Histoire des institutions (Licence 1 Droit)
Cours : Histoire des institutions (Licence 1 Droit). Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar bcharnea • 12 Mars 2021 • Cours • 10 199 Mots (41 Pages) • 564 Vues
HISTOIRE DES INSTITUTIONS PARTIE 1
Introduction 2
Partie 1 : Les institutions médiévales : Ve-XVe siècle 2
Chapitre 1 : 2
Section 1 : Le pouvoir mérovingien : entre traditions romaines et germaniques 3
I- Le christianisme, vecteur de transmission des conceptions romaines du pouvoir 3
A. Une royauté chrétienne 3
B. Les références impériales de la monarchie franque 4
II- La persistance des traditions germaniques (francs = peuple germanique) 4
A. La patrimonialité du pouvoir 4
B. Le lien personnel prédominant 5
Section 2 : La tentative de reconstruction carolingienne 5
I- Approfondissement des conceptions romaines du pouvoir avec les carolingiens 6
A. La restauration impériale 7
B. La théocratie royale 8
II- Le renforcement des moyens d’action du gouvernement 9
A. L’amélioration de l’administration 9
B. Le déclin carolingien (=état d’une chose qui penche vers sa fin) 10
Chapitre 2 : 10
Section 1 : L’effondrement du pouvoir central 10
I- La féodalité, un morcellement de l’autorité 10
A. L’affaiblissement du pouvoir central (pyramide féodale) 11
B. Le contrat féodo-vasssalique au cœur du pouvoir seigneurial 11
II- Les institutions parallèles : l’Église et les villes 11
Section 2 : La réorganisation progressive de la royauté capétienne 11
I- Le perfectionnement du gouvernement (=capacité à gouverner) 11
II- La royauté placée au sommet de l’ordre féodal 11
Chapitre 3 : 11
Section 1 – L’indépendance de la couronne 11
I- La dimension internationale 11
A. Le combat contre la tutelle pontificale 11
B. Le combat contre les prétentions impériales 12
II- La dimension interne 12
A. De la suzeraineté à la souveraineté 12
B. Le gallicanisme 12
Section 2 – L’émergence d’une « Constitution » coutumière du royaume 13
I- Le statut de la couronne 13
A. La consécration d’un statut dérogatoire du droit commun 13
B. L’inaliénabilité du domaine 14
II- La dévolution de la couronne 14
A. Indisponibilité de la couronne et instantanéité de la succession 14
B. Masculinité et primogéniture 15
Introduction
- En 476 → césure entre l’Antiquité et le Moyen-âge (V-XVès), c’est la chute de l’Empire Romain d’Occident.
- Depuis la fin du IVè s et tout au long du Vè s, dégradation progressive de l’Empire.
- Après le Moyen-âge, la France s’est construite pendant une période très longue de transition. Cette transition s’achève à la fin du XVè siècle.
- A partir du XIIè s, il va y avoir l’émergence d’un État royal. Roi de l’époque médiéval : Philippe II (Philippe Auguste).
- Après le Moyen-Age arrive ensuite la période moderne, cet État royal détient plus d’attributions, domine la société. L’état pour mener à bien son rôle de régulateur a besoin d’argent, se développe grâce à l’impôt. La monarchie absolue, incarnée par Louis XIV, (idée poussée à son paroxysme avec lui), est la caractéristique de la période moderne. Règne de 72 ans.
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