La Classifications Des Contrats

Section 2 : Les classifications des contrats

Il y a bcp de classifications, elles se superposent.

Il y a différents types de classifications : classification expressément prévu par le code civil 1102 à 1106, mais il y a aussi des classifications qui sont sous-entendus par le code civil. Et ensuite il y a des classifications postérieures au code civil.

$ 1 : classification expressément prévu par le code civil

L’article 1101 définit le contrat.

4classifcications qui oppose les contrats deux a deux :

- opposition des contrats synallagmatique/unilatéraux

- opposition des contrats à titre onéreux/ à titre gratuit

- opposition des contrats commutatif/ aléatoire

A) Les contrats synallagmatiques et unilatéraux

Classification qui repose sur la réciprocité. Ces deux catégories de contrats sont définies aux articles 1102(synallagmatique) et 1103 (unilatéraux).

Le contrat est synallagmatique ou bilatéral lorsque les contractants s’obligent réciproquement les uns avec les autres. Ce contrat créé un rapport bilatéral.

Double rapport d’obligation et donc réciprocité. Les deux parties ou les groupes de partie assument à l’égard des autres parties contractantes des obligations et vis vers ça. Ces obligations réciproques sont interdépendantes (les unes dépendent des autres). Elles sont la contrepartie les unes des autres.

Les deux obligations réciproques essentielles se servent mutuellement de cause

Il y a toute une série de conséquences en ce qui concerne la formation et l’exécution du contrat.

-Les contrats unilatéraux différents par leurs structure sont définis par l’art 1103 du code civil : « le contrat est unilatéral lorsqu’une ou plusieurs personnes sont obligés envers une plusieurs autres sans que de la parde ses dernières il y est d’engagement ». Il y a d’obligations que d’un côté. Pas de réciprocité d’obligation. Pas d’échanges économique, pas de contre transfert. Il ne faut pas confondre le contrat unilatéral et l’acte unilatéral.

Contrat unilatéral est un acte juridique qui est le produit de la rencontre de plusieurs volontés et c’est la rencontre de ces volontés qui fait naitre les obligations. Et la force obligatoire du contrat résulte de la rencontre de ces volontés.

L’acte unilatéral est aussi un acte juridique car on a le rôle de la volonté et la création d’obligation mais ici il n’y a pas de rencontre de volonté, il y a qu’une seule volonté de s’engager. Et donc l’obligation nait de cette seule et unique volonté. La personne se rend débiteur de l’obligation.

Ex : distinction de la donation d’un coté qui est un contrat unilatéral et le leg contenu dans un testament qui est un acte unilatéral (engagement unilatéral de volonté). Dans les deux cas l’effet est l’obligation de transférer la propriété d’un bien. Mais la différence se situe au niveau de la structure de l’acte. Contrat, pour qu’il y ait une obligation il faut absolument qu’il y ait plusieurs parties, une offre et une acceptation du don et un échange des consentements. Tant que pas d’échange des consentements, pas de contrat. Et échange des consentements doit se faire devant le notaire.

Alors que dans le leg, une seule volonté de donner et cette volonté suffit le leg est valable. De plus, pas d’obligations réciproques.

Le contrat unilatéral ne crée d’obligation qu’a la charge d’un seul contractant ou groupe de contractant. Dans ce type de contrat, en principe, il n’y a pas de contreprestation prévu par le contrat.

3) les contrats synallagmatiques imparfaits.

A coté, de ces deux contrats, la doctrine a distingué une autre catégorie de contrat qui s’appelle les contrats synallagmatiques imparfaits.

C’est l’hypothèse ou dans un contrat initialement unilatéral, apparait par la suite une obligation a la charge du contractant qui n’était pas initialement obligé.

Par Ex : dans le cas d’un contrat de dépôt, le déposant confit un quelque chose à une autre personne qui est le dépositaire, qui est d’accord. Et ce contrat de dépôt ne fait naitre d’obligation, par sa nature, qu’à l’égard du dépositaire en principe. Le déposant lui n’a aucune obligation. Le contrat nait qu’à la remise de la chose, tant que la chose pas remise, pas de contrat. Contrat unilatéral parce que réel.

Mais il est possible que le dépositaire en cours de contrat soit obligé de faire les dépense de conservation de la chose. Or ces dépenses le code civil dans le cadre de la règlementation particulière du contrat de dépôt, qu’il a droit au remboursement de ses dépenses par le déposant.

A partir de là, il nait une obligation du déposant de rembourser les dépenses.

Il y a des obligations réciproques, unilatéral au départ devient-il synallagmatique ? Oui il y a des obligations réciproques mais est ce qu’elles sont interdépendantes ? Non.

C’est pourquoi on parle de contrat synallagmatique imparfait. On appliquera les conditions de formation du contrat unilatéral.

B) La distinction des contrats à titre gratuit et à titre onéreux qui reposent sur le but économique poursuivi par les parties.

Dans le contrat a titre onéreux, chacune des parties recherches un avantage et un avantage équivalent. Chacune des parties poursuit un but économique, une satisfaction d’ordre économique. L’art 1106 du code civil définis ce contrat comme « celui qui assujetti chacune des parties à donner ou à faire quelque chose ».

On relèvera que dans cette définition, l’art 1106 exclu la prestation consistant à ne pas faire.

Cette analyse est aujourd’hui remise en cause, et la prestation de ne pas faire n’est pas exclu du contrat a titre onéreux et peut être évaluée en argent.

Chaque prestation passe par une obligation. Le contrat à titre onéreux est également un contrat synallagmatique car chaque avantage s’inscrit dans une obligation.

Dans le contrat à titre gratuit, Art 1105, le contractant ou l’une des parties procure

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