels avantages pour vous ?

Au vue de votre activité antérieur pour vous l'avantage majeurs serait d'avoir une rémunérations fixe mensuellement, ceci étant un avantages considérable. La rémunération ne vous serait donc plus attribuer au bons vouloirs de votre hiérarchie mais elle resterait fixe. De plus, vous disposeriez d'un contrat stables qui vous apporter l’accès a la locations, au crédits etc..

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