Le Droit
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Restauration rapide
In the world that we know today, there are several way of eating. On the one hand we have the fast food witch is a catering served quickly and usually quite cheap, on the other hand we have the slow food that is a kind of restoration witch uses products
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Résultats de recherche XL Airways
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Résumé chomage
Y’a-t-il un remède magique pour résoudre le chômage en France ? I. Facteurs (causes) - Délocalisation (-0.3% d’emploi selon L’INSEE Institut Nationale Statistiques des Etudes Economiques). - Progrès technique (robotisation) - Manque de flexibilité du marché du travail - Problème de qualification de l’employeur - Secteur non pourvue : informatique
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Résumé Code Criminel
Résumé Code Criminel Définitions importantes: Agent de la paix: Maire, agent des services correctionnels, huissier, agent des douanes, préposé à l'assise, pilote d'aéronef, officier militaire, garde-pêche. Billet de banque: Tout effet négociable émis par une banque sous l'autorité du parlement. Minéraux précieux: Métaux valant au moins $100 du kilogramme (ex.
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Résumé cours droit administratif L2 Semestre 1
Droit administratif « Le droit ne vaut que pour sa sanction ». Titre 1 : La légalité administrative et sa sanction Chapitre 1 : Les sources de la légalité administrative Section 1 : les règles constitutionnelles 1§ : La lettre de la Constitution. Il y a un contrôle a priori : saisine parlementaire avec au moins 60
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Résumé de cours sur la responsabilité civile contractuelle
La responsabilité civile contractuelle : La différence entre la responsabilité civile contractuelle et délictuelle réside dans la nature de la faute:Il s'agit de l'inexécution d'une clause contractuelle dans la première et d'un délit ou quasi-délit dans la deuxième. 1) Le dommage:Le dommage peut être moral ou matériel(actuel ou futur). 2)Le
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Résumé de droit des contrats
Sujet 1 : Classification des obligations d’après leurs forces (Résultat, Moyen) Avant d’envisager la classification des obligations, il convient de définir l’obligation et de la distinguer des droits réels et des droits extrapatrimoniaux. Définition de l’obligation : C’est un lien juridique par lequel le créancier peut exiger du débiteur une
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Résumé de parcours scolaire
Pour résumé mon parcours scolaire j’ai obtenu le Brevet des Collèges. Une fois le Brevet des Collège acquis, mes vœux à l’issue de ma troisième furent un BAC Pro Logistique mais l’établissement était beaucoup trop loin donc je me suis dirigé vers mon deuxième vœux qui fut une seconde général
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Résumé des dispositions du livre II du Code du travail relatives aux conditions de travail et la rémunération du salarié.
Résumé des dispositions du livre II de Code du travail relatives aux conditions de travail et la rémunération du salarié ________________ Les conditions de travail et la rémunération du salarié Les conditions de travail sont les paramètres qui influencent l’exécution du travail. Elles forment l’environnement de travail qui aura un
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Résumé Des Fables Du Livre 7 La Fontaine
S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Le Monde du Travail / La Fontaine Résumé Des Fables Du Livre Vii La Fontaine Résumé Des Fables Du Livre Vii Dissertation: La Fontaine Résumé Des Fables Du Livre Vii Rechercher de 155.000+ Dissertation Gratuites et Mémoires Soumis
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Résumé des faits 4aout 2012
Étape 1 : Résumé des faits 4aout 2012 C’est dans une compagnie de câblage électrique que le directeur de l’usine a augmenté les quotas de rendement à huit appareils par heure et il a cinq ans, c’était seulement trois appareils par heure que les employés devaient faire. Les employés qui
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Résumé droit bts AG
Société Loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005 Mandat Ad hoc : pas de cessation de paiement mandataire par le tribunal de commerce, accord amiable, gérant garde la gestion mais est assisté par le mandataire, possibillité de tout arrété Procédure de conciliation : article 611-4 et 611-6 :
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Résumé droit des contrats, offres et négociations
1° L'importance du contrat de promesse en droit des contrats Tout d’abord le contrat désigne un accord de volontés entre deux ou plusieurs personnes appelées parties. Il est destiné à créer, modifier, transmettre ou terminer des obligations juridiques. Le contrat est la convergence d’intérêts divergents. Par exemple, prendre le train
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Résumé droit obligation L2
I) Qu’est qu’une obligation ? 3 II) Les classifications des obligations selon la source ou le contenu 4 A) La classification de l’ancien Code Civil. 4 B) Distinction entre l’acte et le fait juridique. 4 C) La classification fondée sur l’objet de l’obligation. 5 D) La classification fondée sur l’intensité
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