Histoire des Institutions publiques Droit L1

Synthèse HIP partiel :

Eléments d’introduction :

Héritage grec =

On sait que c'est dans la Grèce antique notamment (pas exclusivement) à Athènes que la notion de citoyenneté s'est particulièrement développée. Cette cité grecque, comme dis à plusieurs reprises, c'est ce que les grecs appelaient la polis (qui a donné politique). C’est donc dans ce contexte que l’idée d’Etat va émerger.

Les cités font l'apologie de la liberté, bien qu'elle doit être entendue par une liberté politique. Cela signifie que la possibilité est donnée aux citoyens de choisir son gouvernement ou sa meilleure forme de gouvernement. Ce n'est pas la liberté individuelle. Ce qui compte c'est l'ensemble des citoyens, le bien commun. C’est le principe de chose publique. La Grèce a inventé le citoyen, quelqu'un qui exerce un rôle actif dans la vie publique ainsi que le concept de souveraineté de la loi ainsi que la notion de magistrature.

Héritage romain =

Les romains ont introduit en Gaule le concept d'Etat ⇒ res publica.

L'ensemble des organes du gouvernement à Rome, l'ensemble des institutions doit être soumis au droit. Les romains ont repris la notion de magistrature. Rome a également introduit un concept important : l'administration. La République et l'Empire ont connu une administration centralisée, hiérarchisée

La monarchie mérovingienne (481-751):

Clovis qui va unifier la Gaule en remportant de nombreuses victoires ⇒ bataille de Soisson. Pendant près de trois siècles, les francs, avec la famille mérovingienne vont dominer la Gaule. Cette monarchie va se doter d'un certain nombre d'institutions, d'organes de gouvernement qui traditionnellement ressortissent de l'Etat, autrement dit des missions régaliennes.

Le monarque mérovingien est avant tout le maître de son peuple. Il va se comporter comme le patron de son peuple. Il domine la Gaule, mais c'est les liens qui comptent, les liens entre le chefs et ses guerriers : il n'est pas roi d'un territoire mais d'un peuple. On parle du Roi des Francs sa mission est donc s’assurer le bien commun.

On sait que le roi mérovingiens se constitue tout autour de lui une suite de fidèles : des leudes. Ces fidèles lui prêtent serment de ne pas lui nuire, de le suivre au combat.

⇒ Patrimoine. Cela veut dire que le Royaume, pour les mérovingiens, est considéré comme la propriété personnelle du Roi.

Vision patrimoniale du royaume car le Monarque peut céder des droits particuliers. Le monarque peut céder à quelqu'un la possibilité de lever des impôts, ou de rendre la Justice. Le royaume se transmet à l'image d'une succession de droit privé. Il transmet le royaume de manière héréditaire parce que le royaume est un bien de famille.

S’appuie sur la loi salique (règle coutumière) c’est à dire que la succession chez les francs saliens se fait seulement à l’égard des garçons (exclusion des femmes)

=> Baptême de Clovis : 496 le 1er des roi francs à être baptisé permet de officialiser le lien avec l’Eglise et donc de le renforcer = réel légitimité première apparition de relation entre l’Eglise et le pouvoir royal ici stratégie politique de la part de Clovis car la Gaule est une société chrétienne.

=> Le ban du roi ( bannum) : un pouvoir très puissant c’est à dire pouvoir de commander, interdire et de punir. Il appartient au roi seul c’est un souverain sans limite. Possibilité d’être lourdement sanctionné quand on le respecte pas.

Page 1 sur 7

Donc pouvoir de lever une armée (convocation l’hériban), possibilité de nommer ou de révoquer les agents du royaume, lever impôts et établir des règles générales (légiférer).

En gros avec ce pouvoir on peut faire la loi, la justice des sujets et révoquée.

=> Le Mundium (la bouche) : pouvoir lié à la parole c’est à dire l’autorité qui émane de la parole en effet le monarque donne des ordres dans son royaume. Cette autorité correspond à la protection que le monarque doit à ses sujets, aux églises ( la justice).

=> Le Palais : les officiers palatins (des intimes du monarque) charger d’accompagner et conseiller le roi.

= Le comte du palais qui aide le roi dans l’administration et la justice (supervise la rédaction des actes royaux).

= Le comte de l’écurie royale fonction de base domestique plus tard le connétable ⇒ chef suprême de l'armée, maréchal avant l’heure.

= Le maire du Palais est le personnage le plus important après le roi fonction d'administrer l'ensemble des dépenses royales, des recettes et il a en charge d'administrer tous les domaines royaux.

=> Le Plaid : l’institution de l’élaboration des lois. Mission consultatif

=> Les comtes : représentants du roi à l’échelle local on fait face à une délégation du ban royal et

du mundium ( respect de l’ordre, respect de la paix, rendre la justice au nom du roi)

Le monde franc ignore la séparation des pouvoirs : tous les pouvoirs sont dans les mains du roi ou dans celles de ses représentants locaux. Peut représenter un danger pour la royauté car les comtes sont tous de grands propriétaires fonciers, à la tête de grands domaines. Ils sont donc très puissants puisque la puissance économique de l'époque, c'est la puissance foncière.

= Le pouvoir dépend du roi car conception personnel du pouvoir royal donc si on fait face à un roi faible le pouvoir royal sera donc faible donc problème.

Ici on fait référence au « Roi fainéants » inauguré par Dagobert 1er on parle alors des rois incapables de gouverner donc les maires du palais prennent le pouvoir politique (aristocratie)

La monarchie carolingienne (751-987) :

Affaiblie par une aristocratie ambitieuse et conquérante, la royauté mérovingienne n’a plus les moyens ni la légitimité pour se maintenir en place. En 751, la dynastie carolingienne s’installe alors pour plus de deux siècles (VIIIème-Xème siècles).

Le changement dynastique s’accompagne de profonds changements institutionnels. Le sacre notamment permet de gagner en légitimité et de sceller l’alliance

...