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DEVOIR 1 DROIT BTS NOTARIAT dissertations et mémoires

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20 572 DEVOIR 1 DROIT BTS NOTARIAT dissertations gratuites 326 - 350 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 31 Octobre 2021
  • Droit BTS AM, l'individu au travail: l'accès à l'activité professionnelle.

    Droit BTS AM, l'individu au travail: l'accès à l'activité professionnelle.

    management theme 3 THEME 1 : L’INDIVIDU AU TRAVAIL Chapitre 1 L’accès à l’activité professionnelle >Droit communautaire >Constitution > Code du Travail / Jurisprudence > Convention collective > Règlement Intérieur > Contrat de Travail Définition: L’accès à une activité professionnelle est encadrée par des principes communautaires et constitutionnels qui s’appliquent aux personnes en exercice quel que soit leur statut. Cette activité professionnelle peut s’exercer sous plusieurs régimes juridiques: le salarial, la fonction publique, ou le

    6 183 Mots / 25 Pages
  • Devoir de BTS CI, 2e année, sur l'analyse diagnostique des marchés étrangers.

    Devoir de BTS CI, 2e année, sur l'analyse diagnostique des marchés étrangers.

    CAS ENTREPRISE « LAIT DES COLLINES » Partie I – Choix des États-Unis (24 points) Question 1 Malgré la crise économique, les États-Unis restent une des premières puissances économiques mondiales. Au niveau de l’intégration régionale, ils font partie, avec le Canada et le Mexique, de l’Alena (Accord de libre-échange nord-américain). Ces 2 pays sont devenus aujourd’hui ses principaux clients et fournisseurs (en dehors de la Chine). La crise économique s’est traduite par une augmentation du

    1 617 Mots / 7 Pages
  • Devoir management bts 2ème année

    Devoir management bts 2ème année

    Devoir management Numéro 1 QUESTION 1 La structure d’ IMENPROP : Nous constatons une division horizontale en 10 services ( Développeurs, Mercatique Amont, Contrôle de Gestion, Architectes, Service Administratif, Service construction, Mercatique Aval, Commercialisation, Conseillers Financiers, Secrétariat Général). La division verticale elle est constituée de 3 niveaux hiérarchiques, chaque services est sous la coupe hiérarchique d’un responsable et de son adjoint, qui eux sont sous la responsabilité du directeur générale, Mr Jorlat. Il y a

    426 Mots / 2 Pages
  • Cas de droit BTS AG PME-PMI

    Cas de droit BTS AG PME-PMI

    LEMEE GUILLEMIN BT1 Audrey Pauline La société Barba s'étend Mise en situation : La PME Barba, située à Marseille, produits des composants électroniques qu'elle vend à ses nombreux clients dans toute la France. Le directeur, M. Barbaroux, rencontre diverses difficultés dans la gestion de ses salariés. Vous effectuez un stage à ses côtés et il s'adresse à vous pour obtenir des conseils en droit du travail. 1. La salariée était-elle en droit de refuser la

    712 Mots / 3 Pages
  • Expression Ecrite devoir 1 BTS CNED

    Expression Ecrite devoir 1 BTS CNED

    Culture générale et expression Devoir 1 1. Etude des paratextes 1. Relevez et identifiez les éléments du paratexte. Le paratexte est l’ensemble des indications qui entourent le texte. Le mot paratexte provient du grec para qui signifie à côté de. Le paratexte donne un ensemble d’éléments autour du texte sans en faire partie, il nous renseigne sur différents éléments tels que l’Auteur, le titre de l’ouvrage, la date de parution, l’éditeur etc… Dans le Document

    1 417 Mots / 6 Pages
  • Expression Ecrite devoir 1 BTS CNED

    Expression Ecrite devoir 1 BTS CNED

    Culture générale et expression Devoir 1 1. Etude des paratextes 1. Relevez et identifiez les éléments du paratexte. Le paratexte est l’ensemble des indications qui entourent le texte. Le mot paratexte provient du grec para qui signifie à côté de. Le paratexte donne un ensemble d’éléments autour du texte sans en faire partie, il nous renseigne sur différents éléments tels que l’Auteur, le titre de l’ouvrage, la date de parution, l’éditeur etc… Dans le Document

    1 417 Mots / 6 Pages
  • Eco droit BTS AM

    Eco droit BTS AM

    Première partie : Synthèse des documents L’histoire de notre planète a été marqué par des catastrophes engendrant des traumatismes collectifs ; les catastrophes, dans certains cas, ne sont pourtant pas si naturelles que cela. A ce sujet, Florent Bussy dans la revue semestrielle « Le Portique », en 2008, dénonce l’insouciance humane face à la nature. René-Éric Dagorn, quant à lui, à travers un article paru dans « Les grands dossiers de Sciences humaines »

    2 287 Mots / 10 Pages
  • Devoir économie BTS numéro 2

    Devoir économie BTS numéro 2

    Depuis quelques années, les pays d'Afrique connaissent des investissements massifs qui participent à leur croissance économique. En effet, cette croissance économique qui suppose l'augmentation de la production et sa diversification dans le long terme, garantit une croissance de la quantité de biens et services tant privés que publics à la disposition des populations, ce qui est une dimension de la qualité de vie. Cependant, le bien-être suppose aussi la satisfaction d'autres aspirations plus qualitatives tel

