Introduction droit institutionnel européen

Droit institutionnel

-Crise migratoire

-Crise du Brexit

-Crise d’opposition de plus en plus significative entre états de l’Ouest et Est, Hongrie et Pologne

-Crise de la dette grecque

-question(s) de cours 1H.

Droit Institutionnel

Introduction : La création des communautés européennes

Section1 : La naissance de l’idée européenne

Les communautés euro ont été crée en 1951/57 mais l’idée européenne est bcp plus ancienne. L’idée de constructive quelque chose, regrouper des états européens est bien plus ancienne. Il y a eu de nbrses idées tq : Victor Hugo a dvlpé des idées européennes, Philosophe Proudhon malggres le fossé entre les deux perso. C’est idées se sont dvlpées a partir du XXè. L’histoire a retenu surtout 2 projets :

le premier date de 1929 période d’entre deux guerres, et avait une origine français, président du conseil (équivalent du 1er ministre) Aristide Briand a fait un discours a Geneve devant l’assemblé de cette toute nouvelle organisation Société Des Nations (Ancêtre de l’ONU) dans lequel il demande la création à terme, de ce qu’il appelle déjà l’Union Européenne.  Ce projet, cet initiative a eu un franc succès, mais ce projet va échouer pour deux raisons : l’initiateur décède et n’est plus promoteur du projet, mais surtout nous sommes dans la période de l’entre deux guerres et donc monté des nationalistes et donc face a cette situation les etats européens opèrent un replis sur eux plutôt que de se regrouper. Mais l’idée est resté dans l’histoire.

Deuxième incitative a lieu en 1946 est le fait d’un homme politique Britannique Winston Churchill fait un discours célèbre qui va avoir un impact bcp plus important et dans lequel il va constater l’échec des projets européens. Face aux horreurs de la secondes GM il dira « l’Europe se lève » « il fait créer les Etats Unis d’Europe ». Et tout de suite il dit que Churchill ne se greffera pas a ce projet. Promoteur mais n’en feront pas partis.

Conclusion : a l’issu de la 2GM on va constater que l’idée européenne va prendre corps. Pourquoi dans ces années alors que depuis des siècles il y avait des idées de construction. C’est parce que désormais les mentalités sont prêtes, la guerre est passée par la, deux conflits. ON ne veut plus jamais ca. L’Europe apparaît à partir des années 40 comme synonyme de la paix. Elle devient un projet de paix. Pour ne plus avoir la guerre on va faire l’Europe.
Comment vont se concretiser ces ptojets.

Section2 : la création des organisations internationales européennes de coop

Face à cette grande idée on assite au premier concrétisation. Mais on voit que les etats unis d’europe ne vont pas etre créées parce que c’est trop ambitieux. Impossbilité de créer des etats fédérés dans un etat fédéral. Vont apparaitre différentes organisation internationales européennes.

Une organisation internationale est un regroupement volontaire entre pls états qui veulent atteindre un objectif commun et don se regroupent entre eux. Objectifs militaire eco ou politique. Il faut donc rédiger un traité constitutif, international qui fixe l’objectif de l’organisation internationale, qui détermine quels sont ces organes qui va définir sont lieu de siège, finance etc…

Dans la fin des années 4à on va assiter a la creation de ces orga. Il existe don deux types d’organisations :

Organisation internationales de coopérations (les plus nbrses) :

Les états membres de l’organisation ont décidé de coopérer entre eux et font le minimum pour coopérer. Les états membres sont très importants. Pouvoir de décision très important et l’organisation inter ne peut rien faire sans le poids de ces états. Chaque état à un droit de Veto. Par ailleurs elles ne peuvent pas adopter des actes juridiquement contraignants pour les Etats membres, ce ne sont que des recommandations. La souveraineté des êtats membres est respectée.

Nous allons voir naitre 3 types d’organisation :

A.OECE

Elle est créée le 16 avril 1948, organisation européenne de coop dans le domaine économique, pour repartir l’aide du plan Marshall. Coopération au niveau économique et respect des états membres. L’unanimité était pratiquée au sein de l’OECE. En 1960 elle a été transformé et change de nom OCDE (35 états membres en son sein) Elle siège a Paris. Son rôle est tj un rôle éco : organisation qui est chargé de la réflexion au lvl économique, elle rend des rapports statistiques, études, pleins de documents sur la matière économique. Elle ne prête pas d’argent pas synonyme d’établissement bancaire. Ces rapports font autorités on ne les remet pas en cause.

B.OTAN :

Lieu de siège à Bruxelles, c’est un OI qui existe aujourd’hui avec 29 états membres a but militaire.

C. Conseil de l’Europe

5 Mai 1949, celle ci se concentre dans le domaine politique/ Ce conseil a été créé par une initiative des états généraux de la Haye en Mai 1948, est un grand rassemblement au Pays bas qui réfléchissent a cette époque sur la manière d’organiser politiquement l’Europe de l’après guerre. Opposition en tres UK et les français/belges d’autre part et abouti au traité de Londres, qui créé le conseil de l’Europe. Il a pour objectif de réunir des états démocratiques qui respectent certaines valeurs et il est très connu car au seins de cette OI, a été adopté une convention très connu CEDH, proclame certain droits. Conseil de l’Europe OI politique ui suit des valeurs, valeurs qui ont été rédigé dans un txt la CEDH. Siège à Strasbourg on y trouve aussi les organes : cours européennes des droits de l’Homme. Le conseil de ‘Europe composée de 47 états membres, on la qualifie de la grande Europe et on la distingue de l’Union Européenne qui est composée de 28 états membres.

Conclusion : cependant a la fin des année 40 suite a la création de ces organisations internationales on se rend compte que l’Europe ne peut pas parler d’une seule voix, on constate les limites des ces OIs. Par conséquent dans les années 50 on va créer un nouveau type d’organisation internationale : OI d’intégration, cad contrairement aux précédentes ici il s’agit d’aller plus loin qu’une simple coopération entre les états membres, les états membres veulent aller vers une intégration économique et pourquoi pas politique. Dans de telle OI d’intégration il y a moins de respect de la souveraineté des états membres que dans les OI de coop. Ca se traduit par : un état membres peut être mis désormais en minorité, chaque état membre n’a plus de droit de Veto car le cote  dans ces OI n’est pas un vote a l’unanimité mais majorité. Peuvent être adoptés des actes qui ont des forces juridiques contraignantes pour ces états membres. Au sein de ces OI il y a transfère de compétences qui sont réalisés de la part des états membres au profit de l’organisation internationale elle même.

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