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DEVOIR 1 DROIT BTS NOTARIAT dissertations et mémoires

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20 543 DEVOIR 1 DROIT BTS NOTARIAT dissertations gratuites 276 - 300 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 31 Octobre 2021
  • Devoir CNED BTS AG Management: cas Alès Groupe

    Devoir CNED BTS AG Management: cas Alès Groupe

    Sujet : Le cas Alès Groupe Analyse du contexte 1) Les mises en œuvre entrepreneuriales d’Alès Groupe sont identifiés par la conquête de nouvelles opportunités et nouveaux marchés, comme le rachat de Caron il y a dix ans, ou encore la création d’une filiale italienne en 1997. Elles exploitent aussi les nouvelles méthodes de production et des produits nouveaux, via un pôle de recherche et développement, menant à la création de nouvelles marques comme «

    358 Mots / 2 Pages
  • Étude De Cas Droit Bts Muc: la Sarl Calchaud

    Étude De Cas Droit Bts Muc: la Sarl Calchaud

    ANALYSE DE LA SITUATION 1/ La SARL Calchaud est une entreprise qui vend des pompes à chaleur pour les professionnelles (B to B). Monsieur Pierre est le dirigeant. Ilemploie cinq personnes et loue un local pour son activité ce qui représente des couts importants pour son entreprise. Il y a 3 ans, pour créer Calchaud, Monsieur Pierre empreinte 150 000 € à la banqueet se porte caution pour ce prêt. De plus, un nantissement est mise

    299 Mots / 2 Pages
  • Devoir Espagnol Bts Ci

    Devoir Espagnol Bts Ci

    PARTIE I: COMPTE RENDU Ce document est un article extrait du journal El Pais. Il a 騁�馗rit par Miguel Angel Garc� Vega et il a 騁�publi�le 19 septembre 2010. Son titre est Los cruceros hacen la ola, il fait r馭駻ence �la constante augmentation de la demande espagnole dans le secteur des croisi鑽es. Une surprenante information sachant que l'Espagne se trouvait en pleine r馗駸sion. En effet, malgr�la crise, le secteur pr騅oit un acroissement de la demande

    720 Mots / 3 Pages
  • Economie Droit BTS AG PME PMI: baisse de la capacité de production en 2008 et 2009 des constructeurs automobiles

    Economie Droit BTS AG PME PMI: baisse de la capacité de production en 2008 et 2009 des constructeurs automobiles

    Question 1 : Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 à cause des variations infra-annuelles qui illustre une brutalité des ajustements qui affecte le secteur automobile, ainsi qu’un contraste entre les zones en pleine croissance géographique (Chine) et les zones traditionnelles de construction automobile, en véritable chute. Question 2 : La demande de véhicules industriels en France en 2009 et au premier semestre de 2010 a diminué fortement puisqu’en

    644 Mots / 3 Pages
  • Devoir Droit: quels sont les règles d’utilisations et les droits fondamentaux que les employeurs doivent respecter concernant internet au travail

    Devoir Droit: quels sont les règles d’utilisations et les droits fondamentaux que les employeurs doivent respecter concernant internet au travail

    I- Introduction Nous expliquerons dans une première partie quels sont les règles d’utilisations et les droits fondamentaux que les employeurs doivent respecter concernant internet au travail. Nous verrons dans une deuxième partie comment l’employeur peut contrôler l’utilisation d’internet au travail ainsi que les risques et les sanctions encourues. II- Les droits et les limites d'internet au travail. 1. Les droits fondamentaux que doivent respecter les employées concernant internet au travail Dans l’article de la convention

    516 Mots / 3 Pages
  • Devoir économie Bts Ag 1ère Année Cned: les conséquences de la crise financière de 2008-2009 sur le secteur automobile

    Devoir économie Bts Ag 1ère Année Cned: les conséquences de la crise financière de 2008-2009 sur le secteur automobile

    Question 1 Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la crise économique ; – chute des ventes susceptible d’accroître très fortement les stocks des constructeurs (si la production se maintenait), ce qui aurait eu pour conséquence d’entraîner une chute des prix et un

    2 193 Mots / 9 Pages
  • Corrigé Devoir Anglais Bts Esf 1ere Année: étude de l'article "Should we all become vegetarians?"

