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Politique et International

18 618 Politique et International dissertations gratuites 3 031 - 3 045

  • Construire l'offre de produits et de services - Les Petits Cagniotes Q5 à Q7

    Construire l'offre de produits et de services - Les Petits Cagniotes Q5 à Q7

    III. Créer un nouveau produit et une nouvelle marque (p. 26) 5. Définissez les caractéristiques physiques, commerciales, fonctionnelles et psychologiques de ces nouveaux produits. – Caractéristiques physiques : les recettes de fabrication des différents produits ne doivent comporter (dans la mesure du possible) que des produits d’origine locale. La forme

    263 Mots / 2 Pages
  • Construire la paix : du système d’équilibre des puissances à la sécurité collective

    Construire la paix : du système d’équilibre des puissances à la sécurité collective

    L’haoua TG10 Lyna Construire la paix : du système d’équilibre des puissances à la sécurité collective Construire la paix est depuis toujours un enjeu mondial.Le terme de paix est parfois volontairement employé de façon ambiguë ou paradoxale. Cet enjeu est d’abord passé par le système d’équilibre des puissance pour évoluer

    1 437 Mots / 6 Pages
  • Construire la paix: du système d'équilibre des puissances à la sécurité collective

    Construire la paix: du système d'équilibre des puissances à la sécurité collective

    Dissertation: Construire la paix du système d'équilibre des puissances à la sécurité collective. L'année 2020 marque, avec les accords d’Abraham, un tournant dans l'établissement d’une paix et l'amélioration des relations internationales entre Israël et le reste du monde. Ainsi, après des décennies de conflit, la concorde et la diplomatie semblent

    2 578 Mots / 11 Pages
  • Consultation juridique Mr Malchance

    Consultation juridique Mr Malchance

    CONSULTATION JURIDIQUE : DROIT PENAL Mr Malchance a trois fils, monsieur A, monsieur B, et monsieur C ; qui ont, ou qui pourraient avoir des démêlés avec la justice. En effet la situation de monsieur Malchance nous conduit à envisager les différentes solutions qui s’offrent à lui. Monsieur A, a

    794 Mots / 4 Pages
  • Contentieux

    Contentieux

    Introduction Recouvrement : désigne l'ensemble des modalités qui permettent aux créanciers de récupérer toute ou partie de sa créance. Dans le monde de l'entreprise, le recouvrement de créance est un problème important car des entreprises disparaissent à cause des impayés. L'entreprise se doit de réagir rapidement face à l'impayé car

    5 463 Mots / 22 Pages
  • Contentieux administratif

    Contentieux administratif

    Suite cours semestre 1. §4-L’autorité et les effets du jugement En haut du jugement : « Au nom du peuple français » (c’est ce qui différencie le jugement des autres actes administratifs), le juge n’a pas été élu, mais il a pour prérogative de s’exprimer au nom du peuple français.

    14 646 Mots / 59 Pages
  • Contentieux administratif

    Contentieux administratif

    Contentieux Administrative vers l’Armée : Nom de l’Arrêt : Clark c. Canada (C.F., 1994-04-26), SOQUIJ AZ-94112134, [1994] 3 C.F. 323 Il est de droit constant qu'afin d'engager la responsabilité suivante du fait d'autrui de la Couronne, la demanderesse doit établir, en premier lieu, qu'un délit a été commis par un

    2 080 Mots / 9 Pages
  • Contentieux administratif

    Contentieux administratif

    Le Conseil d'Etat, le 1 er juillet 2019 a rendu un arrêt de rejet ouvrant la possibilité aux parties à un contrat administratif de former un recours de pleine juridiction pendant toute la durée d'exécution du contrat litigieux. En l'espèce, l'association pour le musée des Iles Saint-Pierre-et-Miquelon avait conclu avec

    1 657 Mots / 7 Pages
  • Contentieux administratif L3

    Contentieux administratif L3

    Contentieux administratif 
 M.F. Lombard

Semestre 5 – 2015

 Bibliographie :
Edition Lextenso, Contentieux admin', Camille Broayel
Delphine Costa, Contentieux admin', edition Litech
Ricci, Contentieux admin', Hachete Introduction 
 Caractéristique de la matière : → L'administration est toujours en position de défendeur & elle possède la présomption de légalité des actes juridiques. →

    24 467 Mots / 98 Pages
  • Contentieux admistratif.

    Contentieux admistratif.

    CONTENTIEUX ADMINISTRATIF Introduction Qu’est-ce que recouvre l’expression contentieux administratif ? Elle peut être très entendue dans des sens larges ou restreints, le contentieux administratif est présenté comme étant « les litiges entre les particuliers et l’administration » selon Serge Dael. Le contentieux administratif c’est l’étude des litiges suscités par l’action

    5 636 Mots / 23 Pages
  • Contentieux communautaire

    Contentieux communautaire

    Chapitre préliminaire : les caractéristiques du droit communautaire Section 1 : le droit communautaire et le droit international classique Section 2 : unité ou trinité du droit communautaire Section 3 : les sources du droit communautaire Première partie : les origines du droit communautaire Chapitre 1 : les sources du

    27 207 Mots / 109 Pages
  • Contentieux Constitutionnel

    Contentieux Constitutionnel

    1. La notion de contentieux constitutionnel 1. L'objet du contentieux constitutionnel 2. Le contenu du contentieux constitutionnel 3. La notion de justice constitutionnelle 2. La légitimité de la justice constitutionnelle 1. La contestation de la légitimité 2. Les justifications de légitimité 3. Justice constitutionnelle et justice ordinaire 1. La distinction

    815 Mots / 4 Pages
  • Contentieux constitutionnel (exposé)

    Contentieux constitutionnel (exposé)

    M’BAILASSEM DONGAR BIENVENU ADJAOKE FLONARD Alors même que la notion de « la vie privée » figure dans de très nombreux textes juridiques, tels que la Déclaration universelle des droits de l’homme[1], la Convention Européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales[2], le code civil[3] ou encore

    4 046 Mots / 17 Pages
  • Contentieux de l'Union Européenne

    Contentieux de l'Union Européenne

    Contentieux de l'UE Mme Pingel Pas cours le jeudi 4 décembre, le jeudi 18 décembre, le vendredi 19 décembre Examen : * écrit 3h sans document avec deux sujets au choix : une dissertation ou un commentaire (morceau d'un arrêt, disposition du traité, article de doctrine...) Ceux qui l'ont en

    71 887 Mots / 288 Pages
  • Contentieux des affaires

    Contentieux des affaires

    CONTENTIEUX DES AFFAIRES Bibliographie : - « Le guide pratique des MARD », éd. Dalloz, Nathalie FRICERO - 2 manuels : • « Droit de l’arbitrage interne et international », J. ORTSCHEIDT et C. SERAGLINI • « Droit de l’Arbitrage », J-B RACINE INTRODUCTION L’objectif de ce cours sera les

    25 173 Mots / 101 Pages
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