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Le Droit

7 260 Monde du Travail dissertations gratuites 5 086 - 5 100

  • Le stockage des données

    Le stockage des données

    Veille opérationnelle TD Stockage des données, securisation des SI et enjeux juridiques Le stockage des informations au sein d’un Système d’Information contient des enjeux juridiques. En effet, il existe un grand nombre de documents au sein d’une entreprise, et de nature différente (documents civils et commerciaux, documents et pièces comptables,

    452 Mots / 2 Pages
  • Le Stress Au Travail

    Le Stress Au Travail

    Première partie : La santé psychique du salarié et le harcèlement moral 1. Analysez l’arrêt rendu par la Cour de cassation le 5 novembre 2009 (annexe 1). Indiquez les faits, les parties et le litige. Faites ressortir la solution des juges du fond et la position de la Cour de

    1 604 Mots / 7 Pages
  • Le Stress Au Travail

    Le Stress Au Travail

    t le litige. Faites ressortir la solution des juges du fond et la position de la Cour de cassation.Une salariée a été licenciée par son employeur, la société Air Liquide Santé Domicile. Estimant que la modification des tâches qui lui avait été imposée constituait une rétrogradation, la salariée a sans

    460 Mots / 2 Pages
  • Le suffrage et le système électoral

    Le suffrage et le système électoral

    CHAPITRE 4 LE SUFFRAGE ET LE SYSTEME ELECTORAL Démocratie et représentation - En démocratie, le pouvoir souverain (kratos) appartient au peuple (demos). Cela suppose, comme à Athènes au Vè siècele av. J-C, que les membres de la cité, appelés pour cette raison "citoyens", se prononcent sur les affaires collectives. Dans

    10 099 Mots / 41 Pages
  • Le suffrage pour les femmes

    Le suffrage pour les femmes

    Document 2 : La Nouvelle Z elaande adopte le suffrage universel en 1893, permettant aux femmes (y compris les femmes maori) de voter lors des élections législatives cette année là. Mais les Néo-Zélandaises doivent attendre 1919 pour le droit de se porter candidates1. En 1895, la colonie britannique autonome d'Australie-Méridionale

    282 Mots / 2 Pages
  • Le suffrage universel en France

    Le suffrage universel en France

    « Le suffrage universel en France » Le suffrage universel, est l’acte dénotant le plus clairement du basculement de la France ou de tout autre pays qui adopterais cette mesure, dans une démocratie. C’est ce qu’Abraham Lincoln décrirait comme "gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple". La démocratie

    2 688 Mots / 11 Pages
  • Le suffrage universel est-il le seul principe de légitimité démocratique ?

    Le suffrage universel est-il le seul principe de légitimité démocratique ?

    Le suffrage universel est-il le seul principe de légitimité démocratique La démocratie est aujourd’hui le régime politique dominant, même si elle est variable d’un pays à l’autre, et menacé dans certains pays. Il est intéressant de savoir dans le cadre de ce sujet quels sont les notions importantes, le suffrage

    586 Mots / 3 Pages
  • Le suffrage universel.

    Le suffrage universel.

    Le Suffrage Universel. I- L’expression d’un choix. Le suffrage est l’expression de la volonté, de l’opinion d’un individu lors d’un vote. Ce choix se veut sans distinction raciale ni de distinction quant au niveau social, personnel, anonyme et égal entre tous les citoyens. (1 vote=1 voix). Il est dit “universel”

    719 Mots / 3 Pages
  • Le suicide assisté

    Le suicide assisté

    Exposé Suicide assisté Le 11 mars 2021, le mari de Paulette Guinchard, une ancienne secrétaire d’État témoigne sur l’acte que sa femme a dû effectuer pour mettre fin à ses jours ; « elle avait le syndrome cérébelleux, qui est une maladie neurodégénérative qui atteint tous les muscles, ils finissent

    4 301 Mots / 18 Pages
  • Le Suicide D'un Salarié

    Le Suicide D'un Salarié

    1. Quel est le type de risque découlant d’un stress professionnel excessif ? Le stress causé par le travail peut être à l’origine d’un risque considéré lui-même comme professionnel. Il peut s’agir d’une maladie professionnelle de type psychologique (dépression nerveuse) ou d’un accident du travail si le stress entraîne le

    205 Mots / 1 Pages
  • Le suivi de la facturation des clients moyenne tension

    Le suivi de la facturation des clients moyenne tension

    Université Mohamed 1er Ecole supérieure de technologie -Oujda Rapport de stage de fin d’étude Sous thème : Le suivi de la facturation des clients moyenne tension Réalisé par : Encadré par : Boukhatem Hind 1957/TM M. Boukhatem Boujemaoui Jihane 1956/TM Année universitaire : 2009/2010 [pic] Nos remerciements au Directeur Régional

    582 Mots / 3 Pages
  • Le Sursis à Statuer En Matière Sociale

    Le Sursis à Statuer En Matière Sociale

    Sursis à statuer en matière sociale. 14 novembre 2008 Le juge prud’homal peut il surseoir à statuer lorsqu’une procédure pénale est en cours ? (cass. soc. 17 septembre 2008) La loi du 5 mars 2007 tendant à l’équilibre de la procédure pénale a réduit le champ d’application de principe «

    519 Mots / 3 Pages
  • Le syndicat national des transports légers

    Le syndicat national des transports légers

    LE SYNDICAT NATIONAL DES TRANSPORTS LÉGERS Notre vocation Faire reconnaître le Transport Léger ! Nos missions Rassembler. Défendre. Informer, accompagner, éduquer. Nos services sur mesure ! Pragmatiques et évolutifs, à l’écoute de vos attentes particulières et collectives Nos actions en cours Représenter et défendre les intérêts des professionnels. Continuer la

    382 Mots / 2 Pages
  • Le systeme de parrainage, est-il juste?

    Le systeme de parrainage, est-il juste?

    Dissertation Séance 5 : Les organes du pouvoir exécutif : l’élection du Président de la République Sujet : Le système de parrainage, est-il juste ? « On a souvent confondu l’idée de parrainer avec celle de soutenir ; on ne soutient pas, mais on estime qu’un candidat est représentatif d’un

    2 106 Mots / 9 Pages
  • Le système fiscal

    Le système fiscal

    A l’ouverture des Etats généraux de la France, le roi souhaite moderniser les finances. L’Etat royal est dans une situation financière où les finances sont supérieures aux ressources que l’Etat est susceptible de recevoir de ses sujets. A la fin du 18ème siècle, le système fiscal est totalement inadapté car

    787 Mots / 4 Pages
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