Histoire du droit et des institutions

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS (S2)

2) la volonté d’agir pour l’utilité de tous

3) la soumission du roi a la loi

Conception s’appuie sur la loi romaine.

Les Francs s’inspirent de l’idée que la loi est au dessus du roi.

Cette conception proclame la soumission de tout acte de gouvernement ou de justice à la loi.

Elle va assigner au roi une fonction bien précise qui est la conservation de la loi ancienne.

B) l’héritage chrétien

Les souverains mérovingiens empruntent moins à l’église qu’à rome. Mais ils recherchent constamment l’appui de l’église. Les roi mérovingiens vont régulièrement faire des dons importants au grand monastères ou au grandes abbayes, dans le but de bénéficier de leur prières.

Ex : abbaye Saint médard de Soissons

Ex : basilique Saint Denis

Dans l’empire romain, l’église avait une place de choix. Au début du IV eme sicècle, Constentin se convertit au christianisme.  Ce sont les évêques qui prennent la place des fonctionnaires de l’empire. Ils vont acquérir une autorité politique, une autorité économique en plus de leur autorité morale. Ils sont les seuls détenteurs de ces autorités.

Clovis comprend donc qu’il lui faut l’appui de l’Eglise. Or cette prise de conscience de Clovis, elle est une fois de plus la manifestation éclatante de son sens politique. Parce qu’il va prendre le contrepied du contexte religieux de l’epoque. Contexte : au V ème siècle, l’écrasante majorité des chefs barbares sont des chrétiens ariens (adeptes de l’arianisme). L’arianisme est un courant du christiannisme qui adhère aux idées d’un homme qui s’appelle arius qui était prêtre d’alexandrie vers 320.

La doctrine de l’arianisme : Dieu est divin mais son fils, le Christ, lui est d’abord humain, mais un gumain disposant d’une part de divinité, i.e que les ariens nieny la pleine divinité du christ, et par suite la Sainte Trinité.

Donc ce ne sont pas des chrétiens romaines, i.e qu’ils ne se reconnaissent pas l’autorité du pape.

Conséquence : dans la plupart des territoires barbares, les évêchés sont persécutés, les chrétiens romains sont persécutés ou écartés du pouvoir; l’église chretienne romaine n’accorde son soutien a aucun chef barbare.

Clovis lui n’est pas arien, mais païen, donc affilié à une religion polythéiste qui glorifie les forces de la nature, et cette religion fait appel à des rituels qui sont souvent magiques, divinatoires. Le coup de génie de Clovis a été de se convertir au christinanisme romain. Ce qui fait qu’aux alentours de 496 et 507, Clovis est baptisé par l’évêque de Reims, qui s’appelait Rémi.

Cette conversion emporte deux conséquences :

• les populations du sud est de la Gaulle vont se rallier à lui ; ces populations ont la particularité d’être des adeptes du christiannisme romain. Ce ralliement est très important car il n’allait pas de soi, parce que ces populations étaient majoritairement des populations gallo-romaine, soit elles n’étaient pas majoritairement barbares. A partir du la, Clovis va pvr imposer son autorité à des populations gallo romaines qui en règle générale sont bcp plus nombreuses que ne le sont les francs.
• L’épiscopat de Gaule et la paputé vont aportr un soutien politique à clovis. Ce ralliement de l’église va marquer le point de départ d’une alliance bien particulière qui est celle du pouvoir politique, royale, avec l’église. Cette alliance dure jusqu’à la révolution française.

Pour conclure, trois remarques :

• l’église catholique présente l’avantage d’assurer un meilleur fondement, une meilleure assise au pouvoir politique. Donc on peut affirmer que la monarchie mérovingienne est une royauté chrétienne.
• La conversion de clovis au christiannisme et cette de ses guerriers sont la preuve de la volinté de clovis de se concilier toute la hiérarchie éclésiastique et l’ensemble des sujets gallo-romains.
• Maintenant que clovis s’est converti, lui est successeurs auront une mission, qui est de protéger l’église mais également de gouverner les peuples qui leurs sont soumis selon l’éthique chrétienne.

SECTION 2 : le contenu et l’exercice du pouvoir

I./ des prérogatives royales sommaires

Constat : la royauté mérovingienne ne renie pas ses origines qui ont toujours values au roi d’exercer un pouvoir fort. Ce pouvoir fort est fondé sur la puissance militaire. A partir de la, les prérogatives du roi vont être au nbr de deux : le mundium et le bannum 

1. le mundium

définition : le mundium renvoie à la conception germanique de la famille, chez les peuples germains (grosse partie des barbares), la cellule sociale de base est la famille par le sang. Le rôle principal est dévolu à une personne : le chef de famille, qui, commande à tous ses descendants mâles par le sang et aussi il commande à tous ceux qui gravit autour de la famille.

Ce rôle particulier du chef de famille se traduit par un pouvoir disciplinaire qu’il peut exercer sur chaque memebre de sa famille, ce pouvoir est appelé le mundium.

Le mundium repose sur le principe suivant : l’obéissance qui est dû au chef de famille assure à tous les membres de cette famille, la protection du chef de famille en retour. Ce devoir de protection implique le devoir de la solidarité familiale. Une famille est considerée comme forte par le nombre de ses membres et par le renforcement des liens qui existent entre ses membres. Cela signifie que en vertu de ce munidium, le chef de famille peut exclure un membre de sa propre famille ; L’hypothèse la plus courante est celle d’un membre de la famille qui cause un dommage à un autre membre de la famille. Ce mundium va fonder le pouvoir du roi mérovingien sur son peuple. Cela signifie que par ce pouvoir, le roi est responsable de la paix, de la justice et de l’odre dans le royaume.

Ce pouvoir peut s’exercer de deux façons :

• de manière générale : soit s’exercer à l’égard de tous les sujets du royaume qui ont été victimes d’un tort et qui donc s’adressent au roi.
• De manière spéciale : soit il concerne les membres plus prcisément les membres de la famille royale, les grands laïcs mais aussi les écclésiastiques. Ces trois catégories sont placés spécialement sous la protection du roi, le roi utilise pour eux spécialement le mundium.

Dans les deux cas, le roi est amené à rendre la justice, or il faut en payer le prix. Le roi reçoit une partie de l’amende qui doit être versé à la victime ou à la famille de la victime. Le montant de l’amende n’est pas le même, il évolue proportionnellement au rang de la victime mais également en fonction du nv de protection dont elle bénéficie de la part du roi. Le prix de cette protection a pour nom de fredum, ou encore Friede Geld.

1. le bannum

le bannum est le povuoir de commandement, d’interdire, d’ordonner. C’est une prérogative personnelle et pleine cad que le souverain l’exerce sans limite ou presque. Ce pouvoir a des applications très variées : convocation de l’armée, exiger des impôts, promulguer certains actes de nature législative comme « lois », faire citer en justice ses sujets dans le cadre d’une procédure publique. Au fond, le ban royal peut être appréhendé comme un ordre qui determine un acte précis, cad que le bannum est un pouvoir de contrainte. En règle générale, le roi mérovigien va déléguer ce pouvoir à ses représentnts notamment à l’un de ses représentants : les comptes

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