Droit privé

Droit Privé 

Introduction

Problématique

       - Qu'est ce que le droit ? A quoi sert le droit ? De quelle façon est il élaboré ? Par qui ?

Est-ce que seul les individus en profite ? Quelles sont les avantages que le droit est susceptible d'apporter aux gens ? Faut-il prouver le droit ? Et qui doit le prouver ? De quelle façon le prouve t-on ?

  → Ce cours est destiné a introduire l'ensemble de vos études de droit pour se qui relève du droit privé.

 Le droit est avant tout une discipline particulière, le droit est un champ de compétence spécifique, cette discipline a pour objet d'étudier les mécanisme légaux qui organise les relations entre les membres d'une société donné ( un groupe d'individus) .

   – Deux précisions : 

 –  il n'y a pas de société ( au sens d'un groupe organisé d'individus vivant ensemble) sans droit, en effet droit et société sont consubstantiel l'un a l'autre. Le droit assure (ou il essaie d'assurer), la perpétuation du groupe sociale tandis que réciproquement la société justifie l'existence du droit dont elle est la raison d'être. Par le biais du droit, la société va imposer a ses membres un certains nombres de contraintes, de limite à leur liberté parce que ces contraintes sont indispensable au maintien de la cohésion du groupe sociale. Mais réciproquement cette soumission que la société impose par son autorité à chacun de ces membres, se justifie à eux même car en faisant partie du groupe sociale chaque membre va en retour profiter de la protection de se groupe.

Les mécanismes qui sont valeurs dans le droit prennent essentiellement la forme de règles  de conduite qui sont imposé par le groupe à chacun de ces membres , ces par ces règles de conduite que les contraintes vont être imposé. Ces règles de conduite vont limité la liberté des individus afin d'assurer le respect de celle des autres et donc par cela la cohésion du groupe sociale.

C'est cette idée fondamentale qui est exprimé par l'adage voulant que « la liberté de chacun s'arrête la ou commence celle d'autrui » ,cette adage est même un texte qui a une valeur juridique très forte que l'on trouve a l'article 4 des droits de l'homme et du citoyen. Or ces justement le droit qui va déterminer ces bornes posés à la liberté de chacun afin de garantir la liberté des autres c'est à dire la liberté de tous.

 –  Le droit démultiplie la liberté de tous en posant une limite à la liberté de chacun. 

C'est ici qu'apparaît l'amphibologie du droit, l'amphibologie ses se qui a deux sens. Le droit est à la fois celui qui limite la liberté de l'un et celui qui protège celle de l'autre. Ces deux phénomène sont liée et constitue les deux faces de la même pièce. A ce titre la limitation de la liberté de chacun est organisé par le droit au moyen de règle de conduite particulière que l'on appelle justement des règles de droit ou bien encore des normes juridique. Ces règles

juridique forme ce que l'on appelle la dimension objectif du droit ( droit objectif ) parce que il s'agit de fixer les règles de conduite qui sont indifféremment imposé a tout un chacun dans l'intérêt de tous. Mais réciproquement l'application d'une règle de droit, va conduire à conférer à certains individu des avantages particulier. En effet le propre de la règle de droit est qu'elle est serte imposé au individus mais que en retour ces derniers peuvent en revendiquer le bénéfice. Ce bénéfice individuelle qui peut être retiré de l'application de la règle de droit correspond à la dimension subjective de celui ci. Il correspond au prérogative individuelle qui vont naître à l'occasion de l'application effective d'une règle de droit au profit d'une personne en particulier que l'on appelle les droits de bien subjectif.

Exemple:  l'article 12-40 dispose que « tout fait quelconque de l'homme qui a causé un dommage à autrui oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer »

Il s'agit là de l'expression objective du droit puisque ce texte exprime une règle de droit qui par définition s'impose à tout un chacun. Cette règle signifie que celui qui commet une faute ayant causé un dommage à autrui doit l'indemniser en d'autre terme cette règle impose une conduite particulière à tout personne pausé dans cette situation.

Réciproquement la victime peut à son tour se prévaloir de cette même règle de droit à son bénéfice , en effet l'application de l'article 12-40 conduit à ce qu'elle soit indemniser en sa qualité de victime du dommage, la victime peut ainsi revendiquer le bénéfice de la règle c'est à dire se prévaloir du droit d'être indemniser autrement dis exiger du responsable qu'il réparer le dommage qu'il lui a causé. Cette prérogative individuelle qui n'appartient qu'a la victime du dommage est le droit subjectif qu'elle peut prétendre retirer de l'application effective de la règle de l'article 1240.

La matière juridique peut donc être approché selon deux points de vue complémentaire tout d'abords selon un point de vue objectif c'est à dire un point de vue externe qui permet de cerner cette fameuse dimension objective du droit mais aussi selon un point de vue subjectif c'est à dire selon un point de vue interne qui s'intéresse au avantage individuelle susceptible d'être retiré de l'application effective d'une règle.

        →  Il s'agira d'étudier tout d'abord du droit pris dans sa dimension objectif ou il apparaît comme produisant des normes juridique organisé de façon cohérente ensuite nous verrons le droit pris dans sa dimension subjective dans laquelle il se présente comme une source de prérogative individuelle c'est à dire des droits subjective qui profite aux sujets du droits.

Le droit en tant que système normatif : Le droit objectif

         → Le droit est constitué d'un ensemble de règle qui sont organisé entre elle ce façon cohérente afin de constituer un véritable système: le système normatif

L'objet de celui-ci est d'articuler les règles entre elles afin que l'ensemble puisse fonctionner de manière cohérente et efficace au seins de se système l'élément de base et la règle de droit, la norme juridique elle offre un instrument original qu'il faut tout d'abord identifier si le système juridique organise les règles de droit il assure également leur création et leur mise en œuvre ce sont ces trois questions qui convient d'aborder:   - Celle de l'identification de la règle de droit   - Celle de la création de la règle de droit   - Celle de la mise en œuvre  de la règle de droit.

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