Politique et International
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EUROPE: Terre d’asile?
EUROPE: Terre d’asile? Whatever the whether we must be together. Voilà ce que l’Europe affirmait il y a 50 ans à travers son slogan. A ce moment-là les européens semblaient encore pouvoir croire dans l’existence d’une terre où un jardin d’Eden aurait pu épanouir. Aujourd'hui par contre la communauté européenne
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European Contract Law- Historical Development, Content and Practical Application in International Arbitration
The Principles of European Contract Law - Historical Development, Content and Practical Application in International Arbitration Student: Erika Violeta Andras LL.M International Arbitration International Commercial Contracts 1. Historical Development The Principles of European Contract Law (PECL) have been drafted by the Commission on European Contract Law, which is a group
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Europol a annoncé le démantèlement d'un vaste réseau de corruption dans le football européen, en lien avec des paris truqués
Europol a annoncé le démantèlement d'un vaste réseau de corruption dans le football européen, en lien avec des paris truqués. Europol participe à la lutte contre la criminalité en Europe en améliorant la coopération entre les officiers de liaison Europol (OLE) détachés auprès de l'office par les États membres et
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Eurostat, Office statistique de l'Union européenne
13 janvier 2011 - Près du quart des Européens exclus ou pauvres ? Ou plutôt 1,4 % ? De quoi parle-t-on ? Les explications de Julien Damon, Professeur associé à Sciences Po (Master Urbanisme). Eurostat, l’office statistique de l’Union européenne, vient de faire fort, au double sens du terme. En
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Eut5045
Notes de cours – EUT5045 CHAPITRE 1 1.2 Qu’est-ce que la stratégie ? 1.2.1 Définition • Long terme : 3 horizons, stratégie = Repousser l’horizon 1 tout en anticipant 2 et 3. 1 – Activités actuelles 2 – Activités émergentes qui devraient amener une nouvelle source de profit 3 –
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Evasion fiscale
L'évasion fiscale concerne donc « l'ensemble des comportements du contribuable qui visent à réduire le montant des prélèvements dont il doit normalement s'acquitter. S'il a recours à des moyens légaux, l'évasion entre dans la catégorie de l'optimisation. Si l'évasion s'appuie au contraire sur des techniques illégales ou dissimule la portée
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Événements à Burger Mart
Au fur et à mesure que Line Bromont repensait aux événements récents, il lui semblait de plus en plus évident que cette journée chez Burger Mart était, pour le moins, inhabituelle. Devrait-elle licencier Marie, Jeanne ou les deux ? Que faire ? Une fois encore, elle se remémora les faits.
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Evolution de l'histoire constitutionnelle
Partie 2 : L’évolution de l’histoire constit Remarque préliminaire ; Pour comprendre notre régime actuel il faut remonter loin dans le temps ( révolution 1789) > Jules Michelet : en 1846 : Celui qui veut s’en tenir au présent à l’actuel ne comprendra pas l’actuel. Point de départ de l’évolution
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Evolution de la loi sur la maternité
En 1908 est cre une loi autorisant un cong maternit de 8 semaines non-pay. En 1928, une loi instituant le cong de maternit pay est cre pour la fonction publique. Cest en 1971 quune loi instaure le cong maternit indemnis 90% pour tous. A partir de 1984, les congs maternits
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Évolution de la loi sur le droit de vote des femmes
Pendant l’entre-deux guerres, de multiples propositions des députés en faveur de la loi pour le droit de vote des femmes et un Sénat réfractaire à toute avancée de la Loi. Dates 20 mai 1919 La chambre des Députés adopte pour la 1ère fois à une large majorité (329/95), une proposition
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Evolution de la notion de risque
a) Les causes : Peu à peu on laisse place à une responsabilité sans faute fondée sur le risque. Déclin de la faute. 1-La valorisation de la victime L’évolution en faveur des victimes du fait de l’accroissement des activités dangereuses, lié à l’évolution technologique, et de la valorisation de
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Évolution de la notion de terrorisme en France : Phénomène devenu protéiforme
Boris Glinkowski, rapport : Évolution de la notion de terrorisme en France : Phénomène devenu protéiforme, Novembre 2016. Rapport Évolution de la notion de terrorisme en France : Phénomène devenu protéiforme Boris Glinkowski Le mot terrorisme est aujourd'hui au centre des attentions , médiatisé de manière exagérée, utilisé pour chaque
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Évolution de la théorie des vices du consentement
DISSERTATION L’évolution de la théorie des vices du consentement « Il n'y a point de consentement valable, si le consentement n'a été donné que par erreur, ou s'il a été extorqué par violence ou surpris par dol » Cet article 1109 du code civil détermine les conséquences de l’erreur sur
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Evolution des droits de l'homme
La première génération des droits de l’homme était née de la philosophie du droit des gens introduite au XVII° siècle par Grotius et Pufendorf. Elle voulait affirmer que la personne humaine a des droits qui sont attachés à sa nature, et qui devaient être respectés partout dans le monde, quel
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Evolution des partis politiques
L’évolution des partis politiques Titre Sommaire Déf : La majorité de nos sociétés contemporaines reposent sur des régimes démocratiques, qui se fondent sur la liberté de parole. Ces Etats acceptent donc les divergences d'opinion et garantissent la liberté d’expression, et d’opinion. De ces avis divergents émergent des groupes aux idées
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