DEVOIR 1 DROIT BTS NOTARIAT dissertations et mémoires
20 543 DEVOIR 1 DROIT BTS NOTARIAT dissertations gratuites 351 - 375 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Devoir GRC bts tourisme CNED
Nom du professeur correcteur : Note : Observations générales : 1- POSITIF NEGATIF L'empreinte du Lionceau - Hébergement 3 ou 4 étoiles - 20% pour les enfants - Possibilité de privatiser le circuit - Pension complète - Chauffeur francophone - Port des bagages dans les hôtels - 24 participants par départ - Départ de Paris uniquement - 1 seule date de prévu pour les vacances de la Toussaint Le petit prince Massai - Départ de
1 421 Mots / 6 Pages -
CNED ECO BTS NOTARIAT
1) Les notaires sont en France des officiers publics, nommés par décision du Garde des Sceaux. A ce titre, ils sont investis d’une délégation de la puissance publique. En effet, un notaire confère l’authenticité des actes qu'il reçoit aux personnes physiques ou morales et exerce ses fonctions dans un cadre libérale. Il a personnellement en charge la gestion de son étude. Il est personnellement responsable de son activité envers ses clients. 2) La mission principale
1 069 Mots / 5 Pages -
Economie et droit bts cned 1ère année
Devoir 3 Economie et Droit. Partie 1. Economie La répartition des richesses La formation des salaires en France. 1. Analyse de la distribution des salaires en France en se basant sur la notion de décile. Quels sont les déterminants socio-économiques et individuels des inégalités salariales et l’incidence du progrès technique sur ces inégalités. Pour mesurer les inégalités, on découpe la population en tranches. Quand on découpe notre population en tranches égales de 10 %, on
3 565 Mots / 15 Pages -
Devoir 3 BTS Culture Générale
1. Analyse des documents et extraction des idées à retenir : 1.1 présentation du document 1 : Le premier document étudie, intitulé Le Banquet Chrétien au Haut Moyen Âge, est un article universitaire paru dans la revue Sénéfiance en 1996. Signé de Jacques Voisenet, il est de type argumentatif. En s’appuyant sur l’exemple d’un banquet donné par un riche seigneur de Germanie, l’auteur veut démontrer tout ce qui se passait à l’époque médiévale et précisément
2 933 Mots / 12 Pages -
ANGLAIS DEVOIR 1 BTS 1A
ANGLAIS DEVOIR 1 BTS 1A The document is a radio interview. Chris Craft, host of the radio program the Workplace Today, is interviewing Julie Driscoll a member of the US Equal Employment Opportunity Commission whose role is to collect data concerning equal opportunity in the job market. Today, Driscoll has been invited to speak about the Commission latest report concerning the charges of discrimination filed to the EEOC in 2010 pointing out an increase of
1 563 Mots / 7 Pages -
Exemple fiche descritpive d'activité professionnelle bts notariat
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR « NOTARIAT » FICHE DESCRIPTIVE D’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE NOM : Prénom : ACTIVITÉ N° 1 INTITULÉ DE L’ACTIVITÉ : Ouverture d’un dossier de succession et rédaction de la dévolution successorale OBJECTIF(S) DE L’ACTIVITÉ : La constitution d’un dossier de succession et la demande de pièces nécessaires pour l’ouverture du dossier et l’établissement de la dévolution COMPÉTENCES DU RÉFÉRENTIEL VISÉES : = REFERENTIEL UNITE 4 – - C 9.2 : Déterminer le régime
791 Mots / 4 Pages -
BTS NOTARIAT
BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR « NOTARIAT » FICHE D’ACTIVITE PROFESSIONNELLE NOM : HANAFI Prénom : Ambrine ACTIVITE N°1 INTITULE DE L’ACTIVITE : Demande de pièces préalables et participation à la rédaction de clauses dans une Promesse de Vente . OBJECTIF(S) DE L’ACTIVITE : -Vérifier l’identité et la capacité des parties COMPETENCES DU REFERENTIEL VISEES : U4 : Droit général et notarial C21.2 : Identifier les parties et les intervenants, préciser leurs droits et leurs obligations
842 Mots / 4 Pages -
Administration et gestion des RH devoir 1 BTS AG 2eme année cned
1. Planning des congés du service fabrication Planning des congés - Été 2011 Nom Prénom Fonction JUIN JUILLET AOÛT SEPTEMBRE 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 CHAUFFERAT Bruno conditionneur DIAGNE Jean Paul conditionneur HIGNARD Kevin conditionneur Nombre conditionneur 3 2 3 3 2 2 3 2 1 2 3 2 2 3 3 3 COULON Audrey peseur DUPLAN Fabien peseur HOURBAT Louise peseur VICARI Damien peseur
635 Mots / 3 Pages -
Droit BTS AG - Chapitre 1, les régimes juridiques de travail
CHAPITRE 1 - LES RÉGIMES JURIDIQUES DE TRAVAIL Les activités professionnelles s’exercent dans un régime juridique défini qui donne au travailleur un statut de travailleur indépendant ou subordonné (contrat de travail ou statut de fonctionnaire). I. LA LIBERTE D’EXERCICE D’UNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE A. La liberté d’entreprendre 1. La liberté d’entreprendre et le législateur * EN FRANCE La liberté d'entreprendre découle de l'article 4 de la Déclaration de 1789. La liberté d’entreprendre est une liberté publique.
