Archives du BAC
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Droit des femmes
Susan Brownell Anthony, born on February 15, 1820 and died on March 13, 1906, is an American civil rights activist who played a central role in the struggle for women's suffrage in the United States, which led in 1920 to the adoption of the Nineteenth Amendment to the U.S. Constitution,
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Droit des institutions européennes
Droit des institutions européennes Intro générale : * L’origine du mot Europe * La « terre large » : pdt les premier grand voyeur l’Europe était la terre large. * La déesse Europe : une princesse qui s’appelle Europe qui est aussi synonyme de fragilité de vulnérabilité. Quand on parle
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Droit des obligations (responsabilité civile)
Droit des obligations (responsabilité civile) ⇨ « les ppes de la responsabilité civile » / Mireille Bagache Economica Introduction §1 Définition de la responsabilité civile extracontractuelle Responsabilité – 15E s, se démocratise au 18e. Renvoie à un concept de l’obligation de répondre à ses actes. Respondere- porter gain. Responsabilité civile-
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Droit des personnes
Droit des personnes Le droit des personnes est fondamental en 1er année, il situe l’individu dans la société, permet de donner un nom, domicile et une véritable place dans la société ainsi qu’un rôle de protection par rapports aux droits fondamentaux, au cadre juridique. Leçon 2 : L’acquisition de la
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Droit des sociétés
Structure juridique des sociétés commerciales SNC, SA et SARL 1. Introduction : 1.1 Notion de société : L’article 982 du Dahir formant code des Obligations et Contrats (DOC) définit ainsi le contrat de société : « La société est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes mettent en commun
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Droit des Sociétés, droit de l'UE
Cadre organisationnel et juridique des activités touristiques. Devoir 3 1 –L’entreprise individuelle ne possède pas d’entité juridique distincte de l’exploitant. Elle est confondue avec le patrimoine personnel de l’entrepreneur, personne physique, seule reconnu par le droit. Le chef d’entreprise est imposé directement au titre de l’impôt sur le revenu. Ses
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Droit des transports et de la mobilité
Droit des transports et de la mobilité Introduction Quel est l’objet de ce cours ? Les transports sont partout. En temps normal l’homme, occidental surtout, ne s’aperçoit plus de la facilité déconcertante avec laquelle il peut se rendre d’un bout à l’autre de la planète en un temps réduit et
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Droit DGEMC
DGEMC Introduction : C'est un cours fondamental au niveau des perspectives qu'il pose. Le « droit » > 1) lieux communs : images, dimension littéraire du droit, il faut distinguer le droit de la justice. En France le juge n'a pas de marteau c'est anglophone. Le droit est un héritage
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Droit du travail
Sujet 2 : CDI : c’est un contrat de travail sans limite de durée conclue entre le salarié et l’employeur, c’est un contrat qui n’as pas d’échéance( l’un deux peut choisir quand y mettre fin ) , peut être à temps plein ou partiel Lors de la formation d’un cdi
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Droit du travail
Définition du droit du travail : Ensemble de règles juridiques applicables aux relations individuelles et collectives de travail qui naissent entre les employeurs privés et ceux qui travaillent sous leur autorité moyennant une rémunération appelée salaire. Les formes d’emplois : Pour répondre à un besoin permanent
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Droit du travail au Québec
DRT 1080 TRAVAIL NOTÉ 3 SÉRIE N Droit du travail au Québec DRT 1080 Droit du travail au Québec TRAVAIL NOTÉ 3 Série N (20 %) Fichier-réponse ■ Remplissez soigneusement la feuille d’identité qui suit. ■ Commencez votre travail à la page suivante, à la suite de la feuille d’identité.
2 853 Mots / 12 Pages -
Droit du travail, la logistique
Stratégie Logistique PLAN DU COURS ⦁ Définir la logistique ⦁ Les origines et l’évolution de la logistique ⦁ Importance de la logistique dans le management des entreprises ⦁ Importance de la logistique dans la société ⦁ Les fondamentaux de la logistique ⦁ Définir la logistique ⦁ Une démarche de gestion
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Droit en fac
Méthodologie -Droit des personnes et droit constitutionnel : épreuves au mois de janvier aux alentours du 8 (3h chacune) => travaux dirigés dans chacune des matières -Introduction Générale au droit : épreuve début novembre -Toutes les autres matières : épreuves avant les vacances de noël (dépend des profs) 3 TD
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DROIT ET EQUITE
SUJET : DROIT ET EQUITE La règle de droit n‟est pas la seule règle de conduite sociale ; il existe bien d‟autres prescriptions qui ont également pour but d‟assurer le fonctionnement harmonieux des relations humaines, sans pour autant ressortir de la sphère du droit. Ainsi en est-il notamment des règles
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Droit et passion du droit sous la Vème République
Titre de l’œuvre : Droit et passion du droit sous la Vème République Auteur : Jean Carbonnier Date : 1996 Nature : Extrait de livre historique et juridique Edition : Flammarion Pages de l’œuvre : 276 Jean Carbonnier est un grand juriste français, né le 20 avril 1908 à Libourne
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