    615 Mots / 3 Pages
  • Devoir 1 BTS SIO SLAM 1ere année 2015/2016

    Devoir 1 BTS SIO SLAM 1ere année 2015/2016

    Devoir Français 1. Etude des paratextes. 1.1) Document 1 Information sur l'auteur : Jacques Prévert (1900-1977) est l'un des poètes français les plus célèbres parmi ses contemporains. Tout au long de sa vie, Prévert n’a cessé de défendre les faibles contre les forts, etc.... Le poème "Chasse à l'enfant" de Jacques Prévert provient du recueil Paroles de 1946. Information sur le texte : En août 1934, les jeunes pensionnaires de la maison de redressement de

    1 185 Mots / 5 Pages
  • Devoir Anglais BTS

    Devoir Anglais BTS

    1 : Questions de compréhensions * What is the basic wage of a Chinese worker? Chinese workers are paid 64 cents an hour without take account of the room and board costs, they work 74 hours per week. * What are the 3 things they are not allowed to do during their working hours? And what happens if they break the rules? During their working hours, the workers are not allowed to talk, listen to

    404 Mots / 2 Pages
  • Devoir 2 bts management

    Devoir 2 bts management

    DEVOIR 2 : Réponse 1 : Sur les cinq dernières années, d'après la théorie de Likert, le style de direction que Marie-Louise a appliqué est « LE STYLE DE DIRECTION AUTORITAIRE ». Depuis la décision de créer un département autonome « formation » qui commercialise des sessions de formation informatique, Marie-Louise a complètement modifié son style de direction au sein de l’Enterprise. Cette modification de style de direction se remarque aux nouvelles contraintes de travail

    755 Mots / 4 Pages
  • Economie et droit bts cned 1ère année

    Economie et droit bts cned 1ère année

    Devoir 1 Economie générale et droit Madeline Dupin-Goze Première partie. Economie générale La coordination des décisions économiques par l’échange. I. A. Les caractéristiques du marché du cacao Face à la demande de plus en forte, l’organisation internationale du cacao prévoit une pénurie pour 2020 1. L’offre : La culture du cacao ne concerne que très peu de pays à travers le monde, tous situés au niveau de l’équateur car le cacaoyer a besoin d’un climat

    1 800 Mots / 8 Pages
  • Anglais BTS Notariat

    Anglais BTS Notariat

    Proposition de corrigé The scene takes place in a town. In the background, we can see a nice little house on sale on a grassy hill. A road leads down to the town centre. In the foreground on the left, we can see a mortgage loan office and a public notary’s office on the right. There are three people on the street outside the notary's office. Mr Broke is holding a toddler while Mr Slasher,

    378 Mots / 2 Pages
  • Eco droit bts gestion 1 ere année

    Eco droit bts gestion 1 ere année

    Devoir Economie 3 Partie Economie Aujourd’hui en France le salaire est une somme d'argent versée à un employé ou à un salarié en échange d’un travail. Le montant du salaire versé dépend du contrat de travail et de la règlementation. Les augmentations de salaire sont éventuellement annuelles. La politique salariale est un grand enjeu pour les entreprises. Le salaire est un outil qui motive les salariés et qui doit permettre de répondre à leurs besoins.

    2 534 Mots / 11 Pages
  • BTS NOTARIAT

    BTS NOTARIAT

    Culture Générale et Expression : Devoir n°1 Thème : Les droits de l'enfant I- Les Para-textes Question 1 : Dans ce premier document, le para-texte démontre une brève présentation du texte qui va suivre. Nous pouvons voir également, une biographie de l'auteur précédent le texte. Ces informations nous décrivent le contexte du texte, Il s'agit d'une œuvre inspiré d'un fait divers très médiatiser dans les années où encore aucune lois ne protégeaient les enfants contre

    1 234 Mots / 5 Pages
  • Les sources du droit, BTS tourisme

    Les sources du droit, BTS tourisme

    Première partie : Les sources du droit 1. Les chèques vacances sont des dispositifs permettant de bénéficier d'avantages fiscaux et sociaux. C'est un type de paiement nominatif, d'une valeur de 10€ ou 20€ pouvant être utilisé sur tout le territoire Français. Ce titre est valable sur une durée de 2ans, c'est-à-dire qu’en fonction de l'année d'émission, il est valable jusqu'au 31 décembre de la 2ème année civile. Les chèques vacances sont réglementés par la loi

    825 Mots / 4 Pages
  • Processus 1 devoir 2 BTS CG

    Processus 1 devoir 2 BTS CG

    ■■ Dossier 1 1. Comptabiliser la facture adressée au client SARL DURAND COPIE (4 points) Journal Date N° de comptes Libellé Débit Crédit Barème Général Tiers VE 30/10/N 411000 411DUR Facture n° 12.4392 – SARL 64 620,00 0.5 DURAND COPIE 707010 53 350,00 0.5 708500 500,00 1.5 445710 10770,00 1.5 Enregistrer au 31 octobre N, sur le bordereau de l’annexe A, la régularisation relative à l’acompte versé par le client REPRO 57. (4 points) Journal

