Histoire du Droit, histoire des institutions politiques.

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HISTOIRE DU DROIT

Nous allons faire l'histoire des institutions publiques.

INTRODUCTION GENERALE :

Nous allons retracer lhistoire de l'Etat en france qui est tres specifique et partculiere , cet Etat on va le definir.

Le mot Etat a pour origine status c'est maniere d'etre , condition d'existence , ce mot va donner le francais statut qui va donner par deformation le mot esta qui va donner le francais moderne ETAT.

Le mot Etat va aussi recouvrir une dimension beaucoup plus politique, que l'on ne va a commencer a trouver dans les textes que a partir du 13 eme siecle, et elle va avoir une acceptation politique qui va donner notre mot Etat dans le sens du droit publique.

Au 13 eme siecle le pouvoir politque , lautorité politique du roi va commencer a etre disctinct des structures juridiques qui laide a regner, petit a petit on va commencer a dissocier le pouvoir politique des structures juridiques.Mais le mot Etat dans son sens moderne du terme on va le trouver definie a la fin du 15 eme siecle.

Maquiavel dans son ouvrage "le prince" en 1513 donne une definition achever du mot Etat dans son sens politique, il y a le prince , source de lautoriter et a coter il y a l'Etat, c'est un instrument d'execution des descisons politiques du prince (souverain).

Ce souverain pour Machiavel est un hommr mais on peut tres bien imaginer que le souverain soit autre chose qu'un homme, cela peut etre un prince , un president, un groupe de perssone, une assemblée ou meme la nation (actuellement la nation). La souveraineté est royale.

Generalement on a Etat est gouvernement qui cont associé.

Dans son sens etroit du terme le gouv est l'ensemble des perssones qui aident le souverain a gouverner c'est ce que l'on appel le pouvoir executif.

Au sens large, le gouv c'est l'ensemble des perssones qu iaident le souverain a decider mais c'est aussi l'ensemble des fonctionnare qui vont mettre en oeuvre ses descisions.

Nous allons nou intéresser au sens etroit et au sens large.

Notre conception moderne de l4Etat vien de notre rome antique cest une invention romaine et a rome nous avons etait rommain dés le  premier siecle avant JC et la gaule va rester romaine jusquau 5 eme siecle apres jesus christ.

A rome on avait reussit a distinguer l'Etat, a le definir , a rome on ne parle pas d'Etat mais de RESPUBLICA (res=la chose publica=publique) donc cest la chose publique pour les romain l'Etat est une chose publique. Cela veut dire que le pouvoir est concut comme quelque chose d'abstrait que l'on va simplement occuper, detenir, exercer autrement dit le pouvoir n'est pas la propriété du chef , cette idée la est totalement nouvelle dans l'histoire de l'antiquité, jusque la le pouvoir appartient au chef.

Concretement au debut de lhistoire de rome les romains on etet conquis par un roi etranger qui a considérer que le pouvoir lui appartner il etait truste, et il transmetter le pouvoir a ses descendants, un moment donner au 6eme siecle avant JC, les rommains se soulevent contre se roi, il le chasse et le peuple romain se retrouve sans roi et ils se demandent a se moment la "que va t'on faire du pouvoir?"

Les romains vont a voir l'idée de ne pas le confier a une mais a deux perssones que l'ont appel les CONSULS ,ils vont le passer 6mois a un consul et 6mois a lautre ùais se n'est pas tout il rest eun probleme "qui choisir ?"

et la les romains vont avoir l'idée de confier le pouvoir en fonction du peuple, ses fonctiosn seront electives. Les romains dirons que ces fonctions de consul, ce pouvoir (imperium) ne sera exercer que 1 ans par chaque consul, il sont reconnut comme meilleur citoyents romain (magistére) on les appels alors magistrats.

Cela veut dire que se pouvoir ,n'est plus incarner dan sun roi , il est dissocier de la perssones humaine , il n'est plqu la propriété d'une seules perssones et pendant des siecles cette imperium va passer de mains en maisn et ce sont ces siecles de pratique qui vont faire naitre l'idée de RESPUBLICA . Cette respublica est discossier de la resprivata.

A rome l consul par exemple n'est pas propriétaire des biens publique (impo, voix publique )

Cette republoique romaine va prograssivement tendre a un pouvoir plutot monarchique. A partir du 2eme siecle avant JC on va avoit un pouvoir a tendance monarchique, par exemple Jules Cesar est un generale qui prend un peu plus de poid, dautre suivront qui on tendance a assumer seul le pouvoir, le fils adoptif de cesar Octave va de plus en plus assumer un pouvoir perssonel et il va faire basculer le regime politique romain du syteme de la republique au systeme de l'empire et commence  avec octave la celebre ligner des 12 cesars qui sont tous des empreueur designer d'un emaniere ou d'une autre .

Apres l'assassinat de Cesar octave remporte tout les lauriers et deviens lhome le plus puissant de rome a telle point que le senat lui donne le pouvoir (imperium) octave sans revet et devient Auguste, il exerce le pouvoir et au bout de quelque temps Auguste rend le pouvoir et le Senat lui veut lui laisser le pouvoir et tres regulierement il va aller au Senat faire semblalnt de rendre le pouvoir et le senat va faire semblant de lui redonner mais sela symbolise le fait que le pouvoir ne lui appartient pas puisquil fait du moin semblalnt de le rendre. l'emperur ne sera que jamais le titulaire et non le propriétaire de la respublica.

Cette respublica dispose d'un tresor (ficsus) c'est la tresor du peuple romain qui est concerver au coeur de rome,c'est avec cette or que lon va construire ou preserver tout se qui releve de l'interet generale et cela nappartient pas a l'emperueur.

On va se rendre compte que l'empeeur est representer partout dans lempire par des agents que l'on va appeler fonctionnaire, ces fonctionnaires agissent dans le cadre d'institutions. Qui sont des structures juridiques abstraites. L'Etat romain est proche de la moderniter dans cette conception abstratites juridique, cette Etat romain va disparaitre en 476 et avec la chute de rome , cest l'Etat romain qui s'effondre egalement.

On va voir que etat est perible, quil va se disloquer et quil va se restauré

PARTIE 1: LETAT EN PERIL

On parle d'Etat dans sa conception romaine achever. Cest de la cause des barbare mais il n'est que en parile donc il n'a pas encore disparu car une institution va sauver cette conception d'Etat et qui va faire passer le relais entre rome et les barbare c'est l'Eglise

Chapitre 1:Le perile barbare

Un barbare pour les romains cest quelun qui n'est pas romain et qui n'est pas grecque, se qui laisse une porte tres large.

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