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Code du Travail

539 Monde du Travail dissertations gratuites 346 - 360

  • Les formalités d'embauches

    Les formalités d'embauches

    RH GPME 1 10/01/2020 LES FORMALITES D’EMBAUCHE Après avoir sélectionner le candidat, l’assistant doit s’occuper des formalités d’embauche. Les formalités obligatoires d’embauche : 1. La déclaration préalable à l’embauche (DPAE) L’employeur doit adresser à l’URSAF une DPAE dans les 8 jours qui précédents la prise de fonction du nouveau salarié.

    513 Mots / 3 Pages
  • Les Handicapes Dans Le Milieu Du Travail

    Les Handicapes Dans Le Milieu Du Travail

    Quelle place réserve-t-on aux handicapés dans le milieu du travaille en France ? J’ai choisi d’aborder ce sujet car encore en 2013 il reste délicat à aborder dans notre société. Tout d’abord je définirais le terme discrimination, puis la discrimination à l’embauche. J’expliquerais la cause de cette dernière. Par la

    1 318 Mots / 6 Pages
  • Les IJSS

    Les IJSS

    Les IJSS : Définition : Il est possible d’être indemnisé lors d’un arrêt de travail, les Indemnités Journalière de la Sécurité Sociale sont prévues à cet effet. Les conditions de versement et le montant des indemnisations dépendent de si c’est : - Une maladie professionnelle ou pas - Un accident

    1 112 Mots / 5 Pages
  • Les inégalite homme femmes dans le monde professionel synthese tpe

    Les inégalite homme femmes dans le monde professionel synthese tpe

    Pierre-Louis Le Danvic Emma Carré Adam Gigault Thème:les inergalités Problématique:être une femme un handicap dans le monde professionnel ? Sujet: les inergalités homme/femme dans le monde professionnel Lors de la première séance de TPE, nous avions beaucoup d'idées et de sujets qui nous intéressaient avec mes deux camardes Adam et

    688 Mots / 3 Pages
  • LES JOURS FERIES ET PONTS

    LES JOURS FERIES ET PONTS

    LES JOURS FERIES ET PONTS Les jours fériés travaillés LEGAL * Si le 1er mai est travaillé il est payé double. * Les stagiaires sont soumis à la même règle que les autres salariés de l’entreprise. CONVENTIONNEL * Les jours fériés ordinaires travaillés sont payés au tarif normal, sans majoration

    417 Mots / 2 Pages
  • Les juridictions pénales

    Les juridictions pénales

    Les juridictions pénales Les juridictions pénales : Ce sont des juridictions qui jugent es personnes physiques ou morales soupçonnées d'avoir commis une infraction (contravention, délit ou crime). En fonction de la gravité de l’acte commis, la peine peut être plus au moins. Ex on peut avoir des peines de prisons

    395 Mots / 2 Pages
  • Les licenciements

    Les licenciements

    Droit du Travail & Social Chapitre 1 : Les Licenciements Introduction : Le licenciement est divisé en deux grandes catégories : * Le licenciement pour motif personnel, il est inhérent à la personne salarié. * Le licenciement pour motif économique, motifs étrangers qui tiennent à l’économie de l’entreprise. Dans tous

    3 511 Mots / 15 Pages
  • Les nouvelles compétences des professionnels en ressources humaines.

    Les nouvelles compétences des professionnels en ressources humaines.

    Question 1 Les organisations ont plusieurs défis à relever jour après jour pour s’assurer de leur bon fonctionnement, Parmi ceux-ci, il y a les aspects qui ont rapport aux ressources humaines. Il est donc primordial de bien comprendre le rôle de chacun. La gestion des ressources humaines englobe toute pratique

    2 918 Mots / 12 Pages
  • Les prélèvements obligatoires

    Les prélèvements obligatoires

    France représente la plus grosse part des prélèvements sur le travail‏. L’imposition en France regroupe l'ensemble des impôts, taxes, redevances, contributions et cotisations sociales auxquels les administrations publiques françaises soumettent les personnes physiques et morales françaises ou vivant en France. Le total des impositions de toutes natures et des cotisations

    329 Mots / 2 Pages
  • Les raisons du licenciement d'un employé

    Les raisons du licenciement d'un employé

    Le Code du travail ne prévoit aucune forme particulière pour présenter sa démission : elle peut être verbale, écrite ou résulter d’un comportement sans ambiguïté du salarié (ce qui n’est pas le cas, par exemple, de la seule absence du salarié à son poste de travail ou de l’absence de

    453 Mots / 2 Pages
  • Les régimes d’activités professionnelles

    Les régimes d’activités professionnelles

    Les régimes d’activités professionnelles ξ : Entreprise ω : Travail Le droit à l’accès à l’activité professionnelle est reconnu par les traités internationaux. Il comprend : - La liberté d’établissement - La liberté de circulation - La liberté de travail - Le droit à l’emploi Les différents régimes juridiques Les

    2 631 Mots / 11 Pages
  • Les régimes juridiques de l'activité professionnelle

    Les régimes juridiques de l'activité professionnelle

    Chapitre 1 : Les régimes juridiques de l'activité professionnelle I- Le salarié A) Définition du contrat de travail → 3 condition pour un contrat de travail : • prestation de travail • rémunération • lien de subordination avec certain indice (ex : horaire) → prud'homme peut requalifier un contrat d'entreprise

    650 Mots / 3 Pages
  • Les relations avec le personnel et les organismes sociaux

    Les relations avec le personnel et les organismes sociaux

    CHAPITRE 2 : LES RELATIONS AVEC LE PERSONNEL ET LES ORGANISMES SOCIAUX Les charges du personnel : * rémunération du personnel (salaires brut) * cout de la production sociale financée a la fois par les salariés et les entreprises cotisations sociales : cotisations patronales + cotisations salariales elles sont calculées

    1 501 Mots / 7 Pages
  • Les relations collectives au travail

    Les relations collectives au travail

    Thème 3.3 les relations collectives au travail La composition et le fonctionnement du comité d’entrepriseDroit La négociation collectiveDroit Thème 4.1 : la production et l’organisation du travail Les nouvelles formes d’organisation du travail : le télé travail Economie Choix stratégique : sous -traitance ou externalisation ?Economie Thème 4.2 : la

    293 Mots / 2 Pages
  • Les relations collectives au travail

    Les relations collectives au travail

    Les relations collectives au travail Introduction Le métier de secrétaire est une profession très féminine, elle emploie près d’un million de personnes en France et offre plusieurs emplois très variés. J’ai réalisé une étude en m’interrogent sur l’évolution du métier de secrétaire et celui d’assistante. Dans un premier temps je

    534 Mots / 3 Pages
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