    730 Mots / 3 Pages
  • Droit bts MUC 2e année

    Droit bts MUC 2e année

    Economie générale et Droit Première Partie : Economie Générale Thème 6 du cours : La gouvernance de l’économie Mondiale. Sujet : Le secteur textile au Bangladesh. Note argumentée et structurée : La gestion économique d’un pays et l’un des points les plus importants pour pouvoir faire pérenniser un pays. D’autant plus que de nos jours les pays son interdépendant les un envers les autres grâce a la mondialisation et l’ouverture des marcher entre pays, donc

    2 083 Mots / 9 Pages
  • Devoir fr bts muc

    Devoir fr bts muc

    DEVOIR N3 CULTURE GÉNÉRAL ET EXPRESSION (A1_TORENTE_020186_3 1. Analyse des documents et extraction des idées à retenir 1.1 Le premier document est un essai sous forme d’article rédigé pour l’université de Provence par Jacqueline Voisinet qui s’intitule « Le Banquet Chrétien au Haut Moyen Âge » publié en 1996. Il s’agit d’un texte argumentatif dont l’idée directrice est la générosité des banquets chrétien au moyen age. Ce texte nous raconte comment Léon, un esclave acheté

    1 255 Mots / 6 Pages
  • Economie et droit bts cned 1ère année

    Economie et droit bts cned 1ère année

    Economie et droit Devoir 2 Economie. Le continent africain connaît actuellement une forte croissance de 6% par an en moyenne depuis 2000. Sa croissance est donc plus forte que celle des pays européens. Ce qui fait de ce continent le nouvel eldorado des investisseurs. Dans un premier temps nous aborderons les facteurs de la croissance africaine. Nous nous attacherons ensuite à analyser les raisons qui poussent les firmes à s’implanter sur le continent et l’incidence

    2 109 Mots / 9 Pages
  • Chapitre 2 droit BTS: le régime du salarié

    Chapitre 2 droit BTS: le régime du salarié

    Chapitre 2 : le régime du salarié 1. Le recrutement 1. Les obligations de l’employeur lors de l’embauche Le code du travail impose a l’employeur de demander des informations qui ont un lien direct avec l’emploi proposé et permettant de vérifier les aptitudes professionnelles du candidat. Il ne peut poser de questions sur la vie privée sur les opinions politiques syndicales religieuses, sur l’état de santé puisqu’une visite médicale est obligatoire. L’employeur peut faire passer

    1 225 Mots / 5 Pages
  • Examen devoir 1 bts sio

    Examen devoir 1 bts sio

    VOCABULAIRE (Culture générale et expression) Mots-clés : Les mots indispensables à la compréhension et qui ne peuvent pas être supprimés. Champ lexical : Ensemble de mot ou expression autour du même thème. Problématique : Les interrogation que pose le problème à résoudre. Exhaustif : Qui épuise une matière un sujet. Table des matières ou sommaire : Placé au début ou à la fin, elle (ou il) présente l’articulation du contenue et en donne une vision

    374 Mots / 2 Pages
  • CAS PIERRE BURNEL DROIT BTS NRC

    CAS PIERRE BURNEL DROIT BTS NRC

    LES FAITS : Pierre Burnnel souhaite créer une entreprise de matériel de jardinage et de bricolage. Il est marié avec Jocelyne Mignard et ce sans contrat et ils n’ont pas encore d’enfants. Sa femme à hérité il y a peu d’un appartement qu’elle loue. Plusieurs motivations guident sa réflexion. D’abord, une motivation liée à l’organisation : il souhaite être le décideur de sa future entreprise et financer personnellement cette dernière mais à minima. Puis une

    978 Mots / 4 Pages
  • BTS notariat, cas de succession REME

    BTS notariat, cas de succession REME

    Cas succession REME Monsieur REME et Madame PITAH se sont mariés en novembre 1965 sans contrat de mariage. Ils ne se sont consenti aucunes libéralités réciproques (pas de donation entre époux). Il n’y pas de donation entre époux et pas de testament. Les parents de Monsieur REME lui ont laissé à leur décès un fonds de commerce, un garage, et un terrain devenu constructible. Madame PITAH est actuellement à la retraite. En 1982, elle a

    375 Mots / 2 Pages
  • Eco droit bts muc cned 1 ère année

    Eco droit bts muc cned 1 ère année

    Devoir 1 : Economie – Droit BTS MUC 1ère année. Partie 1 : Economie générale note obtenu 12/20 Si le chocolat existe depuis l’origine des civilisations humaines en Amérique Centrale, sa fabrication industrielle ne date que depuis le début du 19ème siècle. Autrefois considéré comme l’arbre des dieux, et consommé depuis la préhistoire, le cacaotier était particulièrement cultivé par les Mayas et les Aztèques. Cependant alors que les consommateurs de cette «douceur sucrée » sont

    3 834 Mots / 16 Pages