Histoire du droit, des institutions romaines à la monarchie française.

HISTOIRE DU DROIT

La science et les termes juridiques ne sont pas nées de la volonté unique d'un législateur. Le droit en français, n'a pas été inventé avec le code civil en 1804. Le droit français est un droit qui a pour racine Rome. Les romains ont inventé non pas le droit mais la science juridique. Ils ont fait du droit un véritable art. C'est en parti grâce au droit romain que les premières monarchies françaises ont pu se constituer.

CHAPITRE 1 – DES INSTITUTIONS ROMAINES A LA MONARCHIE FRANCAISE

Rome est fondé en 754 avant notre ère et Rome va influencer le droit et les institutions de la Gaule. La Gaule est conquise pas les romains et principalement pas Jules César. Les romains vont fixer le régimes administratifs de la Gaule et vont influencer son droit. C'est à partir de cette héritage antique que vont se construires les premières monarchiques en France.

SECTION 1 – L'HERITAGE DE L'ANTIQUITE

Les premières royautés françaises s'appuient sur trois héritages. Le plus important est l'héritage romain mais les premières monarchies s'appuient également sur un héritage chrétien ainsi que sur un héritage germain.

PARAGRAPHE 1 – L'héritage Romain

Les Romains sont très attachés au droit, ils vont en faire une véritable science. Ce droit se développe tout au long de l'histoire romaine en fonction de l'évolution de la politique.

A) L'ordre politique et administratif romain

Généralement on place la fondation de Rome en 754 avant notre ère. Mais cette fondation est dites mythique. En réalité, la ville de Rome apparait dans les années 620 avant notre ère et elle apparait lorsque quelques villages se regroupent et sont intégrés dans une configuration plus large et dérigées par un Roi, à l'origine c'est donc une monarchie. Le Roi s'appuie sur le peuple à la différence de l'aristocratie romaine. En 509, les aristocrates chassent le Roi, ils abolissent la monarchie et instaure au nouveau régime qu'ils vont appeler la République.

1) La république Romaine de -509 à -27

La République romaine est gouvernée à l'origine par les aristocrates qui constituent une caste fermé au reste du peuple. Ces aristocrates se nomment les 'Patriciens', ils gouvernement la ville et écartent du pouvoir le reste du peuple qu'on appelle les 'Plébéiens'. Les Plébéiens vont s'opposer à cette confiscation du pouvoir et vont au fil des siècles faire évoluer la République.

Cette République romaine fonctionne grâce à 3 institutions :

Tout d'abord, elle fonctionne grâce au Sénat qui est un conseil constitué des chefs des grandes familles. Ce Sénat dispose d'une autorité partculière que l'on appelle l'Auctoritas qui signifie que tout les décisions du Sénat sont réputés provenir directement des dieux. Le Sénat est composé à l'origine essentiellement de Patriciens. A partir du 4ème siècle, il souvre aux Pébéiens.

La deuxième institution romaine sont les magistrats. A Rome, les magistrats sont ceux qui exercent une fonction pblique. Les principaux magistrats sont les consuls qui exercent la fonction gouvernementale. Pour cela, ils disposent d'une autorité particulère que l'on appelle l'Impérium. L'impérium est le pouvoir de commander, d'ordonner et d'interdir. Les consuls exercent ce pouvoir à deux et sont désignés chaque années par le peuple. A partir du 4ème siècle, les Plébéiens obtiennent la création d'une nouvelle magistrature, il s'agit des Tribuns qui sont chargés de veiller aux intérêts des plébéiens.

La troisième institution romaine est l'assemblée du peuple que l'on appelles les Comices. Ces Comices ont pour fonction de désigner les magistrats et de voter les lois. Elles n'ont pas de pouvoir d'initiative ni de pouvoir d'exécution. C'est à dire qu'on projet de lois leur est présenté et elles y répondent par oui ou pas non.

=> Ces trois institutions ne sont pas égales, c'est le Sénat qui domine la République. La République va connaitre une crise profonde à mesure que s'accroit son territoire càd que les institutions de la république vont être inadaptées. Rome va connaitre une alternance de crises et de dictatures au cours du 1er siècle avant notre ère. La dernière dictature est celle de Jules César qui ne parvient pas à tenir au pouvoir puisqu'il est assasiné en 44 avant notre ère. C'est Octave qui va mettre un terme à l'instabilité des instutions en instaurant un nouveau régime : l'Empire romain.

2) L'empire romain de -27 à 476

L'empire romain au cours des siècles de son existence va beaucoup évoluer. Cet empire romain est divisé en deux période. La période du haut empire appelé Principat et la période du bas empire appelé le Dominat.

a) Le haut empire : Le Principat

En -27, Octave s'est débarassé de tout ses rivaux et il se présente comme le protecteur de la République. Il obtient alors du Sénat le surnom d'Auguste et ce surnom signifie que lui aussi détient l'Auctoritas et donc ses décisions émanent directement des Dieux. Pendant le Haut empire, les institutions républicaines perdurent en théorie. C'est à dire que les assemblées se réunissent, les magistratures existent toujours et le Sénat contrôle la vie politique. C'est une fiction, puisque une seule personne, l'empereur gouverne à travers le Sénat. Le pouvoir devient héréditaire, il y a des dynasties impériales qui se forment. A partir du 3ème siècle de notre ère, l'empire connait une grave crise qui va l'obliger à s'adapter et qui va le rendre plus autoritaire.

b) Le bas empire : Le Dominat

Après 1/2 siècle d'anarchie, le pouvoir impérial s'est restauré à a fin du 3ème siècle. Cette crise à renforcé le pouvoir impérial. L'empereur devient le maitre de Rome et tout les habitants sont ses sujets. Le pourvoir impérial a changé de nature càd qu'il exerce un pouvoir sacré a tel point que l'empereur est considéré comme un véritable dieu à égalité avec tout les autres

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