Politique et International
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Histoire du Droit et des Institution sous la Révolution Française
Histoire du Droit La période étudiée est la période contemporaine qui commence avec la révolution française. On s’intéressera à l’histoire des institutions (administratives, judiciaires, fiscales). Leçon I : La crise de l’Ancien Régime On tire un bilan de la monarchie finissante. L’objectif est de comprendre son effondrement, ce qui revient
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Histoire du Droit et des Institutions
________________ Histoire du droit et des institutions (1814-1958). Introduction. Les institutions d’après Cornu c’est tout simplement les éléments qui constituent la structure juridique de la réalité sociale. C’est l’ensemble des mécanismes et des structures juridiques qui encadre les conduites au sien d’une collectivité. Les institutions tels que le mariage, le
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Histoire du Droit et des institutions
Fiche histoire des institutions On étudie la période de l’époque moderne (XVIème siècle) jusqu’à la Révolution. Cette période correspond à l’époque moderne, elle a été baptisée du nom d’Ancien Régime. PARTIE 1 : Le pouvoir et l'administration durant l'Ancien Régime Intro : La fin du Moyen-Age est une période très
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Histoire du droit et des institutions
Histoire du Droit et des Institutions SZRAMKIEWICS et BOUINEAU Histoire des institutions 1750-1914 Edition litec INTRODUCTION Depuis l’émergence de l’individualisme au 17ème siècle, on considère que ce que l’on appel droit se manifeste de 3 façons : - Le droit est un rapport juste qui lie plusieurs personnes (➢Ex :
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Histoire du droit et des institutions
HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS (S2) 2) la volonté d’agir pour l’utilité de tous 3) la soumission du roi a la loi Conception s’appuie sur la loi romaine. Les Francs s’inspirent de l’idée que la loi est au dessus du roi. Cette conception proclame la soumission de tout acte
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Histoire du droit et des institutions
Université Paris II Panthéon-Assas Sessions d’examens de mai 2021 1. Le ministerium regis Le ministerium regis va traiter de la finalité de l’action du pouvoir royal. Elle est à l’origine une notion qui s’appliquait à toute fonction de service. Depuis le début du Christianisme, elle est employée pour désigner la
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Histoire du droit et des institutions depuis 1789
Histoire du droit et des institutions après 1789 JJ chevalier Morabito Une constitution en un texte, un esprit et une pratique. France : constitution écrite, document qui comprend l’ensemble des règles qui déterminent la forme de l’Etat et son fonctionnement. C’est un esprit : pourquoi ? Constitution : rupture avec
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Histoire du droit et des institutions depuis 1789.
Histoire du droit et des institutions depuis 1789 (Pauthier Céline) Bibliographie : - Textes constitutionnels français, Stéphane Rials. - Les constitutions de la France depuis 1789, Jacques Godechot. * Il existe plusieurs branches en droit : -droit public : la chose de tous -Droit privé : concerne individu, droit de
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Histoire du droit français L1
Histoire du droit semestre 1 bis Norme = modèle de comportement Droit = discipline sociale, la normativité juridique résume toute la normativité. Ce qui n’est pas du droit n’est pas de la règle jusqu’au développement des sciences sociales. Droit français = héritage du droit romain Avant-propos Le droit de la
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Histoire du droit HGGPSP
M.L HGGPSP « Définir al-Qaida » est un article paru dans Courrier International en 2010, écrit par Jean-Pierre Filiu (professeur associé à Sciences Po, Paris (chaire Moyen-Orient) et chercheur associé au Centre d’études et de recherches internationales). Ses travaux portent actuellement sur l’Islam dans la mondialisation. Cet article revient sur
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Histoire du droit II.
Notion philosophique, notion théologique (Dieu et la vérité, concerne également le droit humain.) Fondement de la théorie chrétienne Paul de tarse fonde la théorie chrétienne rappelle d'où vient la notion de pouvoir. Il rappelle que tous les Pouvoirs viennent de Dieu (omni potetas a deus) tous les pouvoirs donnés au
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Histoire du droit introductio
Histoire du droit L1 1. Les racines du droit français Le droit français est redevable à trois apport fondamentaux : apport de Rome, apport du christianisme, l’empreinte germanique. Ces influences ce sont entrecroisées. 1. L’apport de Rome L’apport de Rome est fondamental, les romains nous ont apporté dans tous les
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Histoire du droit L1
HISTOIRE DU DROIT Thème : montrer comment est né le droit moderne et comment est né le droit civil (code civil promulgué en 1804) Le droit positif est fruit d’une histoire. Ses dispositifs remontent très loin dans le temps. Le droit privé et civil remonte au début de l’ère chrétienne.
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Histoire du droit L1
HISTOIRE DU DROIT INTRODUCTION « C’est l’ensemble de règles destinées a régir la vie des hommes en société, c’est l’art du bon et de l’équitable. » - Huppert Est-ce que la morale n’est pas aussi un mode d’organisation sociale? On peut dire que droit et morale se ressemblent car ils
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Histoire du droit L2
Paragraphe 2 les violents complots républicains Ces complots républicains ont 3 points communs qui les distingue * Résultat d’aboutir à une république * Ils supposent une certaine préparation * Ils utilisent beaucoup plus la force armée A cette typologie résulte 2 évènements la révolution du 10 aout 92 et la
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