986 Mots / 4 Pages -
Management devoir 2 BTS NRC
Management devoir 02 Après avoir pris connaissance du cas Uniké’art et des ressources proposées, vous réaliserez une étude en répondant aux questions suivantes : Analyse de la situation de l’entreprise Question 1 Analysez la modification de l’attitude d’Odile depuis l’arrivée d’Alban en vous référant aux apports d’Adams. – sur 2 points Réponse: Odile dans son poste d’analyse des contraintes techniques pour l’élaboration du cahier des charges fonctionnelles dans la création et l’implantation du mobilier, apporte une
637 Mots / 3 Pages -
Droit BTS NRC
________________ Table des matières 0 Chapitre 1 : les sources du droit 4 I/ La hiérarchie des textes 4 A. La constitution 4 B. La loi ordinaire 4 C. Les règlements administratifs 4 D. La jurisprudence 4 Chapitre 2 : L’Organisation Judiciaire 5 I/ Les juridictions du premier degré 5 A. Juridictions de droit commun : Tribunal de Grande Instance 5 B. Le tribunal à instance 5 C. La juridiction de proximité 5 D. Les
7 111 Mots / 29 Pages -
Entraînement à l'examen Cas Maxence Droit BTS AM
Droit Entraînement à l'examen Cas Maxence 1. Fait : Maxence est une personne physique mineure. En effet, il est élève en Première L. Il est victime de violence au sein de son établissement. M. TAVERNIER est un enseignant de l'établissement, il est donc fonctionnaire. Il propose à Maxence de se rendre au commissariat pour y dénoncer les faits. Maxence s'y oppose et refuse d'y aller. Problème de droit : Un fonctionnaire doit-il garder le secret
401 Mots / 2 Pages -
Chapitre 1 de droit BTS MUC
CHAPITRE 1 L’OFFRE COMMERCIALE ET LE CHAT ELECTRONIQUE 1. L’offre commerciale électronique 1. Les spécialistes et les dangers de l’offre à distance Manuel p. 4 1. La spécificité de la VAD c’est de fournir un bien ou un service à distance au consommateur (catalogue, téléphone, internet, sms, …) sans contact physique. 1. Les risques sont : * Ne pas être livré * Problème de qualité ou défaut du produit * Ne pas se rendre compte
2 387 Mots / 10 Pages -
Cours droit BTS MUC
PARTIE I- L’INDIVIDU AU TRAVAIL CHAPITRE II- Les droits et les obligations de chaque statut Dans ce chapitre, nous allons voir le cadre légal de chaque statut juridique de travail,c’est-à-dire les droits et les obligations de chacun. I-Le statut de salarié Les droits et les obligations du salarié découlent du contrat de travail et ses clauses. A-Le contrat de travail D’après la jurisprudence, le contrat de travail est une convention par laquelle une personne ,
849 Mots / 4 Pages -
Chapitre 1 Droit BTS - Entreprendre et gérer
Chapitre 1 : Entreprendre et gérer Introduction : Ethnologie du terne management : Le verbe française « manager » est une transcription du verbes anglais « to manage ». Le substantif du management découle du terme français du XVème « mesnager » significatif équitation « teinte en main les rênes d’un cheval ». Il a subsisté en Français au travers du mot « manège ». Il provient de l’Italie « mangeoire » lui-même issu du
620 Mots / 3 Pages -
Cned devoir 1 bts nrc mana des entreprises
Question 1 : La soulterie est une logique entrepreneuriale, nous savons que dans une logique entrepreneuriale il faut toujours être en quête d’innovation, c’est bien le cas ici. Un entrepreneur s’investit toujours énormément dans un projet, notamment sans compter les heures comme Alain Prévalma. Dans une logique managériale un point fort de cette logique est le travail d’équipe ainsi que les projets collectifs chercher de nouveau produit à innover mais cela se fait en groupe,
376 Mots / 2 Pages -
Devoir Management BTS 1 AM
Question 1 : La Soulterie relève plus d'une logique entrepreneurial car , selon Joseph Schumpeter, « un entrepreneur est un agent économique dont la fonction est d’exécuter de nouvelles combinaisons de production qui correspondent à de nouveaux objets de consommation, de nouvelles méthodes de production, de nouveaux marchés ou de nouveaux types d’organisation industrielle. Pour réaliser ces nouvelles combinaisons, l’entrepreneur doit être capable de percevoir les opportunités,de savoir comment les exploiter et d’en tirer de la valeur ».
