Corrigé Devoir Assurance Bts Ci: la responsabilité de l'assureur

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1- Les responsabilité encourue de l’assureur sont :

- la responsabilité du locataire à l’égard du propriétaire. Cette garantie, appelée garantie des risques locatifs, est obligatoire ;

- la responsabilité du propriétaire à l’égard du locataire ;

- la responsabilité du locataire et du propriétaire à l’égard des voisins et des tiers.

2- Les garantie sont le responsabilité civile due au dommage crées aux autres, le capital mobilier de 30000 euros vas devoir etre debloques pour le rembrousement de ses effet personelle.

3- Le capital des objet usuel et valeur est de 16500 euros, mais on doit deduire la vetusté de 1500euros, ce qui fait 15000 euros.

4- Si Mr Etienne veut devenir proprietaire, il est conseiller pour lui en cas d’incendie d’inclure la garantie de remboursement à valeur à neuf pour sa maison et les biens immobiliers.

5- Les elements pouvant etre susceptible d’influer sur le prix sont le nombre de sinistre Durant le contrat precedent, la resiliation chez un precedent assureur, le type de bien, et l’environnement ou lieu du bien (ville)

6- Les tempetes font partie de catastrophe naturelle, les catastrophe naturelle peuvent etre aussi le seisme, l’innondation, la crue et la cannicule. Le risqué technologique est peu courant mais pas inexistent et meme dans les pays developpes avec l’usine AZF de Toulouse. Il faut expliquer au client que partout ou il y a des usines concentrant des produits dangereux pour la santé, il y a un risque technologique.

7- Avant tout le client est maître de son vehicule, tous dommage cause par so nvehicule alors qu’il etait au Volant lui sera automatiquement impute. Le cycliste est autorisé à silloner mais aussi utiliser les routes, des lors qu’il subit un dommage lié à la circulation, une reparation aura lieu.

8- La responsabilité civiles vas intervener ainsi que la responsabilité du conducteur pour venir en aide aux conducteurs du vehicule. Cette garantie permettra de determiner la responsabilité de chacun dans l’accident et le montant de l’indemnisation des differentes partie.

9- Nous allons intervener mais risque d’augmenter sa cotisation et sa franchise lies à la recrudescence des sinistres.

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