Politique et International
18 629 Politique et International dissertations gratuites 8 011 - 8 025
-
Introduction au droit de la famille
FICHE INTRODUCTION DROIT CIVIL 2 1. La notion juridique de famille : Groupement de personnes unies par un lien de parenté, d’alliance ou par une vie commune. Personnes : * opposition aux choses * personnes physiques * début et fin de la personnalité juridique Lien de parenté : * lien
610 Mots / 3 Pages -
Introduction au droit de la famille.
CM DROIT DE LA FAMILLE Introduction : Tt le monde est concerné par le droit de la famille. Droit de la famille n’est pas intuitif —> il a des règles etc. Le dt de la famille a connu des évolutions, le code civil a entendu les évolutions de la notion
1 062 Mots / 5 Pages -
Introduction au droit de la propriété intellectuelle
Intro au droit de la propriété intellectuelle Séance 1 – Introduction Objectifs : * Transmettre les fondamentaux des droits de la propriété intellectuelle de manière juridique. * Connaître les fondamentaux dans ses principales branches : terminologie, règles de droit, pratique * Savoir rechercher l’information juridique * Appliquer ses connaissances pour
5 707 Mots / 23 Pages -
Introduction au droit de vote obligatoire en france
ECM Thème: Exercer sa citoyenneté dans la République française et l’Union Européenne Sujet: Le droit de vote en France introduction Avant la Révolution française , les français étaient en grande partie exclus de la vie politique . Puis au fil du temps , les français ont acquis progressivement le droit
447 Mots / 2 Pages -
INTRODUCTION AU DROIT DES AFFAIRES -
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC A MONTRÉAL DÉPARTEMENT DES SCIENCES JURIDIQUES SESSION Hiver 2007 Syllabus Cours: JUR 1031 - INTRODUCTION AU DROIT DES AFFAIRES Groupes: 32 - les mercredis 14,00 hrs Salle A 2875 et 41 les jeudis 14,00 hrs Salle A 2830 Description Cours d'information sur l'état de la législation, de
812 Mots / 4 Pages -
Introduction au droit des sociétés
Exercices pratiques en droit des sociétés Q.URBAN 2017/2018 Chapitre 1 Introduction au droit des sociétés Traitez les cas pratiques suivants : 1° Cas pratique. Monsieur Planiol, avocat est consulté par une association assignée en justice par un particulier devant le tribunal de commerce de Paris. Le représentant légal de cette
466 Mots / 2 Pages -
Introduction au droit du travail
Introduction au droit du travail Toutes les libertés ont été protégé par le code du travail avec une 1ère étape en 1982 ou l’employeur ne peut plus adopter un règlement intérieur sans aucun contrôle. En effet a partir de cette date, les amendes sont interdites & surtout, la surveillance du
640 Mots / 3 Pages -
Introduction au droit du travail
Entreprise = le fait d’employer une activité économique indépendante, en vue d’une rémunération régulière. Etre une personne physique : permet de déployer une activité commerciale, fondé une entreprise sous forme individuelle. Les groupements de personnes sans personnalité : La société simple (pas d’existence propre), des gens mettent ensemble des capitaux
1 634 Mots / 7 Pages -
Introduction au droit du travail
Qcm, réalisé en fin de séance Bachelor 1 et Master rh 1 Date : ____________ Interrogation n°1 Nom : _____________________________ Prénom : ___________________________ Les bases du droit du travail Questions Vrai Faux Observations Question n°1 Une disposition de la convention collective peut venir combler le silence de la loi. Question
446 Mots / 2 Pages -
Introduction au droit du travail
RELATIONS INDIVIDUELLES DU TRAVAIL EXAMEN terminal : le code du travail est autorisé PREMIERE PARTIE : INTRODUCTION AU DROIT DU TRAVAIL CHAPITRE 1 : PREMIERE IDEE DE LA MATIERE L’objet de cette matière est de fixer les rapports entre l’employeur et le salarié. Suis-je libre d’embaucher une personne? Puis-je la
26 118 Mots / 105 Pages -
Introduction au droit et à la profession
NOM (PRÉNOM, NOM) : ______________________________________ Introduction au droit et à la profession juridique – Cours 310-DP-J-ID Enseignante : EXAMEN FINAL DU 22 NOVEMBRE Vous avez uniquement droit au Code civil du Québec et au Code de procédure civile NON ANNOTÉS. Vous avez également droit aux articles de la Loi constitutionnelle
1 754 Mots / 8 Pages -
Introduction au droit et au droit civil
Introduction au droit et au droit civil Introduction : Le droit c'est étudier les mouvements de la société. Aujourd'hui le droit apparaît en mouvement de crise. Ce qui de manière positive donne un intérêt à l'étudier. En réalité le droit est conçu sur le fondement d'une définition qui remonte à
19 704 Mots / 79 Pages -
Introduction au droit et droit civil
Introduction au droit et droit civil - Introduction : Au 11e siècle Droit et Médecine sont considérées comme les deux matières essentielles à l’Homme : * La médecine étant essentielle à la survie du corps humain ; * Le droit étant essentiel à la survie de l’Homme au sein du
24 874 Mots / 100 Pages -
Introduction au Droit Européen
INTRODUCTION AU DROIT EUROPEEN INTRODUCTION – Qu'est-ce que l'on entend par l'Europe? le terme Europe remonte à Hérodote, au VII ème siècle avant JC. Terme qui n'avait pas de sens. Idée de l'Europe s'est construite au Moyen Age autour de la Chrétienneté (unité de civilisation) XVIII ème: va mettre en
9 493 Mots / 38 Pages -
Introduction au droit européen
Introduction au droit européen L’Europe contient 27 états donc quasiment 27 langues et 27 organisations juridiques. il y à des systèmes juridiques très différents : pays de commun low, pays de tradition de droit romain, de tradition germanique.. Il n’y a pas d’histoire de l’Europe, il y a une histoire
10 976 Mots / 44 Pages