Classification des contrats

Paragraphe 3) La classification des contrats .

Cours de contrats spéciaux.

La classification c'est ce qui permet de regrouper de façon rationnelle certains contrats spéciaux entre eux, dans le but de savoir comment appliquer une Règle de droit .

Il peut y avoir Comme classification existante :

Contrat à titre onéreux / contrat à titre gratuit

Contrat consensuel / contrat formel

Contrat synallagmatique / contrats unilatéraux

Forme de classification possible.

Mais pas celle qu'on retient en l'espèce .

Le doyen Carbonnier propose de distinguer les grands contrats des petits contrats.

Les grands contrats sont plus importants, ils ont un régime plus détaillé et sont plus difficile à déroger.

Comme le contrat de vente, le contrat de mariage , le contrat de louage et le contrat de société par exemple.

A côté de ces grands contrats il y a les petits contrats.

C'était des contrats pour lesquels il fallait laisser plus de liberté aux parties.

Comme ils sont moins utiliser en pratique, ils ont moins besoin d'être réglementé et qu'en réalité les contractants élaboré eux même les règles utiles.

Ce sont les contrats de prêt, les contrats de dépôt et les contrats de mandat par exemple .

Distinction des contrats qui portent sur une chose et des contrats qui ont pour objet une prestation, la réalisation d'un travail .

Paragraphe 4) La qualification des contrats

Pour appliquer une règles de droit à un fait il faut qualifier le fait .

Élément essentiel pour comprendre le cours de contrats spéciaux.

Quand on parle de qualification on raisonne en 2 temps.

Il a fallut définir pour chacun des contrats spéciaux les éléments caractéristiques, les éléments déterminants.

Par exemple pour la vente : élément caractéristiques, le transfert de propriété .

Contrepartie ou pas .

Une fois les éléments dégagés , il faut rechercher dans les contrats qui nous sont soumis quels sont, pour les parties, les éléments fondamentaux lors de l'échange des consentements.

Qu'est ce qui pour eux était essentiel lors de la conclusion du contrat.

Facile par exemple lorsqu'on distingue la vente de la donation.

Plus complexe avec les contrats qui allient plusieurs obligations principales et pour lesquelles il se révèle difficile de trouver une qualification.

La cour de cassation considère que qualifier un contrat est une opération juridique

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