Histoire du droit et des institutions

Histoire du Droit et des Institutions

SZRAMKIEWICS et BOUINEAU Histoire des institutions 1750-1914 Edition litec

INTRODUCTION

Depuis l’émergence de l’individualisme au 17ème siècle, on considère que ce que l’on appel droit se manifeste de 3 façons :
- Le droit est un rapport juste qui lie plusieurs personnes (➢Ex : rapport contractuel synallagmatique qui repose sur un principe « je te donnes pour que tu fasse »)
- Le droit peut être assimilé a la loi, il devient la volonté d’une autorité étatique on appel cette conception du droit le positivisme légaliste étatique
- Le droit est un ensemble de prérogative de facultés reconnues a un sujet de droit qui lui permettent d’exercer sa liberté (➢Ex : droit subjectif)

Le phénomène juridique peut prendre différente apparences.

En France le droit moderne est le produit des conséquences de la révolution de 1789. Cette révolution n’est pas qu’un simple évènement politique, dès la révolution on a considéré qu’il s’agissait d’une rupture, les révolutionnaires ont estimés qu’avent 1789 le pays vivait sous « l’ancien régime ». Cette représentation est abusive malgré son désir affiché la révolution n’a pas fait table rase du passé.
En réalité la révolution est un véritable mythe politique français → Il s’agit d’un récit plus ou moins véridique qui vise a provoquer l’action collective.
La révolution est un mythe visant a favoriser la vie commune dans un régime républicain non monarchique, en effet le mot république trouve ses origines dans la Rome antique on parlait de « res publica » cad la chose publique, on voulait désigner par la un régime politique particulier. Dans ce régime le gouvernement gère les affaires communes dans l’intérêt publique, le gouvernement ne gère pas les affaires communes dans le seul intérêt des gouvernants. Dans l’antiquité la république s’oppose aux monarchies du proche Orient car dans ces monarchies le roi gouverne dans son intérêt privé (➢Ex : Egypte avec le Pharaon).
Avec la révolution le sens du mot république va évoluer, en 1793 le roi est exécuté par les révolutionnaires qui suppriment la fonction monarchique et la république devient donc un régime non monarchique.

Tout au long du 19ème siècle la France va connaitre une succession de régime politique, derrière ces changements se joue une lutte entre la république et les régimes monarchiques.
A partir de la réforme constitutionnelle de 1884, les français vont admettre qu’on ne peut changer la forme républicaine du gouvernement, => La république a alors gagné la lutte des régimes en 1884, les constitutionnalistes considèrent cette norme supraconstitutionnelle. Pour se légitimer ce régime politique utilise la révolution française comme mythe de fondation. Cette utilisation mythologique va être facilité car la révolution française n’a pas été uniquement politique, elle n’a pas uniquement consisté en un simple changement d’institutions politiques elle a été, comme l’a dit Marx, une révolution totale cad que les révolutionnaires ont voulus changer en profondeur l’organisation de la société et donc c’est devenue une révolution sociale, économique…

CHAPITRE 1 : Les origines et le développement de la révolution françaises.

Section 1 : Les interprétations d’un évènement fondateur de la modernité française.

1. L’interprétation libérale.

Au 19ème siècle les historiens libéraux réfléchissent sur l’évènement révolutionnaire, on essaie de comprendre les faits et les conséquences. GUIZOT, MICHELET, QUINET selon ces auteurs la révolution de 1789, marque la victoire de la bourgeoisie progressiste ainsi que de la nation sur le despotisme monarchique, il faut citer précisément Alexis de TOCQUEVILLE (1805-1959) il va proposer une interprétation de la révolution développée et qui va rester, il considère que la centralisation administrative monarchique n’a pas su composer avec les privilèges et libertés des anciens privilégiés, ceci a créé une cause de conflit importante.
En même temps les philosophes des lumières ont déchainés leurs critiques contre la monarchie absolue et encouragé la révolution.

La révolution est le fruit de l’opposition entre la monarchie et les privilégiés et le fruit de la critique idéologique.

2. L’interprétation Marxiste.

En 1848, Marx va publier le manifeste du parti communiste, cet ouvrage est écrit par Marx et Engels, ces auteurs estiment que l’histoire de l’humanité est animée par un changement des formes d’organisation économique et ces formes sont appelées modes de production.

Selon ces auteurs en 1789, l’ancien mode de production féodale a été balayé et remplacé par le mode de production bourgeois caractérisé par le capitalisme cad par un système de concentration des moyens de productions, ici pour Marx le capitalisme s’impose. Cette interprétation est importante elle s’impose dans la IIIème république jusqu’en 1960, et défendue par de nombreux historiens (MATHIEZ, LEFEBVRE, SOBOUL.)

3. La remise en cause du « catéchisme Marxiste ».

→ 1954 premières thèses Marxiste par un historien anglais COBBAL, il va faire remarquer qu’en 1789, le mode de production féodal a disparu depuis longtemps il n’a pas pu être abattu.
De surcroit, il va montrer que la moitié de la nouvelle assemblée nationale est composée de juristes frustrés de leur ascension sociale et qu’il y a peu de parlementaires qui sont issus du commerce et du monde des affaires : l’assemblée nationale n’a pas pu mettre en place le capitalisme.

En 1965 cette critique va être prolongée par un historien américain du nom de Taylor. Il va lui aussi démontrer qu’a la fin de l’ancien régime le mode de production dominant n’est pas le capitalisme. En réalité, la source de richesse est issue de la propriété immobilière et la bourgeoisie est largement doté dans ce domaine et n’a pas besoin de concurrencer la noblesse féodale qui elle s’est appauvrie. L’opposition noblesse – bourgeoisie est remise en cause.

C’est un historien français, F. Furet, qui va dénoncer le « catéchisme révolutionnaire marxiste ».

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