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Le Droit

7 259 Monde du Travail dissertations gratuites 6 676 - 6 690

  • Remerciements Rapport De Stage 3ème

    Remerciements Rapport De Stage 3ème

    CONCLUSION Après cette merveilleuse et enrichissante expérience d'une semaine à « DELTA CHAUDRONNERIE », je tiens à remercier toute l'équipe de l'entreprise, pour leur accueil si chaleureux et pour m'avoir permis de m'adapter aussi rapidement dans la société. J'aimerais aussi remercier mon tuteur et responsable de la société, Monsieur Alain Grand pour

    203 Mots / 1 Pages
  • Remerciements, rapport de stage

    Remerciements, rapport de stage

    Remerciements stage Vous avez réussi votre stage grâce à votre maître de stage et d'autres personnes de l'entreprise qui ont pris le temps de vous guider et de vous aider. Il est donc courtois de les remercier, car elles vous ont permis d'accroître votre expérience. Remerciements stage : comment faire

    208 Mots / 1 Pages
  • Rémunération des dirigeants de SA monistes

    Rémunération des dirigeants de SA monistes

    Rémunérations des dirigeants de SA monistes Eléments de rémunération Modalités et conditions de fixation dans les sociétés non cotées Modalités et conditions de fixation dans les sociétés cotées Administrateur (L. 225-44 – liste limitative de rémunérations) Jetons de présence (L. 225-45) Montant annuel déterminé par l’AG Répartition de cette somme

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  • Rémunération du notaire

    Rémunération du notaire

    Rémunération du notaire Le notaire ne peut percevoir aucune rémunération sous quelques formes et conditions que ce soient, autre que ce qui est prévu au décret portant tarif des notaires. Secret professionnel Le secret professionnel du notaire est général et absolu. Confident nécessaire de ses clients, le notaire est tenu

    334 Mots / 2 Pages
  • Rémunération et code du travail marocain

    Rémunération et code du travail marocain

    Le code de travail marocain a traité la notion du salaire qu’on présentera comme citée dans plusieurs articles et sous différents cadres juridiques en tenant compte de la position du législateur, c'est-à-dire en donnant des raisons aux choix de distinctions entre les différentes approches du salaire. En effet, le salaire

    834 Mots / 4 Pages
  • Renaissance française

    Renaissance française

    La France en 1500 est caractérisée par une grande révolution qui va au delà des attentes par rapport à la vie médiévale. En effet, pendant cette période ce pays sort du Moyen Age pour entrer dans la Renaissance, l'âge de l'émerveillement et du tempérament puissant de la vie. La Renaissance

    561 Mots / 3 Pages
  • René Descartes, Discours de la méthode

    René Descartes, Discours de la méthode

    René Descartes Discours de la méthode 1. Ce que je dis ne plairas pas à tout le monde, mais pour comprendre mon propos il faut que je l’explique tout de même. Ce qui l’intéresse est ce qui est vrai, pas les opinions des autres. Il faut rejeter tout ce qui

    529 Mots / 3 Pages
  • Renouvellement du prêt de Cas Pratique

    Renouvellement du prêt de Cas Pratique

    I) Votre époux à contracté un prêt à la Banque du Sud sous la formule suivante << signé par << Monsieur Libert en sa qualité de co-gérant de la société en formation >> . Ainsi à aucun moment votre époux n'as préciser que ce prêt à était conclu " pour

    2 003 Mots / 9 Pages
  • Renseignements juridiques, comptabilité

    Renseignements juridiques, comptabilité

    Renseignements juridiques Dénomination MONSIEUR ALEXANDROS XENOS Adresse MONSIEUR ALEXANDROS XENOS, 36 BOULEVARD ANDRE BOUIS 83920 LA MOTTE SIREN 752 591 776 SIRET (siege) 75259177600014 N° de TVA Intracommunautaire Obtenir le numéro de TVA Activité (Code NAF ou APE) Autres activités récréatives et de loisirs (9329Z) Forme juridique Affaire personnelle personne

    294 Mots / 2 Pages
  • Renvoi au Conseil constitutionnel

    Renvoi au Conseil constitutionnel

    L’article 16 prévoit que le but du président est de restaurer les institutions dans les moindres délais. Depuis la révision de 2008, l’article 16 prévoit maintenant qu’au delà de 30 jours d’application le conseil constitutionnel peut être saisi pour savoir si les conditions sont toujours réunis, l’avis est public. Ce

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  • REP et recours plein contentieux

    REP et recours plein contentieux

    Dissertation: «  Le temps du contentieux de l’annulation est passé; c’est maintenant celui du contentieux de la pleine juridiction ». Maurice HAURIOU. Intro: Edouard Laferiere énonce une théorie distinguant 4 types de recours dans son Traité de la juridiction admin et des recours contentieux. Cette théorie est composée du recours pour

    1 606 Mots / 7 Pages
  • Report to the judge : Autumn Malatesta's murderer deduction

    Report to the judge : Autumn Malatesta's murderer deduction

    Report to the judge: Autumn MALATESTA'S murderer deduction. Sir, Madam, Here is the report of the investigation about MALATESTA Autumn's murder. After having interviewed all the four suspects listed below, and analyzed the differents clues collected during the investigation by the forensic team, I come to the conclusion that the

    247 Mots / 1 Pages
  • Représentantion légale d'une société

    Représentantion légale d'une société

    « La représentation a pour effet de lier juridiquement le représenté à l’acte effectué par le représentant comme s’il l’avait personnellement accompli » Le représentant légal peut être défini comme la personne légalement désignée en vue de représenter et de défendre les intérêts d’une autre personne. Il peut représenter une

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  • Représentation des droits et devoirs des employés et de l'employeur

    Représentation des droits et devoirs des employés et de l'employeur

    Dans une entreprise les employés aussi bien que les employeurs ont des obligations , en effet ils doivent respecter le contrat de travail qui les lient. La première partie sera consacrée à la présentation des droits et des obligations des employés , ensuite viendra la présentation des droits et des

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  • Représentativité Syndicale

    Représentativité Syndicale

    Pour faire évoluer le dialogue social dans les entreprises, la loi du 20 août 2008 a voulu accentuer la légitimité des syndicats en validant leur audience lors d'élections professionnelles. Pour être légitime, les syndicats sont incités à se rapprocher des salariés qui se voient accordé un pouvoir de décision. La

    511 Mots / 3 Pages
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