Histoire du Droit et des institutions

Fiche histoire des institutions

On étudie la période de l’époque moderne (XVIème siècle) jusqu’à la Révolution.
Cette période correspond à l’époque moderne, elle a été baptisée du nom d’Ancien Régime.

PARTIE 1 : Le pouvoir et l'administration durant l'Ancien Régime

Intro :
La fin du Moyen-Age est une période très noire, de guerre, qui est traversée par toutes les crises.

La France qui durant le Moyen-Age avait été prospère, va perdre à cause de la traversé de la Guerre de Cent ans, des disettes, des épidémies, plus de la moitié de ses sujets. Le royaume ne compte que huit à neuf millions de sujets.

Comment expliquer une telle perte qui s’inscrit durablement ? Incidents climatiques, disettes liées aux hivers douloureux, aux difficultés agricoles, aux malheurs de la guerre, aux famines, aux épidémies et notamment celle de la peste noire qui va s’installer en Occident, on parle de la « pestis atra » (la mort atroce

Les juifs n’étaient pas trop touchés par l’épidémie à cause de leurs habitudes religieuses (ils devaient se laver les mains). On va alors les accuser.

Malgré la protection du Pape Clément VI, les juifs vont être persécutés. Ainsi, à Strasbourg en 1349, 2000 juifs vont être brûlés vifs pour essayer de trouver une solution. Ces scènes de persécutions vont se multiplier. (les peuples nomades sont aussi massacrés)

++ d’autres malheurs. Il y a la guerre, les frontières sont instables et la géographie politique est bouleversée. La carte politique de l’Europe est bouleversée. Des États vont se former, d’autres vont disparaître

++ la crise religieuse du XVIème siècle qui connaît plusieurs épisodes :

• 1) La crise du Grand Schisme qui rejette l’Église pontificale.
  
• 2) Au XVIème siècle, il y a une autre rupture dans son unité, dans sa foi. Cette rupture vient casser l’universalisme chrétien qui marquait le Moyen-Age. Cette rupture se fait avec l’apparition de la réforme protestante --→ GUERRES RELIGIEUSES.
  
  Ces guerres entraînent déjà une crise de la conscience. On commence à parler de la liberté de conscience.

Cette crise de conscience va s’effacer. L’apparat de Versailles fera oublier cette crise 

Malgré cet horizon de  facture, il y a quand même un élan vers la prospérité. C’est l’âge des découvertes, de l’expansion commerciale. La société va se modifier. Auparavant il y avait trois ordres (Féodalité). Cette société va se disloquer, elle va maintenant reposer sur la fortune.
Ces découvertes vont bouleverser les centres économiques. La Méditerranée n’est plus le centre de tout. L’Europe s’ouvre.


TITRE 1 : Les renforcements politiques et institutionnels de l’époque moderne

Chapitre 1 : Les fondements doctrinaux de la monarchie absolue

L’effort de restauration de la monarchie et de la glorification du roi a été engagé il y a bien longtemps. Le Moyen-Age a donné une théologie politique, une image du roi tirée de la pensée romaine.

Cet effort accompli par les rois du Moyen-Age a permis les progrès de la monarchie. Ces progrès ont entraîné l’affaiblissement des autres pouvoirs, des rivaux du roi (seigneurs, villes qui vont avec le XIIIème siècle l’emporter). Les liens avec l’Église étaient d’un autre ordre. Ils étaient difficiles à comprendre

XVI Siècle :
Les guerres de religion seront accompagnées par une réflexion très violente. Il y aura une radicalité dans les prises de position. Deux systèmes de pensée vont s’opposer :

⁃Le système classique, attaché à la tradition

⁃Un système d’opposition beaucoup plus libéral, qui se constrit en réaction à la tradition (opposition à ce qui se pratique).

