Droit
13 477 Politique et International dissertations gratuites 616 - 630
-
Cas cejm 1
12Nouveau coffret extérieurSupport coffret extérieur fabriquéen interneAncien coffret extérieurCréation des nouveaux coffrets extérieursEn raison de l’état des anciens coffrets extérieurs, j’ai pris l’initiative de procéder au remplacement des coffrets.Mise en place des commandes et des voyants sur les deux coffrets extérieurs (les étiquettes sont en cours d’envoi).Ces coffrets vont permettre
252 Mots / 2 Pages -
Cas CFDT
DROIT 1. Expliquez pourquoi la CFDT, à elle seule, a pu faire adopter l’accord d’entreprise LIX. Les autres syndicats pouvaient-ils s’y opposer ? Dans l’entreprise LIX, la CFDT a obtenu 60%, la CGC 18%, la CGT 12% ? FO 5% et Sud 5%. Donc, les syndicats représentatifs sont tout d’abord
388 Mots / 2 Pages -
Cas Chanut
Cas Chanut Partie 1 : Présentations des qualités juridiques et résumé des faits Les parties en présence sont Mr Chanut d’une part, gérant de la scierie SARL LE BOIS DE LA VALLEE (personne morale en tant qu’il représente sa société constituée de 12 ouvriers et située à Gérardmer dans les
2 568 Mots / 11 Pages -
Cas CHAUFELEC
Cas CHAUFELEC 1. Une clause exorbitante est une clause ayant pour objet de conférer aux parties des droits ou de mettre à leur charge des obligations étrangers par leur nature à ceux qui sont susceptible d’être librement consentis par quiconque dans le cadre des lois civiles et commerciales. Le caractère
515 Mots / 3 Pages -
Cas CHOCODOR
2) les adaptations techniques du produit qui seront necessaire pour commercialiser les produits chocodor en arabie saoudite Les produits à base d'alcool sont interdite à l'imortation e Arabie Saoudite ! les produits chocodor vont devoir s'adapter car leur compositions est la suivantes : Soit pour les chocolats: -Les fourrés (bonbons
892 Mots / 4 Pages -
CAS CIRETTE
CEJM APPLIQUEE Pour le 21/10/2022 ROESCH Alice Mission 1 : La communication digitale (Annexes 1 et 2 – Ressources 1 à 3) Question 1 Les intérêts de ce type de communication pour l’entreprise au niveau commercial sont de pouvoir présenter la nouvelle collection Automne-Hivers. Question 2 Dans le cadre de
962 Mots / 4 Pages -
Cas Cohn-Bendit.
France, mai 68. Période durant laquelle est survenu de nombreux mouvements révolutionnaristes notamment dirigés contre le pouvoir gaulliste en place. Parmi ce peuple en colère se trouve Daniel Cohn-Bendit, le leader étudiant de nationalité allemande. Il est notamment cité sur une affiche brandie par les manifestants en mai 68 sur
1 411 Mots / 6 Pages -
Cas criteo
MISSION 1 : 1) On peut définir le facteur clé de succès (FCS) d’une entreprise par un élément essentiel permettant de gagner des parts du marché. Le succès de CRITEO2, créée à Paris en 2005, s’explique d’abord par l’internationalisation de l’entreprise, depuis que ses fondateurs, F.Leouay et Romain N. rencontrent
1 369 Mots / 6 Pages -
Cas d'entreprise Ferro
ossier 1 Choisir une structure 1. Identifiez le type de structure de l’entreprise Ferro à St Dizier etdégagez ses caractéristiques principales (3 points) La structure de Ferro est une structure fonctionnelle car les tâches sont regroupées de manière cohérente en activités spécialisées qui constituent desfonctions distinctes : R&D (fonction stratégique),
252 Mots / 2 Pages -
Cas d'entreprise Michel et Augustin
Cas michel et augustin Question 1 Michel et augustin sont des entrepreneurs au sens de schumpeter et également des managers car ils ont investit dans des moyens pour mener un projet économique dans le but de réaliser des profits et d’assurer la survie de l’entreprise et ils ont su également
288 Mots / 2 Pages -
Cas darrigade
Cas Darrigade 1. La collecte d’informations La collecte de données à caractère personnel est encadrée par le droit. Une donnée à caractère personnel est une donnée susceptible d’identifier une personne physique (un nom, un numéro, un enregistrement sonore, une image, etc.). Certaines de ces données font l’objet d’une protection particulière
786 Mots / 4 Pages -
Cas de "lunettes pour tous"
CULTURE MANAGERIALE ECONOMIQUE ET JURIDIQUE CAS DE « LUNETTES POUR TOUS » Question 1 * Logique entrepreneuriale L'entrepreneuriat est l'ensemble des activités et des démarches qu'impliquent la création et le développement d'une entreprise et plus généralement la création d'activité. La logique entrepreneuriale est un phénomène qui revêt plusieurs dimensions et
1 205 Mots / 5 Pages -
Cas de droit société @Plug
En l’absence de sa collaboratrice responsable commerciale Sophie Germain, Xavier Bruckert le dirigeant de la société @Plug a fait analyser l’ordinateur portable de cette dernière par un huissier, car elle est suspectée de se livrer à des actes de concurrence déloyale visant à la désorganisation de son entreprise. A cette
348 Mots / 2 Pages -
Cas de fraude HB Group
s de l’usine Samsonite de Hénin-Beaumont, accusés d’avoir provoqué la faillite de l’entreprise en 2007, ont été condamnés, le 8 juin dernier. Jean-Michel Goulletquer, ancien secrétaire général, écope d’une peine de trois ans de prison, dont un an avec sursis, et l’ancien PDG Jean-Jacques Aurel de trois ans, dont deux
461 Mots / 2 Pages -
Cas de Jurisprudence / jugement du Tribunal de Première Instance de Liège du 05.06.2008,
Travail sur un cas de Jurisprudence Travail basé sur : Jugement du Tribunal de Première Instance de Liège du 05.06.2008, Cause 07/1808/A d03f1509-a114-41a1-a868-3861e74766f8 https://eservices.minfin.fgov.be/myminfin-web/pages/public/fisconet/document/d03f1509-a114-41a1-a868-3861e74766f8 Résumé La requête a été faite par la société C.-R.DE Belgique. Il s’agit un « Etablissement d’Utilité Publique », n’ayant aucun but de lucre et des
499 Mots / 2 Pages