    Corrigé Devoir Anglais Bts Esf 1ere Année: étude de l'article "Should we all become vegetarians?"

    1. Present this document (its nature, the title, its origin and its composition). 2. Can you translate the title of this document? 3. Sum up the introduction in your own words. 4. Explain the last sentence of the text. 5. Show that the journalist is “present” in the article. Réponses 1. This document is entitled, “Should We All Become Vegetarians?” It was taken from Time, and published on October 14, 2002. It was written by

    560 Mots / 3 Pages
  • Corrigé Devoir Assurance Bts Ci: la responsabilité de l'assureur

    Corrigé Devoir Assurance Bts Ci: la responsabilité de l'assureur

    Devoir 1 assu 1- Les responsabilité encourue de l’assureur sont : - la responsabilité du locataire à l’égard du propriétaire. Cette garantie, appelée garantie des risques locatifs, est obligatoire ; - la responsabilité du propriétaire à l’égard du locataire ; - la responsabilité du locataire et du propriétaire à l’égard des voisins et des tiers. 2- Les garantie sont le responsabilité civile due au dommage crées aux autres, le capital mobilier de 30000 euros vas

    331 Mots / 2 Pages
  • Cned Devoir 1 BTS, Anglais

    Cned Devoir 1 BTS, Anglais

    Devoir 1 (écrit) Exercices d’aide à la compréhension Exercice 1 : passé, présent et futur 1. Information used to be kept in filing cabinets and books, but now it is stored on computers and perhaps eventually it will be stored in the sky. 2. In the USA, notaries used to be secretaries or receptionists whereas nowadays increasing numbers are lawyers, and soon they all will be required to be highly trained in information technology. Exercice

    1 242 Mots / 5 Pages
  • Culture Et Expression générale (bts Notariat)

    Culture Et Expression générale (bts Notariat)

    DEVOIR : 1. Etude des paratextes 1.1 Dans le premier document, 1/2, nous pouvons remarquer comme renseignements concernant l’auteur une présentation de ce dernier qui est Jacques Prévert. A travers cette présentation, on comprend que l’auteur défend les plus démunis face aux plus forts. Ici, en l’occurrence, les enfants contre les maisons de redressement en dénonçant ce qui s’y passe. Concernant le contenu, nous avons comme paratexte une introduction du sujet abordé faisant référence à

    1 402 Mots / 6 Pages
  • Devoir Anglais Bts Ci: compte rendu sur le marché automobile

    Devoir Anglais Bts Ci: compte rendu sur le marché automobile

    PARTIE I: COMPTE RENDU Cet article est paru le 17 octobre 2010 dans The Wall Street Journal. Il a été écrit par Laurie Burkitt en collaboration avec Sue Feng et Kersten Zhang. Elle explique comment la croissance du marché de l'automobile a provoqué des changements dans la société chinoise. Cette croissance a des conséquences positives dans plusieurs secteurs de l'économie chinoise. Tout d'abord, l'industrie de l'automobile augmente fortement sa production. Ensuite, le secteur du commerce

    690 Mots / 3 Pages
  • Devoir Anglais BTS MUC: la remonté économique des commerces aux Etats Unis

    Devoir Anglais BTS MUC: la remonté économique des commerces aux Etats Unis

    1) 
Ce document est un article de presse économique dont le titre est « Malls Begin Slow Recovery ». Cet article traite de la légère reprise économique du secteur commercial des détaillants au dernier trimestre 2010 aux États-Unis. Les propriétaires pensent qu'un rebond plus important de cette économie dépend d'une confiance accrue des consommateurs et d'une augmentation de l'emploi.