Section 1 : La doctrine au service de la monarchie

La Guerre de 100 ans a été le lieu du renforcement de la monarchie. Durant cette guerre commence à se définir le concept politique de souveraineté. Le roi oublie la suzeraineté pour devenir souverain. Ce concept va conduire à encore plus sacraliser l’idée monarchique et à séparer le pouvoir temporel du pouvoir ecclésiastique

I-La naissance de la doctrine monarchique

Cette synthèse qui est complexe répand l’idée que la souveraineté monarchique doit se fonder sur la force, sur la puissance. Il va aussi y avoir l’idée que la souveraineté monarchique a pour titulaire un souverain, le roi, et que celui-ci ne peut pas partager sa souveraineté, sa puissance.

Au XIVème siècle puis au XVème siècle, lorsque l’on s’enfonce et qu’on sort de la Guerre de 100 ans, les discours des apologistes du roi, de ses défenseurs, utilisent très souvent ces termes de monarchie absolue
Au XVème siècle, le roi de France va prendre l’habitude d’utiliser la formule romaine « car tel est notre plaisir »
Une autre formule est de plus en plus utilisée : «  Le prince n’est pas lié par la loi ».


1- Machiavel ou la glorification du pouvoir (IMPORTANT) 

C’est un Florentin qui va naître en 1469.
Son grand souci est l’instabilité politique, il écrit Le Prince pour donner les moyens de conserver le pouvoir. Dans sa doctrine il donne une séparation entre le politique et le religieux, pour que César et Dieu puissent « collaborer ». Il est contre la vocation universelle du catholicisme.
Il ira même a soumettre le religieux au politique. (Réflexion pour l’oral, pourrons nous dire que Machiavel était un des premiers penseurs laïques)
Machiavel fait ainsi l’éloge du réalisme, de la guerre, de la lucidité politique. Il va s’opposer à tous les auteurs qui proposent une vision chrétienne, idéaliste de la politique.
Machiavel regarde la société telle qu’elle est.
Par conséquent Machiavel est un Romain dans le sens païen du terme. C’est un Romain imprégné du civisme antique, un Romain étranger à l’éthique humaniste et à la morale. Il ne croit pas en l’honnête homme, il nie la loi divine.
On retrouve dans la doctrine de Machiavel une double doctrine : une doctrine à la fois républicaine et monarchique.
Le prince a tout intérêt à être dur, il ne doit pas hésiter à faire la guerre, à devenir tyrannique, car l’essentiel c’est la stabilité de l’État.
Le dernier élément de cette doctrine est le pessimisme de Machiavel. Il ne croit pas que la voix du peuple soit la voix de Dieu. Il se méfie du peuple, sa vision est très abîmée.
Le peuple pour Machiavel = une bête.

Jean Bodin va se moquer de Machiavel, il dira qu'il a introduit l’impiété en politique. >>>>

II-La montée de l'absolutisme en France

A la fin du XVe siècle, la monarchie remporte des victoires et des gloires. Le peuple admire deux rois : Charles VIII et Louis XII qui est souvent regarde comme le monarque modéré et paternel.
Avec le XVIe siècle, la monarchie devient de plus en plus forte. ++A cote de la mythologie chrétienne souvent utilise a sacraliser la monarchie, on utilise aussi la mythologie romaine, c’est la période de la RENAISSANCE.
>> Paganisme politique qui est là pour exalter la toute-puissance du roi, qui permet d'en faire l'un des dieux de l'Olympe, un roi héroïque, immortel, tout puissant.
>> Beaucoup des auteurs, des poètes glorifiaient la monarchie et la royauté.
>> Glorification ainsi endoctrinée dans les universités

Parmi les auteurs et juristes : (SOUVIENT AU MOINS DES IDEES)
1) Jean Ferrault qui demande des pouvoirs illimités pour le roi.
2) Barthélémi de Chasseneuz dit aussi que les pouvoirs du roi sont illimites sauf pour 208 prérogatives
3)  Charles Grassaille présente lui aussi la vocation de la monarchie française. Il dit que cette vocation est extraordinaire élue de Dieu et que la France a un rôle particulier, politique et spirituel en Europe.

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