Code du Travail
539 Monde du Travail dissertations gratuites 361 - 375
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Les risques des moisissures
TABLE DES MATIÈRES Présentation des risques des moisissures 3 Règlementation et standards sur les moisissures 4 Programme de gestion 5 Solutions à la source 5 Décontamination 6 Mesures préventives 8 Équipements de protection 8 Formation et information 9 ________________ Présentation des risques des moisissures Les moisissures sont si présentes dans
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LES RUPTURES DE CONTRAT HORS LICENCIEMENT
SUJET : LES RUPTURES DU CONTART DE TRAVAIL HORS LICENCIEMENT DEVELOPPEMENT Dans le monde de l’entreprise, la dénomination employeur-employé nécessite au préalable la conclusion d’un contrat de travail. Ce contrat, selon la jurisprudence, est une ‘convention par laquelle une personne physique, le salarié, s'engage à mettre son activité à la
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Les salariés
D’une part, les salariés vont bénéficier d’une hausse de leurs salaires réels et d’une baisse de la durée du travail. En effet, chaque travailleur a créé une valeur ajoutée supplémentaire en moins de temps. Il peut donc prétendre à une partie de cette richesse supplémentaire ainsi qu’à une baisse de
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Les salariés dockers
Les salariés dockers affectés au chantier « dépotage de véhicules » doivent : - Etre détenteur d’un permis de conduire en cours de validité. - Respecter la signalétique portuaire ainsi que le code de la route pendant le déplacement des véhicules - Porter leurs Equipements de Protection Individuels, à savoir
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Les sources du droit
LES SOURCES DU DROIT I – LES SOURCES DIRECTES Elles sont écrites et directement obligatoires et émanent d’une institution publique nationale ou internationale. A/ LES SOURCES NATIONALES 1/ LA CONSTITUTION La Constitution du 4/10/1958 organise le fonctionnement des institutions publiques et la répartition des pouvoirs. Les règles constitutionnelles sont diverses
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Les sources du droit du travail
Les sources du droit des sociétés Le droit commun des sociétés se trouve dans le Code civil. Le Code de commerce contient des dispositions particulières. Le Code monétaire et financier Réformes des services du ministère des finances. L'autorité des marchés financiers C'est un organisme public indépendant dotés de la personnalité
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Les sources du droit du travail.
Les sources de droit du travail → fait partie du droit social qui regroupe le D du T et le droit de la sécurité sociale . En constant progrès et extrêmement récent, les pvrs publics définissent un ordre publique social obligatoire, à travers les règles adoptées par les pvrs publiques
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Les sources et les instances de contrôle du droit du travail
Droit du travail Chapitre 1 : les sources et les instances de contrôle du droit du travail Nous distinguons des sources de droit commun (internationales, communautaires et nationales) mais aussi des sources spécifiques issues de la négociation collective et du contrat de travail. 1. Les sources du droit du travail
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Les sources professionnelles négociées : l'exemple de la convention et de l'accord collectif
Section 2 Les sources professionnelles négociées : l'exemple de la convention et de l'accord collectif La première source professionnelle négociée est le contrat de travail qui sera étudié en TD. La deuxième source professionnelle négociée est la Convention collective. Les conventions collectives ont toujours existé, notamment pour mettre fin à
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Les spécificités du droit du travail
Chapitre 1 : Les spécificités du droit du travail I- les objectifs spécifiques du droit du travail 1. Les domaines d’application du droit du travail Le droit du travail est apparu à la fin du XIXe siècle par réaction du capitalisme sauvage. La toute première loi date de 1941 qui
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Les supports de travail collaboratifs
Les supports de travail collaboratifs A. Des logiciels de groupe de travail au web collaboratif C’est un système logiciel qui permet à un groupe de personnes de partager des documents à distance. Les premières fonctions de ce type de logiciel étaient le partage des messageries, agendas et bases de documents.
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Les syndicats
ACTUALITÉS SPORTS MA VILLE CULTURE & LOISIRS VIDÉOS & PHOTOS YOU LA PARISIENNE ÉTUDIANT PRATIQUE ABONNÉS Toute l'actualité, 26 avril 2013, mis à jour à 17h34 Le Parisien Me connecter Facebook ME CONNECTER inscription gratuite Abonnez-vous : à partir de 1€ À SUIVRE La question du jour Stéphane Hessel Viande
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Lettre de Motivation Alexandra Richard
Alexandra Richard Adresse : 4 rue des airelles 28350 Saint-Lubin-des-Joncherets E-mail : alexandra.richard.ar1@gmail.com Téléphone : 06 17 28 47 11 Bonjour Madame, Monsieur Je suis actuellement en deuxième année de BTS communication à l’IICP de Paris. Parallèlement à mes études qui se déroule la matinée de 8h30 à 13h, je
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Lettre de motivation alternance
ADRESSE A l’attention du …… Madame, Monsieur, Admissible en ….., spécialité ……… par voie d’apprentissage à l’école ……. (site à ……), j’aspire à devenir ……. Dans cette perspective, je suis actuellement à la recherche de l’entreprise qui me permettra d’allier enseignement théorique et mise en pratique de mes connaissances dans
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Lettre de motivation EPITA
Présentation : Je suis honoré aujourd’hui d’être devant vous pour l’épreuve orale d’admissibilités .Je suis scolarisé en terminale générale spécialité mathématiques et physique chimie option mathématiques expertes au lycée Pierre de Fermat de Toulouse. Depuis quelques années, je suis passionné par les sciences informatiques.En effet j’ai assisté à une formation
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