Le Droit
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L'évolution de la relation de travail
Chapitre 5 Droit L’évolution de la relation de travail 1) Projet de l’entreprise allemande Bosch : Bosch a décidé de se séparer de toutes ses activités solaires à l’exception de la recherche. 2) L’usine Bosch Solar de Vénissieux doit être vendue. 3) Les salariés de l’entreprise risquent de perdre leur
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L'évolution de la structure juridique
Les autos entreprise sont le type de structure juridique ayant eu le plus de succès, ceci s'explique par une simplification administrative et fiscale, et à l'allégement de charges sociale I – Dans quelle mesure une entreprise individuelle évolue-t-elle en société ? a. Les raisons qui conduisent à s'associer Un entrepreneur
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L'évolution Des Marchés
+Vous Recherche Images Maps Play YouTube Actualités Gmail Drive Agenda Plus Connexion Si vous utilisez un lecteur d'écran, cliquez ici pour désactiver la recherche instantanée Google. Page 3 sur environ 735 000 résultats (0,17 secondes) Résultats de recherche Alternative Mondialisation : études, fiches, dissertations, mémoires www.oodoc.com/alternative-mondialisation,start,0-search.php La régionalisation : modalité
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L'évolution des structures juridiques.
Chapitre 7 : L'évolution des structures juridiques I – La transformation d'une Entreprise Individuelle en Société 1. Les raisons de la transformation * Motivations patrimoniales L'entrepreneur individuel s'expose à un risque patrimonial important malgré tous les dispositifs prévus. Il peut alors décider de créer une société où les risques sont
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L'évolution du droit commercial
L’évolution du droit commercial : La période moderne se caractérise par la caractérisation du droit commercial qui va suivre les évolutions économiques avec notamment l’arrivée du capitalisme industriel. En 1867, une loi autorise la constitution d’une société anonyme, outil très important du capitalisme industriel. En 1844, nouvelles lois sur les
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L'évolution du droit de la responsabilité administrative en france
Méthodologie de la dissertation juridique. A- l'introduction L'introduction doit présenter certaines caractéristiques. Elle doit répondre au moins à 2 objectifs: _présenter le sujet; dire ce qu'il est et, éventuellement ce qu'il n'est pas. _rendre logique la suite de l'exposé et de justifier le plan choisi comme s'il était le seul
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L'evolution Du Monde Du Travail
L’évolution du travail et ses conséquences depuis 1850 Les systèmes techniques qui se succèdent depuis 1850 transforment profondément les économies et les modes de production. La période voit par ailleurs naître et s’affirmer le mouvement ouvrier. 1 Histoire Première 18 A. La succession de trois systèmes techniques ● La notion
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L'évolution du taux de chômage depuis 2008
MON ETUDE Introduction : Dans ce sujet d'étude nous allons voir l'évolution du taux de chômage depuis 2008 mais surtout pourquoi. Nous avons comme problématique principale : pourquoi autant de chômeur ? Quelle en est la cause ? Dans un premier temps nous allons voir l'évolution du taux de chômage et pourquoi se
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L'examen du BTS MUC
L'examen du BTS MUC EF1 – Langue vivante étrangère 2 E1 FRANÇAIS - Coefficient 3 U1 1. Objectif L’objectif visé est de vérifier l’aptitude des candidats à communiquer avec efficacité dans la vie courante et la vie professionnelle. L’évaluation sert donc à vérifier les capacités du candidat à : -
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L'exécutif sous la Vème république
DISSERTATION : L’EXÉCUTIF SOUS LA VÈ RÉPUBLIQUE Le Président de la République est selon Michel Debré, « la clé de voûte » des institutions. Ce qui démontre son statut particulier et les pouvoirs qu'il possède sous la Ve République. La Ve République, est un régime politique français qui a été institué par
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L'exécution du concordat préventif
Sujet : l’exécution du concordat préventif Le projet concordat préventif doit être présenté par le débiteur dans sa demande d’ouverture de la procédure de règlement préventif auprès de la juridiction compétente. L’homologation du concordat préventif présente un caractère facultatif. La juridiction compétente peut homologuée ou non le projet de concordat.
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L'exégése est la libre recherche scientifique
L’Exégèse a la libre recherche scientifique « Au delà du code civil mais par le code civil » « L 'interprétation est au cœur de la règle de droit qui n'acquiert d' existence véritable qu'une fois qu'elle a été comprise » « Il n'y a d’antithèse qu'entre le point de
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L'exercice De La Liberté Syndicale Dans L'entreprise
Dissertation : « L’exercice de la liberté syndicale dans l’entreprise ». Le syndicat est l’élément crucial du droit du travail. Sans cet outil de coalition, il n’existe pas de groupements durables des salariés, pas d’organisation capable de s’opposer au quotidien au pouvoir des employeurs. La liberté syndicale est la première
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L'exercice de la souveraineté
TD constitutionnel l’exercice de la souveraineté 1)Quelles sont les raisons essentielles de l'élaboration de la théorie de la représentation (parlementaire) à la fin du XVIIIe siècle en particulier chez Sieyès et les hommes de la Révolution) ? Sieyès intellectuelle de la période révolutionnaire : souveraineté nationale, et parle de la
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L'existence des actes de gouvernement est-elle justifiée?
LEGRAND Romain Sujet : L'existence des actes de gouvernement est-elle justifiée ? Note : Observations : ________________ René CHAPUS posait en 1958, la question suivante « L’acte de gouvernement : monstre ou victime ? », soulignant ainsi l'ambiguïté de la notion : acte de gouvernement. Il est difficile de poser
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