Histoire du droit introductio

1. Les racines du droit français

Le droit français est redevable à trois apport fondamentaux : apport de Rome, apport du christianisme, l’empreinte germanique. Ces influences ce sont entrecroisées.

1. L’apport de Rome

L’apport de Rome est fondamental, les romains nous ont apporté dans tous les domaines et notamment dans le droit et les institutions.Les romains ne cherchent pas imposer leur droit et leurs instituions lorsqu’il y a des mouvements migratoires. En effet les migrants sont peu nombreux, peu oppressif et leur droit sont peu attractif. L’édifice juridique des romain est remarquable. Le droit romain n’a pas été détruit par les peuples barbares. À l’époque Franque, il y aura des survivance de droit romain,

Le droit romain n’est pas mort, mais au cours de l’histoire le droit romain fera des retours : des résurgences, des renaissances de ce droit, au XII et XVIème siècle. Le droit romain imprègne notre droit et nos institutions. L’empire romain reste le modèle du pouvoir et le droit romain reste le modèle du droit et cela reste vraie à l’époque contemporaine.

En matière de pouvoir, l’apport romain est double :

        - Le concept de l’état

La « res publica » : une puissance de commandement, une puissance d’organisation, puissance distincte des individus. Le concept d’état est d’origine romaine. Mais Rome a également définie les caractères de l’état. La souveraineté étatique a un fondement populaire, le peuple souverain se dote de la forme de gouvernement de son choix. L’état est investi de la puissance, la puissance de commandement de la souveraineté. L’état a un objectif : le bien commun des membres de la collectivité. L’état représente l’intérêt général, la puissance de l’état connait des limites : le droit. Les romains nous ont apporté une organisation administrative. Ce qui caractérise le système administratif romain, c’est la concentration du pouvoir en un point unique du territoire. Vu la grandeur du territoire, l’empereur est amené à déléguer son pouvoir, certains de ses agents sont placés dans une organisation administrative très hiérarchisée.

        - Le droit romain modèle du droit

Le droit romain ne disparait pas malgré la chute de l’empire romain, et va inspirer un certain nombre de texte de l’époque Franque et il fera des retours dans différents siècles et notamment les provinces du midi de la France appliqueront le droit des romains. Au XXIème siècle il est difficile de s’écarter du droit romain : le droit du mariage, de propriété, de la personnalité juridique, des incapacités, des contrats, des successions, privé. On doit aux romains la science du droit. Le droit a pour objectif d’organiser des rapports juste entre les hommes. Droit et justice sont en relation pour les romains. Le droit doit être l’expression de la justice. La science du juste et de l’injuste. Les Romains sont le premier peuple de l’antiquité a avoir laïcisé le droit.

B. L’apport chrétien

L’apport chrétien est double, domaine du pouvoir et du droit.

Des idées, et un modèle d’organisation. (église et pouvoir )

        - Sur le plan idéologique.

 Théorie qui repose sur le dualisme d’après l’Église : il y a dieu et le prince. Il y a deux autorités, l’autorité de Dieu c’est à dire l’autorité spirituelle. Et celle du prince qui est temporelle. L’église pour la première fois dissocie religion et état, contrairement à l’antiquité. Le christianisme dit quand même que le pouvoir a une origine divine.

        - Sur le plan institutionnel

L’église présente une organisation centralisée, et cette organisation servira un jour de modèle aux états laïcs. L’évêque de Rome est à la tête de l’église et va parvenir à imposer son autorité à l’église, le titre de papa apparait au IVème siècle. Il a le pouvoir juridictionnel, exécutif et législatif. Les évêques dirigent chacun un circonscription.

        - Église et droit : droit de synthèse. Les évêques se réunissent en conciles et prennent des décisions et rédigent des canons conciliaires.

C. L’empreinte germanique

On doit aux migrants deux choses : en matière de droit et de pouvoir. Ils ont introduit en Gaulle un certain nombre de valeur : notamment la valeur de l’individu.
        - Germains et pouvoir

Chez les germains, le concept d’état, de chose publique, n’existent pas. Les hommes ne connaissent que la soumission personnelle volontaire à un chef et non pas un état, ce chef est reconnu car il pu s’imposer. Il est le meilleur des guerriers. ( le compagnonnage militaire ). chez ces peuples l’organisation politique est très faible. Ils sont organisés en tribu et chaque tribu a un chef, qui est choisi par l’assemblé des hommes, des guerriers, et les décisions importantes sont prises dans le cadre de l’assemblée. Le roi est un chef de guerre. Et les hommes autour de lui sont considérés comme égaux.

        - Germains et droit

Leur droit était un droit exclusivement coutumier et oral. On le connait un peu grâce aux romains, à Jules Cesar qui nous renseigne sur les mœurs des romains. Le groupe a beaucoup d’importance, à matière de droit des patrimoines, chez les germains pendant longtemps ont subsisté des vestiges de communisme agraire. Il y a aussi des biens communs : droit d’usage collectif. La seule propriété privée, et la propriété mobilière. En droit pénal existe la vengeance privée ( la faida )  avec l’importance du groupe familial. Importance de l’individu. Chez les germains les enfants une certaines personnalité juridique et la femme elle reste propriétaire de sa dote. Le pouvoir du père est moins absolu que chez les romains.

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