Le Droit
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Savoir rédiger
Séance 4. Savoir rédiger Comparer et apprécier la qualité de rédaction de ces trois textes présentant la Société des Nations Le premier texte tend à proposer une définition simple et concrète de ce qu’est la Société des Nations. Il explique son utilité et dans quel contexte elle a été créée,
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Schema Directeur RH
travail Pour résoudre les différends de travail susceptibles d’engendrer un conflit collectif, le code du travail a institué une commission dénommée «Commission nationale d’enquête et de conciliation», présidée par le ministre chargé du travail ou son représentant. Cette commission est composée, à égalité, de représentants de l’administration, des organisations professionnelles
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Science de gestion
SCIENCE DE GESTION CHAPITRE I : Comptabilité Financière (Comptabilité Générale), Audit et Contrôle Interne Selon Jean Fourastié : « La comptabilité est la science qui a pour finalité d'enregistrer en unité monétaire les mouvements de valeurs économiques, en application de dispositions légales et réglementaires aux fins de faciliter la conduite
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Science Politique
PLAN D'ETUDE ET INTRODUCTION 1. INTRODUCTION A LA SCIENCE POLITIQUE 1.0 OBJET DE LA SCIENCE POLITIQUE Une présentation de la science politique en tant qu'étude des relations de pouvoir entre les humains ou les Etats. La science politique n'est pas une science exacte, il faut prendre en compte des valeurs
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Science politique
Concept = idée, domaine avec une définition concrète qui distingue quelque chose précisément. ↳ outils qui permet de décrire & analyser la réalité. E & démocratie moderne : origine ? Pourquoi ? ↳ toute une construction. Démocratie ⟼ pluralisme d’opinions. ↳ démocratisation après la 2GM : embourgeoisement, enseignement de masse.
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Science politique
Science politique * 30 qst de cours sous forme de qcm - positive / négative * 1 qst de cours 10 points rédigé : 1 page Intro : * Définir les sciences politiques La science politique est généralement difficile à définir en effet la plus part du temps cela est
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Sciences criminelles
Introduction Chapitre 1 : L’objet des sciences criminelles Section 1 : Le crime, objet des sciences criminelles Fait que des individus commettent des infractions. Le terme de crime est difficile à définir et à mesurer. C’est un phénomène qui peut être étudié sous des formes différentes. Notion de crime :
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Sciences criminelles
Introduction aux sciences criminelles - Pas de manuel spécifique, le cours suffit à l’examen. - Pq un cours d’intro aux sc crim ? À Nantes, M2 criminologie, formation assez solide en dt pénal. - Sc crim a pr but l’étude de la criminalité Ce ne st pas exclusivement des sc
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Sciences criminelles
Partie 2 : le principe de légalité des délits et des peines Ce principe de légalité des délits et des peines est l’un des fondateurs du droit pénal. Le principe est assimilé à un élément constitutif de l’infraction. Pour d’autres auteurs, ce principe est une condition préalable à toute infraction.
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Sciences criminelles
Chapitre 4 : La phase post-sentencielle : Introduction : * phase post-sentencielle : phase qui se situe après la condamnation définitive, lorsqu'il y a eu reconnaissance de la culpabilité + qu'une peine à été prononcée = phase d’exécution des peines = application de la peine prononcée par la juridiction de
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Sciences po
Introduction à la science politique INTRODUCTION : La science politique comme science du pouvoir La science politique a pour objet d’étude des grandes thématiques qui tournent autour de l’Etat et de son fonctionnement. Il faut également s’intéresser à la question des régimes politiques. Les forces politiques sont les partis politiques
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Séance 2 civil S4
Séance 2 civil S4 1. Fiche d’arrêt sur la gestion d’affaire : page 23 (le sens la valeur et la portée) 2. Commentaire groupés thème : la faute en matière sportive. Arrêts pages 33, 43, 45. Intro : On fait une fiche d’arrêt pour chacun des arrêts mais on dégage
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Séance de TD en Droit privé
TD DROIT PRIVE SEMESTRE 2 Séance 2 : Rayonnement du lien contractuel. Une des caractéristiques du contrat en droit civil est son effet relatif. Le contrat doit être respecté par les parties donc il s’impose aux parties. Mais toute la question est de savoir s’il peut s’appliquer au tiers au
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Séance TD droit des obligations (fiches d'arrêts et cas pratique)
Séance 2 TD Fiches d’arrets Document 1: Cass Com 18 janvier 2011 La chambre commerciale de la Cour de cassation a rendu un arrêt en date du 18 janvier 2011 sur la rupture des pourparlers En l’espèce, un promettant et un bénéficiaire concluent une promesse synallagmatique de cession d’actions
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Secteur Publicité 2013
Historique Dès les origines la publicité était caractérisée par le son et l’image. Sans parler des crieurs qui depuis le XIIe siècle crient les ordonnances royales, les enterrements et à partir de 1415 les marchandises, on peut cependant en attribuer les origines à François 1er et son édit de 1539.
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