1 136 Mots / 5 Pages -
E6 devoir 3 BTS MUC 1ère année
Question 1 La fidélité en mercatique : C’est un état psychologique qui représente l’attitude du client envers une unité commerciale. Elle peut-être absolue (le client affirme toujours faire ses achats dans tel ou tel magasin), relative (le client fait ses achats le plus souvent dans tel ou tel magasin) et passive (le client fait ses achats dans tel ou tel magasin par défaut) car il n’a pas d’autres choix. Les unités commerciales analysent les douze
689 Mots / 3 Pages -
Devoir Anglais bts tourisme
Part 1 : a message. 1. The caller's name is Nicola Smith. 2. Her e-mail adress is nicola.smith@french/escapade.co.uk 3. She wants more informations by e-mail for the group who wants to reserve the chalet. 4. The number of people are seven. They want to stay in the same chalet near the coast but not in the Côte d'Azur. The are particulary interested about motosports. It's a quite group. They want to know about the night
419 Mots / 2 Pages -
Devoir GRC BTS Tourisme CNED
Devoir 1 Gestion de la relation client Dossier 1 1. Afin d’optimiser l’accueil des clients étrangers, je présente deux actions à l’équipe professionnelle de conseillers en séjours. Action numéro 1 L’accueil du client doit être un vecteur d’efficacité, c’est un maillon important de la satisfaction du client. Ainsi, un bon accueil permet de renforcer l’image de la structure et la fidélisation des clients. Une composante essentielle de l’accueil est d’être à l’écoute de son client,
942 Mots / 4 Pages -
Méthodologie épreuve de droit bts muc
METHODOLOGIE EPREUVE DE DROIT 1. LE CAS PRATIQUE 1. Les faits (la mineure) : l’histoire de personnages confrontés à un problème juridique. Il s’agit de résumer cette histoire en la qualifiant juridiquement (transformer les termes français en termes juridiques). 2. Le problème de droit (la question de droit) : le formuler sous forme interrogative et générale. 3. Le droit (la majeure) : citer (ex : art 125-5 du code civil, arrêt de la cour de
529 Mots / 3 Pages -
Mercatique devoir 1 bts
Introduction : Le Tour opérateur veut se développer sur le marché du tourisme à vélo en France, ou le vélo est plein essor que ce soit des demandes par les voyageurs français mais aussi les étrangers.Le vélo est à la mode en ce moment mais aussi avant, le vélo est tendance, il est comme un incontournable parmi les moyens de transport on le voit partout que ce soit dans les ilms, les magazines, les photo
1 415 Mots / 6 Pages -
Cours de droit bts NRC
Chapitre 2 : La preuve L'article 1315 du code civil dispose que celui qui réclame l’exécution d'une obligation doit la prouver. Réciproquement celui qui s'estime libérer de cette obligation doit le prouver en produisant l'acte ou le fait qui a provoquer l’extinction de cette obligation. La preuve en matière civil est donc réciproque. S'il appartient au demandeur de prouver ce qu'il réclame, le défendeur doit aussi prouver en produisant les éléments qui lui permettent de
795 Mots / 4 Pages -
Cas pratique droit BTS NRC
Cas pratique #2 Faits pertinents : L’entreprise PARIGO a employé Patricia PRAZAT en qualité de secrétaire, CDI, temps complet. Problème de droit : Un CDI a temps complet peut-il être conclu verbalement ? Règle de droit : La loi dispose que « Seul le contrat à durée indéterminée (CDI) à temps plein peut être non écrit (sauf disposition conventionnelle contraire imposant la rédaction d’un contrat écrit). Toutefois, si le contrat à durée indéterminée à temps
812 Mots / 4 Pages -
Management devoir 1 bts nrc
Management des Entreprises Devoir n°1 Analyse de la situation de l'entreprise 1/ La Soulterie est une librairie de vente aux particuliers et aux collectivités. Les propriétaires sont Alain et Conception Prémalva. La Soulterie relève d'une logique entrepreneuriale. En effet, c'est un processus qui consiste à investir des moyens pour mener des projets économiques dans le but de réaliser des profits et assurer la pérennité de l'entreprise sur du long terme. La logique entrepreneuriale est la
691 Mots / 3 Pages