La séparation rigide des pouvoirs aux Etats-Unis

DROIT CONSTITUTIONNEL

DISSERTATION : LA SÉPARATION RIGIDE DES POUVOIRS AUX ETATS UNIS .

« Pour que l’on ne puisse pas abuser des pouvoirs , il faut que par la disposition des choses , le pouvoir arrête le pouvoir » déclare Montesquieu dans son fameux ouvrage « De l’Esprit Des Lois » en 1748 . Montesquieu veut que le pouvoir soit organisé de telle sorte qu’il ne permet pas l’exercice d’un pouvoir absolue mais qu’il favorise un équilibre dans l’expression des différents pouvoirs . La séparation des pouvoirs a inspiré Montesquieu , il est ainsi considéré comme le fondateur de la théorie de la séparation des pouvoirs . La séparation des pouvoirs part du postulat qu’il faut faire la distinction au sein d’un régime politique entre la fonction législative , exécutive et judiciaire ; ainsi , elle vise a empêcher la concentration de ces 3 fonctions au sein d’un même organe . Elle permet de déterminer la nature d’un régime politique mais aussi de distinguer le régime parlementaire du régime présidentiel . Le régime politique américain est le seul régime de séparation stricte des pouvoirs . La plus ancienne constitution est celle des Etats unis qui date de 1787 , elle a servie de prototype pour de nombreux pays et met en place dans ses trois premiers articles une séparation et distinction des différents pouvoirs . A la différence du régime Français qui est parlementaire , il repose donc sur une séparation souple des pouvoirs ; le régime politique américain est un régime présidentiel , il repose donc sur une séparation stricte des pouvoirs . Donc , le régime est équivalent a une séparation stricte des pouvoirs et des fonctions c’est a dire que la Cour Suprême tranche les litiges , le gouvernement exécuté et gouverne les lois et enfin , le parlement légifère ainsi , les pouvoirs peuvent se contrôler mais ne peuvent pas s’éliminer . Néanmoins , le président détient le fameux droit de véto envers les lois votés par le Parlement et il participe a l’initiative des lois . Le but est d’analyser les rapports entre les différents pouvoirs et d’analyser les échelons de cette séparation des pouvoirs .

Ainsi , il est intéressant de se demander si le régime des etats unis est un vrai régime avec une séparation des pouvoirs rigide .

Pour répondre a cette problématique , deux développements s’organiseront , tout d’abord un autour d’un discernement de Collaboration des pouvoirs aux Etats - Unis

I ) Une collaboration des pouvoirs aux Etats - Unis

La séparation des pouvoirs strictes ne signifie pas qu’il y ait une absence totale de rapport entre les 3 pouvoirs . Par conséquent , la Constitution a instaurer le système de « Check and balance » qui permet d’éviter un freinage du système juridique . Et le système de collaboration des pouvoirs interviendra par la suite

Le système de « Check and balance »

Le système de « Check and balance » est un système de contre - pouvoir qui a pris forme dans les régimes présidentiels . Ce système est un moyen de contrôle et d’action . Il évite que chaque pouvoirs n’abuse de leurs avantages . Ainsi , les constituants américains ont ainsi calculer exigeant partage

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