Le Droit
7 260 Monde du Travail dissertations gratuites 5 491 - 5 505
-
Les ordonnances.
L’ordonnance Sous l’ancien régime monarchique, lorsque les pouvoirs étaient confondus, l’ordonnance n’était qu’un texte pris par le pouvoir royal. Elle correspondait à peu près à une loi qui évoluera par la suite sous forme de décret-loi durant la III et IV République et sous forme d’ordonnance qui renforcera le pouvoir
542 Mots / 3 Pages -
Les organes de l'administration.
Chapitre 2 : LES ORGANES DE L’ADMINISTRATION Critère organique et critère matériel. L’adm au sens matérielle c’est ce que fait l’adm. Au sens organique c’est celle qui fait les choses. Administration : des gens qui font des choses. C un certain nb d’autorité adm qui font des actes adm, des
9 672 Mots / 39 Pages -
Les organes de l’administration
Séance 2 : Les organes de l’administration L’Etat présente une réelle unité juridique. Ses administrations centrales comme décentralisées appartient à la même personne morale de droit public : l’Etat. L’Etat comme administration centrale dispose d’un appareil administratif double qui est l’illustration de cette dualité entre administrations centrales et déconcentrées.
2 712 Mots / 11 Pages -
Les organes de protection non juridictionnelle des Droits de l’Homme et des Libertés Publiques en droit camerounais : cas de la CNDHL, ELECAM et du CNC.
AVERTISSEMENT « L’université de Ngaoundéré n’entend donner aucune approbation, ni improbation aux opinions émises dans ce mémoire. Celles-ci doivent être considérées comme propres à leur auteur ». DEDICACE A mon oncle Nguedam Albert, pour le rôle de père que tu as remarquablement joué dans ma vie. Reçois à travers
44 413 Mots / 178 Pages -
Les organisations
Chapitre 1 : Les organisations Définition : Une organisation est un groupe structuré, organisé, dont les individus partagent un but commun. Leurs actions s’inscrivent dans la durée et nécessitent l’utilisation des ressources. Les individus du groupe ont un but commun. 1. Les types ou les formes d’organisation On distingue 3
508 Mots / 3 Pages -
Les organisations syndicales
Les organisations syndicales Pour mon objet d’étude j’ai choisit de développer le thème des organisations syndicales pour que nous puissions s’interroger sur les syndicats des salariés et les syndicats des employeurs. Ce sujet nous pousse à nous demander : * Qu’est ce qu’un syndicat ? * Quels sont les syndicats
1 521 Mots / 7 Pages -
Les origines de l’Etat-providence et la protection social en Europe
SEANCE 4 – Etat-providence, Etat social EXPOSE 1 - Les origines de l’Etat-providence et la protection social en Europe Afin tout d’abord de définir la notion d’Etat-providence il nous faut opérer une légère distinction entre Etat social et Etat-providence. L’Etat providence serait un Etat assurantiel c’est-à-dire un aspect parmi
2 946 Mots / 12 Pages -
Les outils de fidélisation des salariés
LES OUTILS DE FIDELISATION DES SALARIES Un taux de turn-over1 de plus de 10% traduit généralement une détérioration des conditions de travail. Le coût élevé d’un recrutement et de l’intégration d’un salarié fragilisent l’organisation du travail et le fonctionnement de l’entreprise. Il est nécessaire, avant toute chose, pour chaque départ,
389 Mots / 2 Pages -
Les parties prenantes de Parot Drone
Application 3 / Chapitre 5 : 1) Classez les parties prenantes de Parot Drones et précisez leurs attentes. Parties prenantes interne : - Actionnaires ( Le groupe Parot ) -Les salariés -Le dirigeant (Henri Seydoux) Parties prenantes externe : -Les clients -Le syndicat - Les fournisseurs Parties prenantes primaire
678 Mots / 3 Pages -
Les parties prenantes, leurs intérêts et leurs moyens d’action
1°) Identifiez les parties prenantes, leurs intérêts et leurs moyens d’action. Plusieurs parties prenantes sont citées dans ce texte : * L’Etat va se désengager au sein de GDF en 2004 car elle est passée du statut d’entreprise publique en société anonyme. En se privatisant, l’Etat, qui était le principal
258 Mots / 2 Pages -
LES PASSIONS D'OLIVIER
QUESTION 1: VÉRIFIEZ SI L’IDÉE, LE CONCEPT DE LA PIÈCE DE THÉÂTRE IMAGINÉE PAR OLIVIER EST PROTÉGEABLE PAR LE DROIT D’AUTEUR. Premièrement, nous savons que pour qu’une oeuvre soit protégée par le droit d’auteur, l’oeuvre doit-être une création de forme: les idées et les concepts sont exclus de la protection
842 Mots / 4 Pages -
Les pensions avec risque et les chômeurs âgés
ts préconisent d’allonger encore la durée de cotisation nécessaire pour toucher une pension pleine. Certains pays ont développé des mesures pour décourager les départs anticipés à la retraite. Il sera en effet difficile d’augmenter l’âge effectif de départ à la retraite sans remettre en cause les mécanismes incitatifs qui poussent
4 198 Mots / 17 Pages -
Les personnes
Partie I : Les personnes Ressources : * Code * Manuels * Dalloz bibliothèque en ligne, Lexis 360, Lextenso, etc En droit français, on a 2 catégories de personnes : * Les personnes physiques : l’être humain vivant * Les personnes morales : non-naturel, il s’agit d’un groupe de personnes
28 851 Mots / 116 Pages -
Les petites gourmandises
Les petites gourmandises Roma alphonse Le 1er Février 2016 Mme Sorgel Comptable Synthèse Sur l’analyse de la compétition du portefeuille client et son évolution Il y a 3 catégories de clients dans cette entreprise : Entreprise ou collectivité, Boulanger, restaurants et des épiceries fines, Des particuliers. Même si leur chiffre
294 Mots / 2 Pages -
Les peuples autochtones
« Les peuples autochtones » Le cas particulier de réflexion sur la reconnaissance de droit spécifiques aux peuples autochtones au sujet des droits de l’homme. Qu’en est-il de ces peuples autochtones au vue des droits de l’homme ? 2017 – 2018 Droit international public approfondi Introduction 6 Partie I :
16 649 Mots / 67 Pages