Les constitutions

1. Les Constitutions souples :

Il y a 2 C qui sont souples :  coutoumier , dans le cadre de constitutitution souple , l’utilisation , mobilisation de pouvoir legislativ classique ,  qui va être mobilise . L e vote de loi, il y a ici une confusion entre le pouvoir constituant, suppose en certain formalism e, et avec le pouvoir legilatife , une simple loi , qui faire évolui un principe constituions. Autre conséquences d’hypothèse souple , le c n’a pas la norme suprême puis que loi pourra la modifier.( ex la constitution chinoise 1878 que la représentions nationale peut modifiere la  C . Lors que la revision est confie pour pouvoir legislatif, on peut parler de constitution . Cette souplese , dans certain cas , la loi revision ne pourra être adopté .  plus on impose ,  aggravée dans la vote de la révision , quelque soin de la modalite de vote , de loi , de revision constitutionnel , , il e confie de confoie constituttion . En revanche que la procedure de revision , ferra apparaitre d0’autres acteure , mibilisera dons l’ensemble de pouvroir publique , mais aussi d’un manière et d’autre du peuple , d’un constitution dit regible .

1. Les Constitutions rigides :

Cette  c e s’identifier principalement , une distinction  entre le pouvoir constituant , et le pouvoir législatif , la procedure de revision et particuliere different de cel perquise du vote de droit. Cette procedure particuliere , trebu , par de texte contextuelle , a la permanence du texte constitutionnel .puis qu’il declansche le procedure long . Autrement dit , la regidite de la procedure de revision , permette de porte le debar constitutionnnel a une autre niveau. En le sortant de l’arene politique , du jeu politique , a un outre niveau de procedure. Pas cette procedure le caractere supre de la C . Generalement le C dit rigide sont l’immense le texte actuelles . le pouvoir derrive et pouvoir encadre .

B) L’encadrement du pouvoir constituant dérivé :

L’encadrement de PCD , il procède de 2 logique :ils sont prévues par le texte constitutionnel .

L’encadrement – procédure a suivre pour révise –   comment  limites dit formelles . limités formelles

 La question de quoi – objet . limités matérielles

1. Une procédure de révision variable :

Il faut distinguer 2 temps dans la procedure , qui vont mobiliser l’une et l’autre des proceses different .  

a) L’initiative de la révision constitutionnelle

 Qui peut déclencher une initiative de la vesion c.

L’initiv est plus suivant le fete de pouvoir publique . Plusieurs scenario possibles ici .Monopole gouvernementale , dans une c moderne .on parlera de projets de revision . L’autre hypothese , seul pouvoir legislatif , dispose d’inintiave de revision .Il y a ici le monopole legislativ dans le declasement . Historiquement le premiere c revolutioner francaise , areste a idee , seul reoresantetion , a la competence Constitutionnnel , atensian des evolutions .Le gouvernament a exclu. Aujourd’hui il n’a plus d’exlucisivite dans le dechanchant , dans la c moderne on considere que l’initiative de revision doit se parteger . Soit de parlemnt , que le pouvoir constituant , mett dans partager entre le pouvoir public executive et legeslativ , l’immense . En France par ex , initiative d’un revisin et partager depuis la 3eme republique .Enfin l’initiative pourra ici découler du peuple , ce le cas très isole Art 194 – le révision c , initiative populaire , par un système tres complexe, pour déclencher . généralement on considère encore aujourd’hui que l’initiative d’un révision ,  peut de l’initiative république , partagé entre le pouvoir publique .  A ce stade la , procédure législative classique .Le mécanisme de navettes . On confie de modalité de rédaction de texte de de révision a la représentation déjà en place . Dans un autre séries d’hypothèse de texte  ASS AD HOC – de pouvoir public existent.il parlera ici de convention. L’initiative  a été formule , la question va etre savoire , le texte const .

b) L’adoption de la révision constitutionnelle

cette étape de la procedure ferra intervenir diffèrent organes .la probation , speciale montre , pour procede la revision de texte . Cert le mecanisme de recur et satisfaisant .

La légitimité démocratique du procédure .

 Dans un autre series d’hypotese , le fete de la représentation nationales .  Soit par de votes sépares .soit on ferra voté a réunissant les 2 chambres . On pourra a exige dit a aggravée , la majorite simple , si on aggrave la majorite , l’importances de la génération c . congres reuni a Versailles .On confie la décision  , présume en proche de la procédure législative ordinaire , importance de la révision , et donc la rigidité de la constitution .

 Referendum populaire – le texte élabore , qui va la prouve et mm ou le peuple.

Posibilite de soumettre une révision de peuple .

L arigidite du texte constitutionnel , dependent degre de différenciation entre la procedure c et la procedure legislatif ordinaire .

2- Le pouvoir constituant dérivé : un pouvoir absolu ? Les controverses autour d’une éventuelle supra constitutionnalité :

L’objet de la révision est limité défini?

Disposition entrangible , certain disposition fondamentales.

Le disposition inuable . Une façon , de mobiliser le PCO .Une fraude a la constitution( ex. la loi de 10 juliet 1940 a permi au gou en place de réviser la procedure de revision pour au final confier tout pouvoir .rencontres par cette loi de la 3e république. Et il possible d’intègre , a tout tentative de révision , certain texte constitutionnel , ce jarde de dispositive ( la C française 58 , art 89, que la forme républicaine de gou , n’est peut faire l’objet d’un révision . La loi fondamentale , interdit toute révisons aux droit fondamentaux .tout cette disposition a limant a débat au tout du concept dit de supraconstitutionnel .concept doctrinale , qui attire le juristes , il aurai de situation plus d’autres , plus fondamentales des autres . Ni gouvernante , ni le pouvoir gou , ne  pourrait dans l’absolu modifie la forme républicaine de gouvernement . Le peuple n’est petit pas faire se qu’il lui mm contribuer  a faire .

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