Malgré le fait que les indicateurs soient souvent négatifs, cette régression est beaucoup moins marquée qu'avant et

    484 Mots / 2 Pages
  • Devoir Droit

    Devoir Droit

    ) Un renouvellement du corpus juridique pour faire face à l’urgence A) Le constat de l’insuffisance des moyens du juge administratif dans le passé 1) Des procédures d’urgence lacunaires a) L’usage prudent du sursis à exécution : le privilège du préalable C’est un droit fondamental du requérant (CC Conseil de la concurrence 23 janv. 1987 et CJCE Heylens 1987). Mais l’administration ayant le privilège du préalable, les décisions s’exercent de plein droit sauf en cas

    896 Mots / 4 Pages
  • Devoir Anglais BTS COMMUNICATION: étude du document FOWARD

    Devoir Anglais BTS COMMUNICATION: étude du document FOWARD

    Partie 1 350 W Compte rendu écrit en français (10 points) A l’aide de vos notes répertoriées dans le tableau de l’exercice 4, rédigez un compte-rendu en français du document « Forward » (environ 250 mots). Indiquez le nombre de mots utilisés. Pensez à indiquer le type du document, son objectif, à qui il est destiné. Décrivez les différentes parties, la société, ses produits et activités. Résumez les points essentiels. Vous pouvez donner votre avis

    789 Mots / 4 Pages
  • Devoir Cned Bts

    Devoir Cned Bts

    Nous pouvons dire que l’organisation des établissements de santé est très complexe puisqu’il en existe des publics et des privés à but non lucratif. Les établissements publics sont des personnes morales de droit publics avec une autonomie administrative et financière ce qui signifie qu’ils sont gérés par un conseil d’administration et possèdent leur propre budget. Parmi ces structures nous pouvons distinguer trois grandes catégories de mode d’hospitalisation : - L’hospitalisation complète, qui accueille des patients

    1 525 Mots / 7 Pages
  • Economie Droit BTS NRC: les facteurs de la conjoncture économique

    Economie Droit BTS NRC: les facteurs de la conjoncture économique

    1. Les facteurs exogènes (en provenance de l’extérieur) ayant eu un impact défavorable sur la conjoncture dans la zone euro au premier semestre 2011 : – faible demande émanant du japon (conséquence du séisme et de l’accident nucléaire de Fukushima) ; – hausse de prix des matières premières et notamment du pétrole ; – politiques économiques plus restrictives dans les pays émergents (moindre demande adressée aux pays occidentaux) ; – ralentissement de la croissance et

    841 Mots / 4 Pages
  • Méthodologie Cas Pratique Droit BTS

    Méthodologie Cas Pratique Droit BTS

    Méthodologie du cas pratique de Droit (Qualité du raisonnement + rigueur dans l’expression sont les maîtres-mots) 1. La qualification des faits : On reprend les faits en les ciblant par rapport à la question posée et on les reformule en utilisant la terminologie juridique adéquate. 2. Dégager le problème juridique : On identifie la question de droit qui découle des faits et on la présente sous forme interrogative. Le problème doit être exposé de façon

    622 Mots / 3 Pages
  • Mathématiques devoir 1 bts cgo 2eme annee

    Mathématiques devoir 1 bts cgo 2eme annee

    Problème 1 PARTIE A 1) Une suite géométrique est de la forme u_(n+1 )=b×u_(n ) ou u_(n )=b^n u_0 Donc la suite u_(n )est de la forme u_(n )=〖1.157〗^n u_(0 ) 2) La suite u_(n ) est une suite géométrique de premier terme u_(0 )strictement positif. La somme des dix premiers termes de la suite u_(n ) est de la forme : S=u_(0 )×(1-〖1.157〗^10)/(1-1.157) S= u_(0 )×(1-4.298665)/(-0.157) S=u_(0 )× 3.298665/0.157 S≈u_0×21.01 3) Limite de la

