Introduction au droit européen

Introduction au droit européen

L’Europe contient 27 états donc quasiment 27 langues et 27 organisations juridiques.

il y à des systèmes juridiques très différents : pays de commun low, pays de tradition de droit romain, de tradition germanique..

Il n’y a pas d’histoire de l’Europe, il y a une histoire des pays composants l’Europe (guerre, opposition..) tout sauf un droit européen, une unité de droit européen.

L’Europe et le droit européen sont les seuls éléments qui permettent d’affirmer une unité européenne.

Ce qui cré l’Europe c’est le désir, la nécessité d’Europe.

Le continent européen s’est suicidé 2fois : la 1ere guerre mondiale est une destruction lente, c’est une guerre noble, humaine (de l’Allemagne et de la France), elle conduit à une destruction des 2 civilisations les plus abouties de l’histoire de l’humanité. La 2é déchirure est la 2nde guerre mondiale, qui est une guerre sans noblesse qui va conduire à la disqualification définitive de toute idéalisme politique à cause de l’affrontement entre les puissances.

A cela s’ajoute l’horreur, la honte de la destruction systématique d’un peuple c’est-à-dire que l’Europe est détruite économiquement, physiquement mais aussi au plan de ses valeurs.

L’Europe est mise en place pour que plus jamais une nation ne puisse mettre en œuvre un plan de génocide d’un peuple (facteur -) , mais aussi pour la mondialisation (facteur +) avec leurs nations qui ont dominer le monde pendant des siècles.

L’organisation du monde conduit à ce que pour peser dans le monde, il est indispensable de s’unir face à la constitution de super puissance comme le sont les États-Unis, la Chine et la Russie.

S’unir aussi pour éviter les guerres et les conflits entre les états européen, notamment entre l’Allemagne et la France.

=> La construction de l’Europe est d’une certaine manière, une forme de défi à la logique de l’histoire. Les états composants l’union européenne n’ont pas une destiné commune.

Aujourd’hui encore il existe des tensions idéologiques, économiques, sociales, historiques entre les états européens. Les fondements de l’Europe sont fragiles.

L’origine du droit européen est le traité de Rome, on à considéré lors de la création de l’Europe que c’est l’argent, la libre circulation des produits, des capitaux des travailleurs qui étaient les fondements.

L’Union européenne aujourd’hui n’est pas composé de présidents, d’incarnation démocratique.

Elle est « inachevé ».

I/  L’Europe un mythe

A/ La problématique de la délimitation de l’Europe

Le terme Europe dans la politique n’a pas de définition particulière car l’étymologie de l’Europe n’est pas très claire et ne définit rien de particulier.

L’Europe d’aujourd’hui n’as jamais connue une cohérence spatiale historique, idéologique culturelle dans le monde. Ceci est renforcé par le fait qu’il n’existe pas de cohérence spatiale de l’Europe, on ne sait pas ou s’arrête l’Europe. Ni à l’est ni au Sud.

La frontière de l’Europe restera extensible avec certains pays au cœur de l’Europe qui ne font pas partis de l’union européenne ( Suisse ) et d’autre très éloignés sur beaucoup de plans font partis de l’Europe ( Roumanie).

La géographie n’est pas un critère de définition de l’Europe, ce n’est pas un critère nécessaire.

B/ Une identité européenne ?

Il n’y a pas d’identité européenne, on a une difficulté pour créer une institution commune.

L’identité commune est le socle de la construction. Une nation c’est le désir de vivre ensemble.

Il y a une juxtaposition des valeurs, des croyances européenne.

Ces engagements requièrent ainsi un minimum de respect des valeurs fondamentales.

L’identité européenne est à la fois la création progressive d’un destin commun, d’une culture commune agrégé au respect des cultures des états.

C’est la première fois qu’est créé volontairement une communauté politique artificielle.

L’Europe au plan militaire et très faible, l’Allemagne ne veut pas se réarmer.

Les stigmates de la 2nde guerre mondiale sont encore aujourd’hui présent.

II/ Les projets politiques, comment construire l’Europe ?

A/ La volonté de créer des institutions européennes pour favoriser la paix

Les projets de la construction d’une unité européenne est un projet ancien.

Emmanuel Caen excise les conditions juridiques d’une unité de l’Europe il dresse le début des campagnes napoléoniennes.

Saint Simon (1814) réfléchit en tant que diplomate à une forme de confédération européenne.

Son idée est de créer un parlement européen avec une représentation des états + une forme de libéralisme économique qu’on va retrouver dans le traité de Rome, considérant que l’échange économique est un élément clé de la paix.

On retrouve aussi Victor Hugo, Lamartine qui ont écrit sur la création de l’Europe.

En 1941, 2 antifascistes italien Spinelli et Rossi ont écrit un texte « le manifeste de ventotene » qui est en faveur de l’union des états européens. Ce manifeste a une influence en Europe pour la création d’une entité politique qui permettrai d’éviter la guerre.

On retrouve aussi le discours de Churchill qui va donner lieu au traité de Londres du 5 mai 1949 qui entraîne la création du conseil de l’Europe.

Ces éléments ont conduits a une réflexion institutionnelle permettant de créer les soubassements à l’origine des institutions de l’Europe.

B/ La nécessité de mettre en œuvre des politiques européennes communes.

Ce qui a guidé la création des premières institutions européennes c’est la volonté de créer un lien économique entre les états.

La première politique mise en œuvre pour la construction européennes est une dimension économique fondé sur le libéralisme.

La Russie et l’URSS vont former entre eux et les états membres une forme de marché commun.

Les États-Unis vont vouloir construire un monde libéral pour connaître une solidité économique, sociale et politique permettant d’être unis.

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