    266 Mots / 2 Pages
  • Mathématiques devoir 1 bts cgo 2eme annee

    Mathématiques devoir 1 bts cgo 2eme annee

    Problème 1 PARTIE A 1) Une suite géométrique est de la forme u_(n+1 )=b×u_(n ) ou u_(n )=b^n u_0 Donc la suite u_(n )est de la forme u_(n )=〖1.157〗^n u_(0 ) 2) La suite u_(n ) est une suite géométrique de premier terme u_(0 )strictement positif. La somme des dix premiers termes de la suite u_(n ) est de la forme : S=u_(0 )×(1-〖1.157〗^10)/(1-1.157) S= u_(0 )×(1-4.298665)/(-0.157) S=u_(0 )× 3.298665/0.157 S≈u_0×21.01 3) Limite de la

    266 Mots / 2 Pages
  • Devoir droit BTSMUC2 édition FOUCHER

    Devoir droit BTSMUC2 édition FOUCHER

    Devoir Maison Droit (p11-12) Listons les différentes offres repérées par Laurent afin de déterminer si elles sont conformes au droit ou non : * L’offre promotionnelle de voyage proposée, affichant une offre extrêmement intéressante mais inaccessible une fois le site atteint, ceci ressemble fortement à une publicité comportant un caractère trompeur et mensonger. Il est précisé par l’article L.121-1 qu’il est interdit d’utiliser cette pratique. * La publicité pour l’alcool à destination des mineurs n’est

    687 Mots / 3 Pages
  • Cours de droit bts AM

    Cours de droit bts AM

    Thème 1 L’individu au travail Chapitre 1 : L’accès à l’activité professionnelle 1. Les principes d’accès à l’activité professionnelle 1. La liberté dans l’UE 1. La liberté de circulation (doc 11 p10) La liberté de circulation des personnes est la reconnaissance de tous citoyens d’UE, du droit de chercher et d’obtenir un emploi sans discrimination liée à la nationalité et de circuler et séjourner librement sur le territoire de l’Etat membre. 1. La liberté d’établissement

    2 323 Mots / 10 Pages
  • Droit bts 1er anné technocentre de lyon

    Droit bts 1er anné technocentre de lyon

    Correction BTS Blanc Première partie: Le technocentre de Lyon 1. Un dispositif d'évaluation du stress au travail entre-t-il dans le champ d'application de négociation collective ? On sait que M. Massier envisage de négocier un accord collectif portant sur le stress au travail. Or, la négociation collective porte sur les conditions de travail, qui peuvent impacter le niveau de stress des salariés. Donc nous pouvons en déduire que le stress entre dans le champ de

    537 Mots / 3 Pages
  • Devoir droit

    Devoir droit

    L’offre commerciale sur internet 1. Expliquez si les offres repérées par Laurent H. sont conformes au droit. Laurent H. a pour objectif d’organiser une fête pour l’anniversaire de son fils, et d’emmener son épouse en voyage surprise. Il décide de regarder les offres disponibles sur internet afin de trouver une offre au meilleur prix. Lors de sa recherche il trouve plusieurs promotions intéressante à première vue, mais il rencontre de nombreux problèmes, comme des offres

    1 173 Mots / 5 Pages
  • E5 devoir 2 bts muc

    E5 devoir 2 bts muc

    1) Bike Gold: Ce vélo a 27 vitesse, alors que les deux autres n’en ont que 21, donc très agréable pour les clients qui aiment la vitesse. C’est le vélo le moins lourd comparé aux deux autres (13 kg) donc plus facile à déplacer ou transporter. Et il a des pneus anti-crevaison, cela coutera moins cher en entretien. Bike One: C’est le moins cher, seulement 210 euros, ce qui est très abordable pour un

    712 Mots / 3 Pages
  • Cas communication devoir 1 bts ag 2e année

    Cas communication devoir 1 bts ag 2e année

    Camille TOURNIER Indicatif : 7745600315 Devoir 1 : Communication Dossier 1 : La réunion prévu en ce lundi après-midi est une réunion d'information. Elle permet de transmettre une information qui peut être ascendante ou descendante. Dans le cas présent, elle permet de transmettre de façon descendante (de la direction aux commerciaux) la nouvelle procédure de traitement des dossiers. Phase de présentation : - ordre du jour : 1/ présentation de la nouvelle procédure (1 heure)

    326 Mots / 2 Pages